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Versement de dossiers de l'élu Jean-Yves Chapuis (1977-2014)

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Présentation des notices

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  • 2237 W 21 à 159 - Délégation urbanisme et délégation coordination des secteurs entre Ville et Rennes Métropole - 1985/2005
    • 2237 W 43 à 67 - Planification - 1994/2007
      • 2237 W 43 - Parc de la Prévalaye, schéma de principe : compte rendu de réunion. - 1989-1989
      • 2237 W 44 - Plan de sauvegarde et de mise en valeur (dont commission locale du secteur sauvegardé) : rapport de présentation, règlements, arrêté, plans, correspondance. - 1989-2013
      • 2237 W 45 - Îlot Saint-Germain (13-15-17 quai Chateaubriand). – Modification du plan de sauvegarde et de mise en valeur : rapport. Simulations volumétriques : rapport. - 1991-1991
      • 2237 W 46 - Quartier du Bas-des-Lices (Îlot Salle-Verte), secteur sauvegardé : rapport. - 1991-1991
      • 2237 W 47 - Syndicat intercommunal de la Courrouze, schéma directeur d'entrée de ville (phases 1 et 2) : rapports. - 1992-1993
      • 2237 W 48 - Schéma de secteur Flandre – Dunkerque – Villejean : comptes rendus de réunions, notes, plan, correspondance. - 1992-1993
      • 2237 W 49 - Plan bleu : schémas. Période : s.d. - 0-0
      • 2237 W 50 à 55 - Révision du plan d'occupation des sols (POS) - 1994/1998
        • 2237 W 50 - Études préalables : relevé de notes, comptes rendus de réunions, notes, correspondance. - 1994-1996
        • 2237 W 51 - Groupe de pilotage et de travail, réunions : ordres du jour, comptes rendus, relevés de conclusions, notes, correspondance. - 1994-1998
        • 2237 W 52 - Plan d'occupation des sols : rapport de présentation, plans, listes des rues disposant d'un plan d'alignement. - 1995-1997
        • 2237 W 53 - Suivi : rapports, comptes rendus de réunions, guide pratique, schémas, notes, correspondance. - 1995-1998
        • 2237 W 54 - Patrimoine d'intérêt local : rapports. - 1996-1997
        • 2237 W 55 - Enquête publique : notes, rapports, registres (copies). - 1998-1998
      • 2237 W 56 à 67 - Plan local d'urbanisme (PLU) - 2001/2007
        • 2237 W 56 - Suivi (dont projet d'aménagement et de développement durable) : rapports, notes, transparents. - 2001-2007
        • 2237 W 57 - Dossier A (pièces écrites). * - Rapport de présentation et son annexe sur l'évolution des quartiers * - Note de présentation de la modification * - Règlement - 2002-2002
        • 2237 W 58 - Dossier A (pièces écrites). * - Documents annexes - 2002-2002
        • 2237 W 59 - Dossier B (documents graphiques). - 2002-2002
        • 2237 W 60 -
          Dossier C (zones d'aménagement concerté). * - ZAC Alphonse Guérin * - ZAC Arsenal * - ZAC Atalante Champeaux * - ZAC Atalante Coësmes * - ZAC Atalante Villejean * - ZAC Auge-de-Pierre * - ZAC... ...Ouvrir le détail
          2002-2002
        • 2237 W 61 - Dossier C (zones d'aménagement concerté). * - ZAC Francisco-Ferrer/Vern * - ZAC Kennedy * - ZAC Longs-Champs - 2002-2002
        • 2237 W 62 - Dossier D (zones d'aménagement concerté). * - ZAC Lorient/Saint-Brieuc * - ZAC Mabilais * - ZAC Mail - 2002-2002
        • 2237 W 63 -
          Dossier D (zones d'aménagement concerté). * - ZAC Marbeuf * - ZAC Moulin-du-Comte * - ZAC Patton * - ZAC Poterie * - ZAC Saint-Hélier * - ZAC Saint-Malo * - ZAC Saint-Sulpice * - ZAC Trois-Marches - Ouvrir le détail
          2002-2002
        • 2237 W 64 - Dossier A (documents écrits). * - Rapport de présentation * - Projet d'aménagement et de développement durable (PADD) * - Orientations d'aménagement par secteurs - 2004-2004
        • 2237 W 65 - Dossier A (documents écrits). - 2004-2004
        • 2237 W 66 - Dossier B (documents graphiques). - 2004-2004
        • 2237 W 67 - Dossier C (documents annexes). - 2004-2004


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