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Versement de dossiers de l'élu Jean-Yves Chapuis (1977-2014)

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Présentation des notices

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  • 2237 W 21 à 159 - Délégation urbanisme et délégation coordination des secteurs entre Ville et Rennes Métropole - 1985/2005
    • 2237 W 21 à 22 - Correspondance - 1989/1996
    • 2237 W 23 - Groupe de travail aménagement et développement (GTAD) - 1991/1992
      • 2237 W 23 - Réunions : relevés de conclusions, ordres du jour, notes, rapports documents préparatoires, correspondance. - 1991-1992
    • 2237 W 24 à 42 - Bilans et projets relatifs à l'urbanisme - 1984/2005
      • 2237 W 24 - Données construction, bilan : rapports, notes. - 1984-1989
      • 2237 W 25 - Déclarations d'intention d'aliéner, suivi : rapports, fiches, correspondance. - 1986-1990
      • 2237 W 26 - L'urbanisation, bilan : rapports (1988-1989, 1992, 1994-1995, 1998 et 2000). - 1988-2000
      • 2237 W 27 - Journées Stratégie urbaine de 1989 et de 1991 : programmes, rapports. - 1989-1991
      • 2237 W 28 - Projet urbain. – Analyses et premières réflexions : rapport. Premières esquisses de projet urbain global suivant les thématiques de projet : rapport. - 1990-1990
      • 2237 W 29 - Atelier d'urbanisme, études : tableau de bord. - 1990-1991
      • 2237 W 30 -
        Collections Promenades à Rennes et Art et architecture d'aujourd'hui : ouvrages, devis, articles de presse, délibération, conventions, contrat cadre, avenants, compte rendu de réunion, notes,... ...Ouvrir le détail
        1990-1994
      • 2237 W 31 - Projet urbain, axes prioritaires de mise en œuvre : rapport. - 1991-1991
      • 2237 W 32 - Mission d'assistance conseil en urbanisme : comptes rendus de réunions, notes, correspondance. - 1991-1995
      • 2237 W 33 - Projets urbains de la ville : rapports, plan, correspondance. - 1990-2005
      • 2237 W 34 - Projet urbain, protocole de concertation : comptes rendus de réunions, notes, correspondance. - 1993-1993
      • 2237 W 35 - Schéma directeur de l'agglomération rennaise, révision (dont dossier de consultation) : plans, rapport de présentation, note de synthèse, carte de synthèse, délibérations, notes. - 1993-1995
      • 2237 W 36 - Compagnie générale de bâtiment et de construction (CBC), politique de la ville : rapport, notes. - 1994-1994
      • 2237 W 37 - Construction, statistiques : note, plans. - 1995-1995
      • 2237 W 38 - L'urbanisme opérationnel à Rennes : rapport de l'élu. - 1995-1995
      • 2237 W 39 -
        Urbanisme : publications, documents photographiques. * - La politique d'urbanisme (1995) * - Le Moniteur, Rennes à la conquête de l'équilibre urbain (1996) * - Appropriation de l'espace par les... ...Ouvrir le détail
        1995-2002
      • 2237 W 40 - Projet urbain de requalification du quartier Villejean à Rennes : mémoire Quartier sensible ? Quartier sensible !. - 1997-1997
      • 2237 W 41 - Projet urbain du secteur Baud-Chardonnet, étude de définition : rapport. - 2002-2002
      • 2237 W 42 - Coopérative de Construction, assemblée générale : rapport. - 2004-2004
    • 2237 W 43 à 67 - Planification - 1994/2007
      • 2237 W 43 - Parc de la Prévalaye, schéma de principe : compte rendu de réunion. - 1989-1989
      • 2237 W 44 - Plan de sauvegarde et de mise en valeur (dont commission locale du secteur sauvegardé) : rapport de présentation, règlements, arrêté, plans, correspondance. - 1989-2013
      • 2237 W 45 - Îlot Saint-Germain (13-15-17 quai Chateaubriand). – Modification du plan de sauvegarde et de mise en valeur : rapport. Simulations volumétriques : rapport. - 1991-1991
      • 2237 W 46 - Quartier du Bas-des-Lices (Îlot Salle-Verte), secteur sauvegardé : rapport. - 1991-1991
      • 2237 W 47 - Syndicat intercommunal de la Courrouze, schéma directeur d'entrée de ville (phases 1 et 2) : rapports. - 1992-1993
      • 2237 W 48 - Schéma de secteur Flandre – Dunkerque – Villejean : comptes rendus de réunions, notes, plan, correspondance. - 1992-1993
      • 2237 W 49 - Plan bleu : schémas. Période : s.d. - 0-0
      • 2237 W 50 à 55 - Révision du plan d'occupation des sols (POS) - 1994/1998
        • 2237 W 50 - Études préalables : relevé de notes, comptes rendus de réunions, notes, correspondance. - 1994-1996
        • 2237 W 51 - Groupe de pilotage et de travail, réunions : ordres du jour, comptes rendus, relevés de conclusions, notes, correspondance. - 1994-1998
        • 2237 W 52 - Plan d'occupation des sols : rapport de présentation, plans, listes des rues disposant d'un plan d'alignement. - 1995-1997
        • 2237 W 53 - Suivi : rapports, comptes rendus de réunions, guide pratique, schémas, notes, correspondance. - 1995-1998
        • 2237 W 54 - Patrimoine d'intérêt local : rapports. - 1996-1997
        • 2237 W 55 - Enquête publique : notes, rapports, registres (copies). - 1998-1998
      • 2237 W 56 à 67 - Plan local d'urbanisme (PLU) - 2001/2007
        • 2237 W 56 - Suivi (dont projet d'aménagement et de développement durable) : rapports, notes, transparents. - 2001-2007
        • 2237 W 57 - Dossier A (pièces écrites). * - Rapport de présentation et son annexe sur l'évolution des quartiers * - Note de présentation de la modification * - Règlement - 2002-2002
        • 2237 W 58 - Dossier A (pièces écrites). * - Documents annexes - 2002-2002
        • 2237 W 59 - Dossier B (documents graphiques). - 2002-2002
        • 2237 W 60 -
          Dossier C (zones d'aménagement concerté). * - ZAC Alphonse Guérin * - ZAC Arsenal * - ZAC Atalante Champeaux * - ZAC Atalante Coësmes * - ZAC Atalante Villejean * - ZAC Auge-de-Pierre * - ZAC... ...Ouvrir le détail
          2002-2002
        • 2237 W 61 - Dossier C (zones d'aménagement concerté). * - ZAC Francisco-Ferrer/Vern * - ZAC Kennedy * - ZAC Longs-Champs - 2002-2002
        • 2237 W 62 - Dossier D (zones d'aménagement concerté). * - ZAC Lorient/Saint-Brieuc * - ZAC Mabilais * - ZAC Mail - 2002-2002
        • 2237 W 63 -
          Dossier D (zones d'aménagement concerté). * - ZAC Marbeuf * - ZAC Moulin-du-Comte * - ZAC Patton * - ZAC Poterie * - ZAC Saint-Hélier * - ZAC Saint-Malo * - ZAC Saint-Sulpice * - ZAC Trois-Marches - Ouvrir le détail
          2002-2002
        • 2237 W 64 - Dossier A (documents écrits). * - Rapport de présentation * - Projet d'aménagement et de développement durable (PADD) * - Orientations d'aménagement par secteurs - 2004-2004
        • 2237 W 65 - Dossier A (documents écrits). - 2004-2004
        • 2237 W 66 - Dossier B (documents graphiques). - 2004-2004
        • 2237 W 67 - Dossier C (documents annexes). - 2004-2004
    • 2237 W 68 à 139 - Aménagements -
      • 2237 W 68 à 82 - Zones d'aménagement concerté (ZAC) et zones d'activités -
        • 2237 W 68 - ZAC de l'Arsenal. – Proposition d'aménagement : rapport (1987). Concours d'urbanisme : notes, plans (1988). - 1987-1988
        • 2237 W 69 - ZAC Auge-de-Pierre, dossier de réalisation : plan d'aménagement de zone, règlement, notice explicative. - 1988-1988
        • 2237 W 70 - ZAC Info : numéros 1-34, 36-37 et 39-43. - 1990-2003
        • 2237 W 71 - Logements, protocoles de partenariat : protocoles, comptes rendus de réunions, plans, tableaux, correspondance. - 1991-1998
        • 2237 W 72 - ZAC du Canal Saint-Martin, étude de plan de masse : plans. - 1991-1991
        • 2237 W 73 - Inventaire des programmes de constructions et leurs concepteurs des années 1988 à 1991 : rapport. - 1992-1992
        • 2237 W 74 - ZAC Oberthur : plaquette de présentation. - 1993-1993
        • 2237 W 75 - ZAC Saint-Hélier : rapport. - 1993-1993
        • 2237 W 76 - Projets, état d'avancement : notes, plans. - 1993-1995
        • 2237 W 77 - ZAC de Beauregard, analyse énergétique et environnementale sur l'urbanisme : rapport, note. - 1994-1995
        • 2237 W 78 - Groupe de pilotage Zones d'activités (dont secteurs centre et sud-ouest), réunions : comptes rendus, rapport observatoire des zones d'activités. - 1995-1996
        • 2237 W 79 - ZAC Gare (dont aménagement de la place) : rapports, plannings prévisionnels, compte rendu de réunion, articles de presse, note, correspondance. - 1995-1997
        • 2237 W 80 -
          Construction (dont charte qualité d'aménagement de ZAC) : cahier des charges de cession de terrain, plan de charge des promoteurs, relevé de conclusion du groupe de suivi des cessions de terrains,... ...Ouvrir le détail
          1998-2000
        • 2237 W 81 - ZAC Saint-Sulpice, maîtrise d'ouvrage urbaine : correspondance. - 2000-2000
        • 2237 W 82 - ZAC des Longs-Champs, équipements publics : notes. Période : s.d. - 0-0
      • 2237 W 83 à 94 - Rénovation de l'habitat et logement - 1984/2001
        • 2237 W 83 -
          Propagande et action contre les taudis – Association de restauration immobilière Pact Arim (Ille-et-Vilaine et union régionale) : rapports, guide du ravalement, protocole, comptes rendus de... ...Ouvrir le détail
          1984-1985
        • 2237 W 84 -
          Propagande et action contre les taudis – Association de restauration immobilière Pact Arim (Ille-et-Vilaine et union régionale) : rapports, guide du ravalement, protocole, comptes rendus de... ...Ouvrir le détail
          1986-1991
        • 2237 W 85 - Logement social : rapports, comptes rendus de réunions, notes, article Le marché du logement neuf dans les agglomérations bretonnes en 1992 : un marché fragile, tableaux, correspondance. - 1989-1993
        • 2237 W 86 - Accession à la propriété : rapports au GTAD, plans, compte rendu de réunion, délibérations, notes, correspondance. - 1991-1997
        • 2237 W 87 - Convention ville-habitat : rapport, notes. - 1992-1992
        • 2237 W 88 - Anne-Claire DAVY, Deux exemples d'opérations de logements intermédiaires dans le district rennais. Les raisons d'un succès et les conditions de sa reproduction : rapport. - 1994-1994
        • 2237 W 89 - Logements pour étudiants, programmation : plans, notes. - 1994-1995
        • 2237 W 90 - Groupe de suivi des cessions de terrains et droits à construire, réunions : ordres du jour, relevés de conclusions, notes. - 1994-1999
        • 2237 W 91 - Partenariat ville de Rennes / promoteurs : comptes rendus de réunions, notes (1990-1991, 1995). - 1990-1995
        • 2237 W 92 - Grand projet de ville, renouvellement urbain des quartiers d'habitat social autour des stations du VAL : rapport. - 2000-2000
        • 2237 W 93 - Orientations générales : rapports, plan, notes. - 2001-2001
        • 2237 W 94 - Les habitants et les logements : évolution comparée de la démographie et des autorisations de construire dans les douze quartiers de la ville : rapport. - 1994-1994
      • 2237 W 95 à 139 - Aménagement urbain -
        • 2237 W 95 - Passage Saint-Georges : rapport. - 1988-1988
        • 2237 W 96 - Nouvelle gare de Rennes : rapports SEMAEB. - 1989-1990
        • 2237 W 97 - SITCAR, étude VAL de l'agglomération rennaise : rapport. - 1990-1990
        • 2237 W 98 - Quartier du Blosne, réaménagement de la place de Zagreb : rapport. - 1991-1991
        • 2237 W 99 - Espace Vilaine (dont ZAC de la Mabilais et ZAC du Mail) : rapports, carnet de détails, comptes rendus de réunions, notes, correspondance. - 1991-1994
        • 2237 W 100 - 25-27 rue de la Monnaie. - Modification du plan de sauvegarde : rapport (1991). Requalification du site : rapport (1994). - 1991-1994
        • 2237 W 101 - Gare sud, étude de faisabilité du Garden Court HOLIDAY INN : rapport. - 1992-1992
        • 2237 W 102 - Ancienne école normale d'instituteurs (153 rue de Saint-Malo) : plan topographique. - 1992-1992
        • 2237 W 103 - Aménagements piétonniers de Saint-Michel / Champ Jacquet / Rallier du Baty : rapports, esquisse d'aménagement. - 1992-1992
        • 2237 W 104 - La Vallée de l'Ille, étude préalable : rapports. - 1992-1994
        • 2237 W 105 - Parcelle Picard (rue de Saint-Malo), étude de faisabilité : rapport. - 1993-1993
        • 2237 W 106 - Secteur Nantes – Pompidou, étude préalable : rapports, note. - 1994-1994
        • 2237 W 107 - École régionale des Beaux-Arts et conservatoire national de région, projet d'extension : rapport. - 1994-1994
        • 2237 W 108 - Banque de Bretagne (façade quai Duguay-Trouin), études préliminaires : rapport. - 1994-1994
        • 2237 W 109 - Cité des Trois-Fontaines, étude de scénarios d'évolution : rapport. - 1994-1994
        • 2237 W 110 - Axe mail-quais, étude : rapport. - 1994-1994
        • 2237 W 111 - Axe est-ouest (transport en commun en site propre) : rapports. - 1994-1994
        • 2237 W 112 - Parlement de Bretagne : revue de presse. - 1994-1997
        • 2237 W 113 - Site Ambroise-Paré, étude d'aménagement urbain (1ère phase) : rapport. - 1995-1995
        • 2237 W 114 - Plate-forme / dalle Kennedy à Villejean : rapports, schémas, plans, comptes rendus de réunions, notes, correspondance. - 1995-1999
        • 2237 W 115 - Jardins privés, étude : notes, rapports. - 1996-1999
        • 2237 W 116 -
          Bus de l'axe est-ouest. – Dossier de prise en considération : rapport (1996). Création d'un axe en site propre ou protégé sur les quais de la Vilaine (section place du Maréchal-Foch / rue... ...Ouvrir le détail
          1996-1997
        • 2237 W 117 - Prairies Saint-Martin, étude d'aménagement : rapport. - 1997-1997
        • 2237 W 118 - Couvent des Jacobins, étude préliminaire : rapport. - 1997-1997
        • 2237 W 119 - Parc de Beauregard, dossier de concours : plaquette, programme, règlement, plans. - 1998-1998
        • 2237 W 120 - Place du Colombier, étude comparative avec les places de France et d'Europe : rapport. - 1998-1998
        • 2237 W 121 - Esplanade Charles-de-Gaulle, aménagement (dont étude d'urbanisme et études de définition) : rapports, cahier des charges, notes. - 1998-2002
        • 2237 W 122 - Étude d'armature des espaces publics : schémas, rapports, note. - 1999-2001
        • 2237 W 123 - Indivision sud-ouest / Sarah-Bernhardt, mission avant-projet sommaire sur schéma directeur et prestation d'esquisses sur espaces de proximité : rapport. Période : s.d. - 0-0
        • 2237 W 124 - Jalonnement, adressage, codes d'usage et communication de proximité, projets pour les deux sites quartiers de Maurepas et du Blosne : rapport. Période : s.d. - 0-0
        • 2237 W 125 à 139 - Quartiers -
          • 2237 W 125 - Démarche quartiers, réunions : comptes rendus, correspondance. - 1989-1991
          • 2237 W 126 - Quartier Lorient / Saint-Brieuc, études pré-opérationnelles : rapports. - 1990-1993
          • 2237 W 127 - Quartier Mac-Mahon - La Touche, schéma directeur et éléments de programme : rapport. - 1991-1991
          • 2237 W 128 - Quartier Alphonse-Guérin. – Approche anthropologique : rapport (1992). Étude préalable : rapports, note, correspondance (1992-1993). - 1992-1993
          • 2237 W 129 - Programme de référence de Cleunay, diagnostic : rapport. - 1993-1993
          • 2237 W 130 - Projets de quartier : notes (1995). Action associative : note (1994). - 1994-1995
          • 2237 W 131 - Quartier La-Touche / Saint-Martin, étude de morphologie urbaine : rapport. - 1994-1994
          • 2237 W 132 - Secteur Fougères / Sévigné, étude de morphologie urbaine : rapport. - 1994-1994
          • 2237 W 133 - Secteurs Chardonnet – Plaine-de-Baud, étude préalable d'aménagement (1ère phase) : rapport. - 1994-1994
          • 2237 W 134 - Secteur Villeneuve / Sainte-Thérèse, étude de morphologie urbaine : rapport. - 1994-1994
          • 2237 W 135 - Secteur Francisco-Ferrer-Vern / Le Landry, étude de morphologie urbaine : rapports. - 1995-1995
          • 2237 W 136 - Secteurs Cleunay / Redon et rue de Saint-Brieuc, étude de morphologie urbaine (phase de diagnostic) : rapport. - 1995-1995
          • 2237 W 137 - Secteur la Motte-Brûlon, étude de morphologie urbaine : rapport. - 1995-1995
          • 2237 W 138 - Mutation et stratégie de réconciliation urbain. Villejean : du risque … au projet : rapport. - 1996-1996
          • 2237 W 139 - Quartier Plaisance, étude : rapport. Période : s.d. - 0-0
    • 2237 W 140 à 150 - Architecture - 1985/2005
      • 2237 W 140 - Programme d'architecture nouvelle, XIIIe et XIVe sessions : rapports. - 1984-1986
      • 2237 W 141 -
        Salon international de l'Architecture 1988-1992 : dossier de participation, lettres d'information, guide, ouvrage L'Architecture demain …, ouvrage Le paysage de l'architecture contemporaine en... ...Ouvrir le détail
        1988-1992
      • 2237 W 142 - Semaine des architectes de Bretagne du 20 au 26 octobre 1990, organisation : comptes rendus de réunions, communiqué, correspondance. - 1990-1991
      • 2237 W 143 - Semaine nationale de l'Architecture du 7 au 13 octobre 1991 : rapports, compte rendu de réunion, programme, notes, correspondance. - 1991-1991
      • 2237 W 144 - Une année d'architecture à Rennes : rapports (1992-2002, 2004). - 1992-2004
      • 2237 W 145 - Charte rennaise de la qualité architecturale : notes. - 1999-1999
      • 2237 W 146 - Quartier de la Poterie (7e tranche), maisons d'architectes : rapport. Période : [1999] - 0-0
      • 2237 W 147 - Convention ville-architecture : fiches. - 1999-2000
      • 2237 W 148 - Rencontres européennes de l'architecture des 23 et 24 septembre 1999 : conclusions, correspondance. - 1999-2000
      • 2237 W 149 - Les Rendez-vous de l'architecture(2000 et 2005) : programmes, notes. - 2000-2005
      • 2237 W 150 -
        Documentation : publications, rapport. * - Rennes : les architectes élèves des Beaux-Arts (1880-1930) (1985) * -Rennes : le temps de la ville, D'Architectures (n°38, septembre 1993) * - Journée... ...Ouvrir le détail
        1985-1997
    • 2237 W 151 à 159 - Enseignement supérieur - 1990/1993
      • 2237 W 151 - Institut de gestion de Rennes (IGR), restructuration : compte rendu de réunion, correspondance. - 1990-1992
      • 2237 W 152 - École nationale supérieure agronomique de Rennes (ENSFA) / Institut national supérieur de formation agroalimentaire de Rennes (INSFA), construction : rapport, note, correspondance. - 1990-1993
      • 2237 W 153 - Universités, stationnement : relevés de décisions, note, correspondance. - 1990-1993
      • 2237 W 154 - Opération Université 2000 : rapports, délibérations, notes, actes du colloque du 28 mai 1990, correspondance. - 1990-1993
      • 2237 W 155 - Campus de Beaulieu, schéma directeur : proposition de contrat, comptes rendus de réunions, rapports, bulletin mensuel interne (n° 14, septembre 1993), notes, correspondance. - 1990-1993
      • 2237 W 156 -
        Suivi : notes, comptes rendus de réunions, correspondance. * - Projet urbain, volet enseignement supérieur (1990) * - Institut universitaire de formation des maîtres IUFM (1990) * - Logement des... ...Ouvrir le détail
        1990-1993

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