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TypeCoteIntituléDate Action(s)
Archives BibliothèqueDCM1984-0190Domaine * Bureau de police de Villejean * Occupation de locaux par l'Etat * Quatrième avenant au bail * Rapporteur : M. Huber19/03/1984
1 vue  - Domaine * Bureau de police de Villejean * Occupation de locaux par l\'Etat * Quatrième avenant au bail * Rapporteur : M. Huber- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1985-0305Domaine * Bureau de Police de Villejean * Occupation de locaux par l'Etat * Renouvellement du bail * Rapporteur : M. Huber06/05/1985
2 vues  - Domaine * Bureau de Police de Villejean * Occupation de locaux par l\'Etat * Renouvellement du bail * Rapporteur : M. Huber- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1986-0864Action socio-éducative * Manifestation les Vingt ans de Villejean * Subvention exceptionnelle * Rapporteur : M. Gabillard08/12/1986
2 vues  - Action socio-éducative * Manifestation les Vingt ans de Villejean * Subvention exceptionnelle * Rapporteur : M. Gabillard- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1989-0054
Equipement sanitaire et social * Hôpital de Pontchaillou * Construction des bâtiments des services généraux * Emprunts de 1 900 000 F et 1 000 000 F à réaliser par le Centre Hospitalier Régional * Réaménagement * Avenants aux contrats d'origine *......
23/01/1989
2 vues  - Equipement sanitaire et social * Hôpital de Pontchaillou * Construction des bâtiments des services généraux * Emprunts de 1 900 000 F et 1 000 000 F à réaliser par le Centre Hospitalier Régional * Réaménagement * Avenants aux contrats d\'origine * Garantie * Modification de délibérations antérieures * Rapporteur : Mme Sabouraud- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1989-0546
Services à caractère industriel ou commercial * Réseaux Chauffage Urbain de Villejean * Déplacement des tuyauteries au droit du nouveau bâtiment des arts plastiques de l'Université de Rennes II * Dossier de consultation des entreprises *......
24/07/1989
2 vues  - Services à caractère industriel ou commercial * Réseaux Chauffage Urbain de Villejean * Déplacement des tuyauteries au droit du nouveau bâtiment des arts plastiques de l\'Université de Rennes II * Dossier de consultation des entreprises * Financement * Convention avec l\'Etat * Rapporteur : M. Préault- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1989-0551
Urbanisme et habitation * Quartier de Villejean * Travaux d'amélioration de 143 logements à usage locatif et à occupation sociale * Emprunt de 1 980 000 F à réaliser par la Société Anonyme d'HLM de Bretagne * Garantie * Rapporteur : Mme......
24/07/1989
2 vues  - Urbanisme et habitation * Quartier de Villejean * Travaux d\'amélioration de 143 logements à usage locatif et à occupation sociale * Emprunt de 1 980 000 F à réaliser par la Société Anonyme d\'HLM de Bretagne * Garantie * Rapporteur : Mme Tascon-Mennetrier- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1989-0658Urbanisme et habitation * Quartier n° 10 Villejean-Beauregard * Animation et mise en oeuvre du plan d'harmonisation colorée de Villejean * Convention avec le PACT-ARIM d'Ille-et-Vilaine * Rapporteur : M. Massiot18/09/1989
2 vues  - Urbanisme et habitation * Quartier n° 10 Villejean-Beauregard * Animation et mise en oeuvre du plan d\'harmonisation colorée de Villejean * Convention avec le PACT-ARIM d\'Ille-et-Vilaine * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1990-0602Urbanisme et habitation * Quartier n° 10 Villejean-Beauregard * Animation et mise en oeuvre du plan d'harmonisation colorée * Convention avec le PACT-ARIM d'Ille-et-Vilaine * Premier avenant * Rapporteur : M. Chapuis05/11/1990
2 vues  - Urbanisme et habitation * Quartier n° 10 Villejean-Beauregard * Animation et mise en oeuvre du plan d\'harmonisation colorée * Convention avec le PACT-ARIM d\'Ille-et-Vilaine * Premier avenant * Rapporteur : M. Chapuis- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1990-0646
Urbanisme et habitation * Quartier de Villejean * Acquisition de trois logements locatifs * Emprunts de 170 000 F, 170 000 F et 142 000 F à réaliser par l'Office Public d'Aménagement et de Construction d'Ille-et-Vilaine * Garanties * Rapporteur :......
10/12/1990
3 vues  - Urbanisme et habitation * Quartier de Villejean * Acquisition de trois logements locatifs * Emprunts de 170 000 F, 170 000 F et 142 000 F à réaliser par l\'Office Public d\'Aménagement et de Construction d\'Ille-et-Vilaine * Garanties * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1991-0534Services à caractère industriel ou commercial * Chauffage Urbain Villejean-Malifeu et Rennes Le-Blosne * Transformation des chaudières fuel en chaudières mixtes gaz-fuel * Convention de financement avec Gaz de France * Rapporteur : M. Préault11/07/1991
2 vues  - Services à caractère industriel ou commercial * Chauffage Urbain Villejean-Malifeu et Rennes Le-Blosne * Transformation des chaudières fuel en chaudières mixtes gaz-fuel * Convention de financement avec Gaz de France * Rapporteur : M. Préault- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1993-0463Urbanisme et habitation * Secteur Beauregard-Nord * Objectifs d'aménagement et modalités de concertation * Rapporteur : M. Chapuis07/06/1993
2 vues  - Urbanisme et habitation * Secteur Beauregard-Nord * Objectifs d\'aménagement et modalités de concertation * Rapporteur : M. Chapuis- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1994-0560Services à caractère industriel ou commercial * Chauffage urbain de Villejean * Raccordement de 168 logements étudiants * Financement * Convention avec la Société Aiguillon Construction * Rapporteur : M. Préault18/07/1994
2 vues  - Services à caractère industriel ou commercial * Chauffage urbain de Villejean * Raccordement de 168 logements étudiants * Financement * Convention avec la Société Aiguillon Construction * Rapporteur : M. Préault- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1996-0332Développement urbain * Actions pour les espaces extérieurs * Dalle privée du centre commercial Kennedy * Fourniture et pose de corbeilles à papiers * Convention avec la copropriété * Rapporteur : M. Prévost06/05/1996
1 vue  - Développement urbain * Actions pour les espaces extérieurs * Dalle privée du centre commercial Kennedy * Fourniture et pose de corbeilles à papiers * Convention avec la copropriété * Rapporteur : M. Prévost- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1996-0392Développement urbain * Chauffage urbain de Villejean-Malifeu et de la ZAC-de-Beauregard * Concession de travaux et délégation de service public * Choix de délégataire * Modification du taux de surtaxe communale * Rapporteur : M. Préault03/06/1996
6 vues  - Développement urbain * Chauffage urbain de Villejean-Malifeu et de la ZAC-de-Beauregard * Concession de travaux et délégation de service public * Choix de délégataire * Modification du taux de surtaxe communale * Rapporteur : M. Préault- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1997-0207Réponse à la question orale du 03/03/1997 de M. Gusdorf sur la DCM n° 97-89 (Beauregard - Oberthur) * Rapporteur : M. le Maire07/04/1997
4 vues  - Réponse à la question orale du 03/03/1997 de M. Gusdorf sur la DCM n° 97-89 (Beauregard - Oberthur) * Rapporteur : M. le Maire- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1997-0207Réponse à la question orale du 03/03/1997 de M. Gusdorf sur la DCM n° 97-89 (Beauregard - Oberthur) * Rapporteur : M. le Maire07/04/1997
4 vues  - Réponse à la question orale du 03/03/1997 de M. Gusdorf sur la DCM n° 97-89 (Beauregard - Oberthur) * Rapporteur : M. le Maire- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1997-0559Développement local * Dalle J.F.-Kennedy * Mandat d'étude à la société rennaise de rénovation en vue de la création d'une ZAC * Rapporteur : M. Chapuis10/07/1997
4 vues  - Développement local * Dalle J.F.-Kennedy * Mandat d\'étude à la société rennaise de rénovation en vue de la création d\'une ZAC * Rapporteur : M. Chapuis- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1998-0261Développement local * Dalle J.F.-Kennedy * Objectifs et modalités préalables de concertation * Rapporteur : M. Chapuis06/04/1998
3 vues  - Développement local * Dalle J.F.-Kennedy * Objectifs et modalités préalables de concertation * Rapporteur : M. Chapuis- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1999-0161Aménagement et services urbains, environnement * Dalle J.F.-Kennedy * Mandat d'étude à la société anonyme d'économie rennaise de rénovation * Deuxième avenant * Rapporteur : M. Chapuis08/03/1999
2 vues  - Aménagement et services urbains, environnement * Dalle J.F.-Kennedy * Mandat d\'étude à la société anonyme d\'économie rennaise de rénovation * Deuxième avenant * Rapporteur : M. Chapuis- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1999-0594Aménagement et services urbains, environnement * Dalle Kennedy * Bilan de la concertation * Dossier définitif au projet * Rapporteur : M. Chapuis08/07/1999
7 vues  - Aménagement et services urbains, environnement * Dalle Kennedy * Bilan de la concertation * Dossier définitif au projet * Rapporteur : M. Chapuis- Ouvre la visionneuse
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