Présentation des notices archivistiques par ligne| Type | Cote | Intitulé | Date | | Action(s) |
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| Archives Bibliothèque | DCM1972-0241 | Equipement sportif. * Stade de Villejean. * Construction. * 2ème tranche. * Emprunt de 192 000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. * Rapporteur : M. Moulin. | 29/05/1972 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM1972-0662 | Equipement sportif. * Stade de Villejean. * Bâtiments. * Lot n° 10 : plomberie-sanitaire. * Changement de raison sociale de la Maison Clément. * Premier avenant au marché. * Rapporteur : M. Quéré. | 18/12/1972 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM1973-0102 | Equipement sportif. * Stade de Villejean. * Lot n° 1 : aménagement des sols. * Changement en raison sociale de la Société Rol-Lister. * Deuxième avenant au marché. * Rapporteur : M. Harel. | 26/02/1973 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM1973-0153 | Urbanisme et habitation. * Secteur de Beauregard. * Travaux topographiques complémentaires d'utilité communale, parallèles à la rénovation du cadastre. * Deuxième avenant au marché conclu avec M. Lhommelais. * Rapporteur : M. Harel. | 26/03/1973 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM1973-0582 | Equipement sportif. * Stade de Villejean. * Bâtiments. * Lot n° 10 : plomberie, sanitaire. * Deuxième avenant au marché passé avec la SARL Charles-Sirjacq. * Rapporteur : M. Suker. | 08/10/1973 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM1974-0745 | Domaine. * Bureau de Police de Villejean. * Bail à conclure avec l'Etat (Ministère de l'Intérieur). * Rapporteur : Mlle Grimault. | 30/09/1974 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM1976-0072 | Equipement sanitaire et social. * Construction d'une école d'infirmières. * Emprunt complémentaire de 352 250 F à réaliser par le Centre Hospitalier Régional. * Garantie. * Rapporteur : M. Mercier. | 26/01/1976 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM1976-0824 | Equipement socio-éducatif. * Maison de Villejean. * Raccordement du chauffage urbain. * Convention avec la SEMAEB (Société d'Economie Mixte pour l'Aménagement et l'Equipement de la Bretagne). * Rapporteur : M. Jan. | 29/11/1976 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM1979-0071 | Services à caractère industriel ou commercial. * Chauffage urbain de Villejean. * Deuxième avenant au contrat d'affermage. * Révision des tarifs. * Rapporteur : M. Palm. | 15/01/1979 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM1979-0746 | Domaine. * Bureau de Police de Villejean. * Occupation de locaux par l'Etat (Ministère de l'Intérieur). * Premier avenant au bail. * Rapporteur : M. Huber. | 01/10/1979 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM1979-0781 | Urbanisme et habitation. * Zone verte de Beauregard Sud. * Esquisse générale et projet d'aménagement des espaces verts. * Approbation et demande de subvention. * Rapporteur : M. Rubion. | 05/11/1979 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM1979-0859 | Urbanisme et habitation. * Zone verte de Beauregard Sud. * Esquisse générale et projet d'aménagement des espaces verts. * Approbation et demande de subvention. * Rapporteur : M. Rubion. | 26/11/1979 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM1981-0431 | Equipement sportif. * Zone Verte de Beauregard. * Terrain de football. * Pose d'une clôture pare-ballons. * Approbation du projet. * Mise à exécution. * Rapporteur : M. Redou. | 22/06/1981 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM1981-0553 | Equipement sanitaire et social. * Hôpital de Pontchaillou. * Centre Régional de Lutte contre le cancer. * Construction d'un blockhaus destiné à recevoir l'accélérateur linéaire d'électrons Sagittaire. * Emprunt de 1 800 000 F à réaliser par la...... | 20/07/1981 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM1982-0626 | Domaine. * Bureau de police de VIllejean. * Occupation de locaux par l'Etat (Ministère de l'Intérieur). * Second avenant au bail. * Rapporteur : M. Renouf. | 26/07/1982 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM1983-0646 | Bâtiments. * Mairie annexe de Villejean. * Mise en place de grilles de sécurité. * Projet. * Mise à exécution. * Rapporteur : M. Benoist. | 12/09/1983 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM1983-0664 | Equipement sportif. * Lycée de Villejean. * Gymnase. * Restructuration. * Lot menuiserie bois. * Avenant au marché passé avec l'entreprise Acome et conclusion d'un nouveau marché avec l'entreprise Mignot. * Rapporteur : Mme Huon. | 12/09/1983 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM1983-0709 | Domaine. * Bureau de police de Villejean. * Occupation de locaux par l'Etat. * Troisième avenant au bail. * Rapporteur : M. Planckaërt. | 12/09/1983 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM1983-0737 | Opérations immobilières. * Réserves foncières. * Secteur de Beauregard Nord. * Aménagement d'un échangeur et des abords. * Acquisition d'une propriété située au lieu-dit le Haut-Chemin et appartenant à M. Joseph Massot. * Rapporteur : M. Rubion. | 03/10/1983 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM1983-0869 | Equipement sanitaire et social. * Hôpital de Pontchaillou. * Dialyse à domicile. * Acquisition de reins artificiels. * Emprunt de 648 000 F à réaliser par l'Association pour l'Aide aux Urémiques Chroniques de Bretagne (AUB). * Garantie. *...... | 05/12/1983 | | |
