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Inventaires et bibliothèque

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TypeCoteIntituléDate Action(s)
Archives BibliothèqueDCM2004-0138Culture * Urbanisme * Oeuvre d'art monumentale à Beauregard * Convention avec Aurélie Nemours * Convention type de mécénat * Demande de subventions * Rapporteur : M. Gabillard * Cote liée : 8AV308/03/2004
Archives BibliothèqueDCM2004-0387
Aménagement et services urbains, environnement * Aménagement urbain * Oeuvre d'art monumentale à Beauregard * Travaux de réalisation * Dossier de consultation des entreprises * Renouvellement des demandes de subventions * Rapporteur : M.......
14/06/2004
Archives BibliothèqueDCM2005-0209Logement * Quartier Villejean * Dalle Kennedy * Travaux d'amélioration du parking * Première tranche * Emprunt de 107 674 € à réaliser par la Société Anonyme d'HLM Espacil Habitat - Garantie * Rapporteur : M. André * Cote liée : 8AV1504/04/2005
Archives BibliothèqueDCM2005-0210
Logement * Quartier Villejean * Dalle Kennedy * Travaux de requalification des espaces situés en pied d'immeubles sociaux * Emprunt de 775 148 € à réaliser par la Société Anonyme d'HLM Espacil Habitat * Garantie * Rapporteur : M. André * Cote......
04/04/2005
Archives BibliothèqueDCM2005-0554Aménagement et services urbains, environnement * Quartier Villejean * Agence nationale de rénovation urbaines * Pôle municipal et espace social commun * Demandes de subventions * Rapporteur : M. Potin * Cote liée : 8AV1912/09/2005

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