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Inventaires et bibliothèque

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Présentation des notices archivistiques par ligne
TypeCoteIntituléDate Action(s)
Archives BibliothèqueDCM2005-0681
Interventions sociales et santé * Espace Social Commun du Blosne * Groupement d'établissements * Direction unique en matière de sécurité contre l'incendie * Convention avec la Ville de Rennes, le Département d'Ille-et-Vilaine, la Caisse......
07/11/2005
Archives BibliothèqueDCM2005-0690
Aménagement et services urbains, environnement * Agence nationale de rénovation urbaine * Quartier de Villejean * Requalification de l'îlot Gascogne * Première phase * Dossier de consultation des entreprises - Demandes de subventions * Rapporteur......
07/11/2005
Archives BibliothèqueDCM2005-0844Services à caractère industriel ou commercial * Chauffage urbain nord (Villejean et beauregard) * Délégation de service public * Contrat de concession avec SOBREC * Rapport d'activité 2004 * Rapporteur : * Cote liée : 8AV2205/12/2005
Archives BibliothèqueDCM2006-0991Services à caractère industriel ou commercial * Chauffage urbain nord (Villejean et Beauregard) * Délégation de service public * Contrat de concession avec la SOBREC * Rapport d'activité 2005 * Rapporteur : M. Préault04/12/2006
2 vues - Services à caractère industriel ou commercial * Chauffage urbain nord (Villejean et Beauregard) * Délégation de service public * Contrat de concession avec la SOBREC * Rapport d\'activité 2005 * Rapporteur : M. Préault- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM2007-0558Aménagement et services urbains, environnement * Plan Local d'Urbanisme * Prescription d'une révision simplifiée sur le quartier de Beauregard * Objectifs et modalités de la concertation * Rapporteur : M. Chardonnet10/09/2007
2 vues - Aménagement et services urbains, environnement * Plan Local d\'Urbanisme * Prescription d\'une révision simplifiée sur le quartier de Beauregard * Objectifs et modalités de la concertation * Rapporteur : M. Chardonnet- Ouvre la visionneuse

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