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TypeCoteIntituléDate Action(s)
Archives BibliothèqueDCM1997-0207Réponse à la question orale du 03/03/1997 de M. Gusdorf sur la DCM n° 97-89 (Beauregard - Oberthur) * Rapporteur : M. le Maire07/04/1997
4 vues  - Réponse à la question orale du 03/03/1997 de M. Gusdorf sur la DCM n° 97-89 (Beauregard - Oberthur) * Rapporteur : M. le Maire- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1997-0559Développement local * Dalle J.F.-Kennedy * Mandat d'étude à la société rennaise de rénovation en vue de la création d'une ZAC * Rapporteur : M. Chapuis10/07/1997
4 vues  - Développement local * Dalle J.F.-Kennedy * Mandat d\'étude à la société rennaise de rénovation en vue de la création d\'une ZAC * Rapporteur : M. Chapuis- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1998-0261Développement local * Dalle J.F.-Kennedy * Objectifs et modalités préalables de concertation * Rapporteur : M. Chapuis06/04/1998
3 vues  - Développement local * Dalle J.F.-Kennedy * Objectifs et modalités préalables de concertation * Rapporteur : M. Chapuis- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1999-0161Aménagement et services urbains, environnement * Dalle J.F.-Kennedy * Mandat d'étude à la société anonyme d'économie rennaise de rénovation * Deuxième avenant * Rapporteur : M. Chapuis08/03/1999
2 vues  - Aménagement et services urbains, environnement * Dalle J.F.-Kennedy * Mandat d\'étude à la société anonyme d\'économie rennaise de rénovation * Deuxième avenant * Rapporteur : M. Chapuis- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1999-0594Aménagement et services urbains, environnement * Dalle Kennedy * Bilan de la concertation * Dossier définitif au projet * Rapporteur : M. Chapuis08/07/1999
7 vues  - Aménagement et services urbains, environnement * Dalle Kennedy * Bilan de la concertation * Dossier définitif au projet * Rapporteur : M. Chapuis- Ouvre la visionneuse
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