Présentation des notices archivistiques par ligne| Type | Cote | Intitulé | Date | | Action(s) |
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| Archives Bibliothèque | DCM1996-0392 | Développement urbain * Chauffage urbain de Villejean-Malifeu et de la ZAC-de-Beauregard * Concession de travaux et délégation de service public * Choix de délégataire * Modification du taux de surtaxe communale * Rapporteur : M. Préault | 03/06/1996 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM1996-0332 | Développement urbain * Actions pour les espaces extérieurs * Dalle privée du centre commercial Kennedy * Fourniture et pose de corbeilles à papiers * Convention avec la copropriété * Rapporteur : M. Prévost | 06/05/1996 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM1994-0560 | Services à caractère industriel ou commercial * Chauffage urbain de Villejean * Raccordement de 168 logements étudiants * Financement * Convention avec la Société Aiguillon Construction * Rapporteur : M. Préault | 18/07/1994 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM1993-0463 | Urbanisme et habitation * Secteur Beauregard-Nord * Objectifs d'aménagement et modalités de concertation * Rapporteur : M. Chapuis | 07/06/1993 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM1991-0534 | Services à caractère industriel ou commercial * Chauffage Urbain Villejean-Malifeu et Rennes Le-Blosne * Transformation des chaudières fuel en chaudières mixtes gaz-fuel * Convention de financement avec Gaz de France * Rapporteur : M. Préault | 11/07/1991 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM1990-0646 | Urbanisme et habitation * Quartier de Villejean * Acquisition de trois logements locatifs * Emprunts de 170 000 F, 170 000 F et 142 000 F à réaliser par l'Office Public d'Aménagement et de Construction d'Ille-et-Vilaine * Garanties * Rapporteur :...... | 10/12/1990 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM1990-0602 | Urbanisme et habitation * Quartier n° 10 Villejean-Beauregard * Animation et mise en oeuvre du plan d'harmonisation colorée * Convention avec le PACT-ARIM d'Ille-et-Vilaine * Premier avenant * Rapporteur : M. Chapuis | 05/11/1990 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM1989-0658 | Urbanisme et habitation * Quartier n° 10 Villejean-Beauregard * Animation et mise en oeuvre du plan d'harmonisation colorée de Villejean * Convention avec le PACT-ARIM d'Ille-et-Vilaine * Rapporteur : M. Massiot | 18/09/1989 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM1989-0551 | Urbanisme et habitation * Quartier de Villejean * Travaux d'amélioration de 143 logements à usage locatif et à occupation sociale * Emprunt de 1 980 000 F à réaliser par la Société Anonyme d'HLM de Bretagne * Garantie * Rapporteur : Mme...... | 24/07/1989 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM1989-0546 | Services à caractère industriel ou commercial * Réseaux Chauffage Urbain de Villejean * Déplacement des tuyauteries au droit du nouveau bâtiment des arts plastiques de l'Université de Rennes II * Dossier de consultation des entreprises *...... | 24/07/1989 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM1989-0054 | Equipement sanitaire et social * Hôpital de Pontchaillou * Construction des bâtiments des services généraux * Emprunts de 1 900 000 F et 1 000 000 F à réaliser par le Centre Hospitalier Régional * Réaménagement * Avenants aux contrats d'origine *...... | 23/01/1989 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM1986-0864 | Action socio-éducative * Manifestation les Vingt ans de Villejean * Subvention exceptionnelle * Rapporteur : M. Gabillard | 08/12/1986 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM1985-0305 | Domaine * Bureau de Police de Villejean * Occupation de locaux par l'Etat * Renouvellement du bail * Rapporteur : M. Huber | 06/05/1985 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM1984-0190 | Domaine * Bureau de police de Villejean * Occupation de locaux par l'Etat * Quatrième avenant au bail * Rapporteur : M. Huber | 19/03/1984 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM1983-0869 | Equipement sanitaire et social. * Hôpital de Pontchaillou. * Dialyse à domicile. * Acquisition de reins artificiels. * Emprunt de 648 000 F à réaliser par l'Association pour l'Aide aux Urémiques Chroniques de Bretagne (AUB). * Garantie. *...... | 05/12/1983 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM1983-0737 | Opérations immobilières. * Réserves foncières. * Secteur de Beauregard Nord. * Aménagement d'un échangeur et des abords. * Acquisition d'une propriété située au lieu-dit le Haut-Chemin et appartenant à M. Joseph Massot. * Rapporteur : M. Rubion. | 03/10/1983 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM1983-0709 | Domaine. * Bureau de police de Villejean. * Occupation de locaux par l'Etat. * Troisième avenant au bail. * Rapporteur : M. Planckaërt. | 12/09/1983 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM1983-0664 | Equipement sportif. * Lycée de Villejean. * Gymnase. * Restructuration. * Lot menuiserie bois. * Avenant au marché passé avec l'entreprise Acome et conclusion d'un nouveau marché avec l'entreprise Mignot. * Rapporteur : Mme Huon. | 12/09/1983 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM1983-0646 | Bâtiments. * Mairie annexe de Villejean. * Mise en place de grilles de sécurité. * Projet. * Mise à exécution. * Rapporteur : M. Benoist. | 12/09/1983 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM1982-0626 | Domaine. * Bureau de police de VIllejean. * Occupation de locaux par l'Etat (Ministère de l'Intérieur). * Second avenant au bail. * Rapporteur : M. Renouf. | 26/07/1982 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM1981-0553 | Equipement sanitaire et social. * Hôpital de Pontchaillou. * Centre Régional de Lutte contre le cancer. * Construction d'un blockhaus destiné à recevoir l'accélérateur linéaire d'électrons Sagittaire. * Emprunt de 1 800 000 F à réaliser par la...... | 20/07/1981 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM1981-0431 | Equipement sportif. * Zone Verte de Beauregard. * Terrain de football. * Pose d'une clôture pare-ballons. * Approbation du projet. * Mise à exécution. * Rapporteur : M. Redou. | 22/06/1981 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM1979-0859 | Urbanisme et habitation. * Zone verte de Beauregard Sud. * Esquisse générale et projet d'aménagement des espaces verts. * Approbation et demande de subvention. * Rapporteur : M. Rubion. | 26/11/1979 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM1979-0781 | Urbanisme et habitation. * Zone verte de Beauregard Sud. * Esquisse générale et projet d'aménagement des espaces verts. * Approbation et demande de subvention. * Rapporteur : M. Rubion. | 05/11/1979 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM1979-0746 | Domaine. * Bureau de Police de Villejean. * Occupation de locaux par l'Etat (Ministère de l'Intérieur). * Premier avenant au bail. * Rapporteur : M. Huber. | 01/10/1979 | | |
