Présentation des notices archivistiques par ligne| Type | Cote | Intitulé | Date | | Action(s) |
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| Archives Bibliothèque | DCM2010-0031 | Aménagement et services urbains, environnement. * Quartier Villejean - secteur Normandie - Saumurois. * Objectifs et modalités de la concertation préalables à la création d'une Zone d'Aménagement Concertée (ZAC). * Rapporteur : M. Bourcier. | 18/01/2010 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM2008-0109 | Aménagement et services urbains, environnement. * Plan Local d'Urbanisme. * Révision simplifiée sur le quartier de Beauregard. * Bilan de concertation et de l'enquête publique. * Approbation du dossier. * Rapporteur : M. Chardonnet. | 16/02/2008 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM2007-0773 | Services à caractère industriel ou commercial. * Chauffage urbain nord (Villejean et Beauregard). * Délégation de service public. * Contrat de concession avec la SOBREC. * Rapport d'activité 2006. * Rapporteur : M. Daubaire. | 12/11/2007 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM2007-0771 | Services à caractère industriel ou commercial. * Chauffage urbain nord (Villejean et Beauregard). * Mise à jour du programme de financement de Beauregard. * Réalisation et financement des travaux de mise en conformité de la chaufferie nord. *...... | 12/11/2007 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM2007-0558 | Aménagement et services urbains, environnement * Plan Local d'Urbanisme * Prescription d'une révision simplifiée sur le quartier de Beauregard * Objectifs et modalités de la concertation * Rapporteur : M. Chardonnet | 10/09/2007 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM2006-0991 | Services à caractère industriel ou commercial * Chauffage urbain nord (Villejean et Beauregard) * Délégation de service public * Contrat de concession avec la SOBREC * Rapport d'activité 2005 * Rapporteur : M. Préault | 04/12/2006 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM2005-0844 | Services à caractère industriel ou commercial * Chauffage urbain nord (Villejean et beauregard) * Délégation de service public * Contrat de concession avec SOBREC * Rapport d'activité 2004 * Rapporteur : * Cote liée : 8AV22 | 05/12/2005 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM2005-0690 | Aménagement et services urbains, environnement * Agence nationale de rénovation urbaine * Quartier de Villejean * Requalification de l'îlot Gascogne * Première phase * Dossier de consultation des entreprises - Demandes de subventions * Rapporteur...... | 07/11/2005 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM2005-0681 | Interventions sociales et santé * Espace Social Commun du Blosne * Groupement d'établissements * Direction unique en matière de sécurité contre l'incendie * Convention avec la Ville de Rennes, le Département d'Ille-et-Vilaine, la Caisse...... | 07/11/2005 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM2005-0554 | Aménagement et services urbains, environnement * Quartier Villejean * Agence nationale de rénovation urbaines * Pôle municipal et espace social commun * Demandes de subventions * Rapporteur : M. Potin * Cote liée : 8AV19 | 12/09/2005 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM2005-0210 | Logement * Quartier Villejean * Dalle Kennedy * Travaux de requalification des espaces situés en pied d'immeubles sociaux * Emprunt de 775 148 € à réaliser par la Société Anonyme d'HLM Espacil Habitat * Garantie * Rapporteur : M. André * Cote...... | 04/04/2005 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM2005-0209 | Logement * Quartier Villejean * Dalle Kennedy * Travaux d'amélioration du parking * Première tranche * Emprunt de 107 674 € à réaliser par la Société Anonyme d'HLM Espacil Habitat - Garantie * Rapporteur : M. André * Cote liée : 8AV15 | 04/04/2005 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM2004-0387 | Aménagement et services urbains, environnement * Aménagement urbain * Oeuvre d'art monumentale à Beauregard * Travaux de réalisation * Dossier de consultation des entreprises * Renouvellement des demandes de subventions * Rapporteur : M....... | 14/06/2004 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM2004-0138 | Culture * Urbanisme * Oeuvre d'art monumentale à Beauregard * Convention avec Aurélie Nemours * Convention type de mécénat * Demande de subventions * Rapporteur : M. Gabillard * Cote liée : 8AV3 | 08/03/2004 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM2002-0672 | Aménagement et services urbains, environnement * Contrat de Ville * Aménagement du bureau de police de Villejean * Ravalement du 27 rue du Nivernais * Dossier de consultation des entreprises * Rapporteur : Mme Coldefy | 07/10/2002 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM2001-0738 | Aménagement et services urbains, environnement * Actions quartiers * Quartier Villejean - Beauregard * Animation * Subvention à la maison de quartier de Villejean * Rapporteur : M. André | 10/09/2001 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM2001-0316 | Logement * Quartier Villejean - 1 rue Vincent-Auriol * Acquisition - amélioration de logements locatifs * Emrpunt de 950 000 F à réaliser par l'Office Public d'HLM de la Ville * Garantie * Rapporteur : M. André | 23/04/2001 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM2001-0007 | Sports et jeunesse * Action socio-éducative * Ferme du Haut-Chemin à Beauregard * Convention d'occupation de locaux avec la SEMAEB * Contrat de mission et de mise à disposition de locaux avec la société d'astronomie de Rennes - Subventions de...... | 15/01/2001 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM2000-0035 | Aménagement et services urbains, environnement * Domaine * Démolition d'une propriété communale * Rapporteur : M. Chapuis | 17/01/2000 | | |
| Archives Bibliothèque | DCM1999-0594 | Aménagement et services urbains, environnement * Dalle Kennedy * Bilan de la concertation * Dossier définitif au projet * Rapporteur : M. Chapuis | 08/07/1999 | | |
