Présentation des notices archivistiques par ligneType | Cote | Intitulé | Date | | Action(s) |
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Archives Bibliothèque | DCM1999-0161 | Aménagement et services urbains, environnement * Dalle J.F.-Kennedy * Mandat d'étude à la société anonyme d'économie rennaise de rénovation * Deuxième avenant * Rapporteur : M. Chapuis | 08/03/1999 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1998-0261 | Développement local * Dalle J.F.-Kennedy * Objectifs et modalités préalables de concertation * Rapporteur : M. Chapuis | 06/04/1998 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1997-0559 | Développement local * Dalle J.F.-Kennedy * Mandat d'étude à la société rennaise de rénovation en vue de la création d'une ZAC * Rapporteur : M. Chapuis | 10/07/1997 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1997-0207 | Réponse à la question orale du 03/03/1997 de M. Gusdorf sur la DCM n° 97-89 (Beauregard - Oberthur) * Rapporteur : M. le Maire | 07/04/1997 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1997-0207 | Réponse à la question orale du 03/03/1997 de M. Gusdorf sur la DCM n° 97-89 (Beauregard - Oberthur) * Rapporteur : M. le Maire | 07/04/1997 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1996-0392 | Développement urbain * Chauffage urbain de Villejean-Malifeu et de la ZAC-de-Beauregard * Concession de travaux et délégation de service public * Choix de délégataire * Modification du taux de surtaxe communale * Rapporteur : M. Préault | 03/06/1996 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1996-0332 | Développement urbain * Actions pour les espaces extérieurs * Dalle privée du centre commercial Kennedy * Fourniture et pose de corbeilles à papiers * Convention avec la copropriété * Rapporteur : M. Prévost | 06/05/1996 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1994-0560 | Services à caractère industriel ou commercial * Chauffage urbain de Villejean * Raccordement de 168 logements étudiants * Financement * Convention avec la Société Aiguillon Construction * Rapporteur : M. Préault | 18/07/1994 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1993-0463 | Urbanisme et habitation * Secteur Beauregard-Nord * Objectifs d'aménagement et modalités de concertation * Rapporteur : M. Chapuis | 07/06/1993 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1991-0534 | Services à caractère industriel ou commercial * Chauffage Urbain Villejean-Malifeu et Rennes Le-Blosne * Transformation des chaudières fuel en chaudières mixtes gaz-fuel * Convention de financement avec Gaz de France * Rapporteur : M. Préault | 11/07/1991 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1990-0646 | Urbanisme et habitation * Quartier de Villejean * Acquisition de trois logements locatifs * Emprunts de 170 000 F, 170 000 F et 142 000 F à réaliser par l'Office Public d'Aménagement et de Construction d'Ille-et-Vilaine * Garanties * Rapporteur :...... | 10/12/1990 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1990-0602 | Urbanisme et habitation * Quartier n° 10 Villejean-Beauregard * Animation et mise en oeuvre du plan d'harmonisation colorée * Convention avec le PACT-ARIM d'Ille-et-Vilaine * Premier avenant * Rapporteur : M. Chapuis | 05/11/1990 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1989-0658 | Urbanisme et habitation * Quartier n° 10 Villejean-Beauregard * Animation et mise en oeuvre du plan d'harmonisation colorée de Villejean * Convention avec le PACT-ARIM d'Ille-et-Vilaine * Rapporteur : M. Massiot | 18/09/1989 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1989-0551 | Urbanisme et habitation * Quartier de Villejean * Travaux d'amélioration de 143 logements à usage locatif et à occupation sociale * Emprunt de 1 980 000 F à réaliser par la Société Anonyme d'HLM de Bretagne * Garantie * Rapporteur : Mme...... | 24/07/1989 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1989-0546 | Services à caractère industriel ou commercial * Réseaux Chauffage Urbain de Villejean * Déplacement des tuyauteries au droit du nouveau bâtiment des arts plastiques de l'Université de Rennes II * Dossier de consultation des entreprises *...... | 24/07/1989 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1989-0054 | Equipement sanitaire et social * Hôpital de Pontchaillou * Construction des bâtiments des services généraux * Emprunts de 1 900 000 F et 1 000 000 F à réaliser par le Centre Hospitalier Régional * Réaménagement * Avenants aux contrats d'origine *...... | 23/01/1989 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1986-0864 | Action socio-éducative * Manifestation les Vingt ans de Villejean * Subvention exceptionnelle * Rapporteur : M. Gabillard | 08/12/1986 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1985-0305 | Domaine * Bureau de Police de Villejean * Occupation de locaux par l'Etat * Renouvellement du bail * Rapporteur : M. Huber | 06/05/1985 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1984-0190 | Domaine * Bureau de police de Villejean * Occupation de locaux par l'Etat * Quatrième avenant au bail * Rapporteur : M. Huber | 19/03/1984 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1983-0869 | Equipement sanitaire et social. * Hôpital de Pontchaillou. * Dialyse à domicile. * Acquisition de reins artificiels. * Emprunt de 648 000 F à réaliser par l'Association pour l'Aide aux Urémiques Chroniques de Bretagne (AUB). * Garantie. *...... | 05/12/1983 | | |