La salle de lecture des Archives de Rennes est ouverte sans rendez-vous, dans la limite des places disponibles. Cliquez ici pour retrouver nos jours et horaires d'ouverture.

Vous êtes ici : Trouver un document > Inventaires et bibliothèque > Recherche simple

Imprimer cette page

Versement de dossiers relatifs à la politique sociale de l'habitat (1963-2001)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 1489 W 1 à 10, 12 à 252 - Habitat social - 1963/2001
    • 1489 W 175 à 213 - Gestion du parc locatif social - 1963/2000
      • 1489 W 175 à 194 - Attribution des logements sociaux - 1963/2000
        • 1489 W 175 - Habitat social, demandes de logements : * - dossiers de demandes de logements : J-K. - 1985-1992
        • 1489 W 176 - Habitat social, demandes de logements : * - dossiers de demandes de logements : L. - 1985-1992
        • 1489 W 177 - Habitat social, demandes de logements : * - dossiers de demandes de logements : M. - 1985-1992
        • 1489 W 178 - Habitat social, demandes de logements : * - dossiers de demandes de logements : N-Q. - 1985-1992
        • 1489 W 179 - Habitat social, demandes de logements : * - dossiers de demandes de logements : R-S. - 1985-1992
        • 1489 W 180 - Habitat social, demandes de logements : * - dossiers de demandes de logements : T-Z. - 1985-1992
        • 1489 W 181 - Habitat social, demandes de logements transmises par les partenaires sociaux : * - dossiers de demandes, listes des demandes examinées en commission d'attribution. - 1988-1992
        • 1489 W 182 - Habitat social, demandes de logements transmises par les collecteurs du 1% logement : * - fiches de demandes, correspondance, souches. - 1993-1997
        • 1489 W 183 - Habitat social, logements réservés au personnel municipal : * - rapport, compte rendu de comité technique paritaire. - 1994-1995
        • 1489 W 184 - Habitat social, liste des demandeurs de logements : * - liste alphabétique des demandeurs de logements sociaux au 31/12/1990. - 1990
        • 1489 W 185 -
          Attribution des logements sociaux, modalités : * - note manuscrite de M. Jouleau, * - rapport de présentation des dispositifs d'attribution des logements sociaux à Rennes, * - dossiers de... ...Ouvrir le détail
          1986-1995
        • 1489 W 186 - Attribution des logements sociaux, règlement départemental : * - arrêté préfectoral, comptes-rendus de réunions du groupe de travail, documents de travail (études, statistiques), notes. - 1987-1992
        • 1489 W 187 -
          Commission Unique d'Attribution (CUA), réforme : * - rapports sur le fonctionnement du service logement de la Ville de Rennes, notes de synthèse, * - notes au Groupe de Travail Aménagement et... ...Ouvrir le détail
          1963-1992
        • 1489 W 188 -
          Commission de coordination des attributions, réunions : * - procès-verbaux de réunions, notes, correspondance, * - dossiers de demandes de logements, * - listes des demandeurs, listes des... ...Ouvrir le détail
          1991
        • 1489 W 189 -
          Commission de coordination des attributions, réunions : * - procès-verbaux de réunions, notes, correspondance, * - dossiers de demandes de logements, * - listes des demandeurs, listes des... ...Ouvrir le détail
          1991
        • 1489 W 190 -
          Commission de coordination des attributions, réunions : * - procès-verbaux de réunions, notes, correspondance, * - dossiers de demandes de logements, * - listes des demandeurs, listes des... ...Ouvrir le détail
          1991
        • 1489 W 191 -
          Commission logement de la ville de Rennes, fonctionnement : * - comptes-rendus de séances de travail, comptes-rendus de réunions points spécifiques, * - notes de synthèse, rapports, statistiques,... ...Ouvrir le détail
          1993-1997
        • 1489 W 192 - Commission technique de la commission locale de l'habitat de Rennes District puis Rennes Métropole, réunions : * - comptes rendus de réunions. - 1995-2000
        • 1489 W 193 - Attribution des logements sociaux, intervention des élus : * - correspondance. - 1990-1992
        • 1489 W 194 - Attribution des logements sociaux, intervention des élus : * - correspondance. - 1991-1994


haut de page