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Versement de dossiers relatifs à la politique sociale de l'habitat (1963-2001)

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  • 1489 W 1 à 10, 12 à 252 - Habitat social - 1963/2001
    • 1489 W 1 à 3 - Fonctionnement du service - 1980/1999
      • 1489 W 1 -
        Cellule Sanitaire et Sociale - Logement et Service Habitat Social, organisation et fonctionnement : * - organigramme, comptes-rendus de réunions, notes de synthèse, statistiques, rapport sur... ...Ouvrir le détail
        1980-1996
      • 1489 W 2 -
        Service Habitat Social, informatisation : * - rapport au Groupe de Travail Finances et Administration Générale, note de présentation du logiciel SPI, notes de service, rapport de synthèse, liste... ...Ouvrir le détail
        1993-1999
      • 1489 W 3 -
        Service Habitat Social, * - relations entre le Service Habitat Social et les demandeurs de logements, étude d'organisation et de communication par Euristic Média : cahier des charges, calendrier... ...Ouvrir le détail
        1993-1995
    • 1489 W 4 à 10, 12 à 43 - Politique sociale de l'habitat - 1979/2001
      • 1489 W 4 à 10 - Politique sociale de l'habitat de la Ville de Rennes - 1979/1998
        • 1489 W 4 -
          Politique sociale de l'habitat de la Ville de Rennes, élaboration : * - notes de synthèse, rapports aux groupes de travail, comptes-rendus de réunions, rapport d'étude sur l'image de Rennes,... ...Ouvrir le détail
          1979-1989
        • 1489 W 5 - Politique sociale de l'habitat de la Ville de Rennes, élaboration : * - rapports de la Cellule Sanitaire et Sociale - Logement puis du Service Habitat Social aux groupes de travail. - 1992-1995
        • 1489 W 6 -
          Politique sociale de l'habitat de la Ville de Rennes, élaboration : * - rapports du Service Habitat Social aux groupes de travail, notes de synthèse, projet de discours, dossier de présentation du... ...Ouvrir le détail
          1992-1996
        • 1489 W 7 - Politique sociale de l'habitat de la Ville de Rennes, élaboration : * - rapports aux Groupes de Travail, notes de synthèse. - 1995-1998
        • 1489 W 8 -
          Politique sociale de l'habitat de la Ville de Rennes, réflexion sur l'aménagement urbain : * - rapports au Groupe de Travail Aménagement et Développement et au Groupe de Travail Aménagement et... ...Ouvrir le détail
          1985-1989
        • 1489 W 9 -
          Politique sociale de l'habitat de la Ville de Rennes, réflexion sur le devenir des tours et l'aménagement des abords : * - comptes-rendus de réunions du groupe de travail Aménagement des abords et... ...Ouvrir le détail
          1984-1989
        • 1489 W 10 -
          Politique sociale de l'habitat de la Ville de Rennes, réflexion sur des points spécifiques (exclusion du logement social, logement social des étrangers, phénomène de décohabitation, logement des... ...Ouvrir le détail
          1989-1996
      • 1489 W 12 à 17 - Politique contractuelle de l'habitat - 1983/2001
        • 1489 W 12 -
          Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées, élaboration : * - rapports des groupes de travail, comptes-rendus de réunions, convention de gestion du Fonds de Solidarité... ...Ouvrir le détail
          1990-1992
        • 1489 W 13 -
          Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées, évaluation et révision : * - rapports d'évaluation, comptes-rendus de réunions, bilan statistique, cahier des charges,... ...Ouvrir le détail
          1991-2001
        • 1489 W 14 -
          Convention Ville Habitat, élaboration : * - études, rapports, article de presse, projet de programme de travail, comptes-rendus de réunions, projet de Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS). - Ouvrir le détail
          1983-1998
        • 1489 W 15 -
          Convention Ville Habitat, élaboration : * - comptes-rendus de réunions, dossier de présentation, protocole d'accord, rapports, historique de la politique habitat de la Ville de Rennes, projets de... ...Ouvrir le détail
          1990-1993
        • 1489 W 16 -
          Programme local de l'Habitat (PLH), élaboration : * - notes de synthèse, comptes-rendus des groupes de travail, projet de Programme Local de l'Habitat, Programme Local de l'Habitat approuvé par le... ...Ouvrir le détail
          1990-1995
        • 1489 W 17 -
          Protocole d'Occupation du Patrimoine Social (POPS) de l'Agglomération Rennaise, mise en place et évaluation : * - conventions, communiqué de presse, correspondance, note d'information sur le... ...Ouvrir le détail
          1987-2000
      • 1489 W 18 à 26 - Participation aux diverses instances et groupes de travail - 1979/2000
        • 1489 W 18 - Politique sociale de l'habitat, réflexion du Réseau des Grandes Villes de l'Ouest : * - charte des maires pour le droit au logement, projet de motion, * - statistiques, * - communiqué de presse. - 1994-1996
        • 1489 W 19 -
          Politique sociale de l'habitat, réflexion du Réseau des Grandes Villes de l'Ouest : * - compte-rendu de la Sixième Conférence des Maires, documents préparatoires, rapports, * - protocole de... ...Ouvrir le détail
          1994-1997
        • 1489 W 20 - Conseil départemental de l'Habitat, réunions : * - circulaire, rapport de présentation du schéma départemental, arrêté préfectoral, comptes-rendus de réunions, documents de travail. - 1979-1989
        • 1489 W 21 -
          Commission Habitat du District Urbain de l'Agglomération Rennaise, réunions : * - comptes-rendus de réunions, documents de travail, rapports et études de l'Agence d'Urbanisme et de Développement... ...Ouvrir le détail
          1982-1989
        • 1489 W 22 - Commission Habitat Logement du District Urbain de l'Agglomération Rennaise puis de Rennes-District, réunions : * - comptes-rendus de réunions, documents de travail. - 1996-2000
        • 1489 W 23 - Bureau du logement neuf du District Urbain de l'Agglomération Rennaise, réunion : * - recueil de documents de travail. - 1999
        • 1489 W 24 - Habitat social, groupe de pilotage Réhabilitation de l'Association pour la Promotion de l'Action et de l'Animation sociale (APRAS) : * - comptes-rendus de réunions, projet d'étude. - 1985-1987
        • 1489 W 25 -
          Habitat social, groupe de travail constitué autour de l' Association Départementale pour l'Information sur le Logement (ADIL) : * - rapport synthétique de l'Association Départementale pour... ...Ouvrir le détail
          1989
        • 1489 W 26 - Habitat social, groupe de réflexion niveau territorial de décision de l' Association Régionale des Organismes HLM de Bretagne : * - rapports, comptes-rendus de réunions. - 1996-1997
      • 1489 W 27 à 30 - Présentation de la politique sociale de l'habitat - 1989/1996
        • 1489 W 27 -
          Séminaires et congrès dédiés à l'habitat social, organisation : * - projet d'exposition, programmes, plaquette de présentation des intervenants, cahier des charges, budget prévisionnel, * - note... ...Ouvrir le détail
          1991-1996
        • 1489 W 28 -
          Exposition Un siècle d'habitat social - 100 ans de progrès, co-organisation par la Ville de Rennes et l'Association Régionale des Organismes HLM de Bretagne : * - cahier technique et descriptif de... ...Ouvrir le détail
          1989
        • 1489 W 29 -
          Visite de personnalités politiques, présentation de la politique habitat rennaise : * - rapports de l'Agence d'Urbanisme et de Développement Intercommunal de l'Agglomération Rennaise (AUDIAR), * -... ...Ouvrir le détail
          1989-1996
        • 1489 W 30 - Concours Une Ville pour Tous de la Fondation Abbé Pierre pour le logement des défavorisés, participation de la Ville de Rennes : * - rapport et annexes, lette d'accompagnement. - 1994
      • 1489 W 31 à 43 - Recueil et gestion d'informations sur l'habitat social - 1980/2001
        • 1489 W 31 -
          Atlas du Logement social, élaboration : * - reproduction de plans cadastraux, plans de Rennes au 1/5000ème, * - notes, diagrammes statistiques, comptes-rendus de Groupe de travail Affaires... ...Ouvrir le détail
          1980-1987
        • 1489 W 32 - Atlas du Logement social, actualisation : * - comptes-rendus de réunions, rapport, * - plans, fichier des noms de rues, * - 2 disquettes. - 1997-1999
        • 1489 W 33 -
          Observatoire du Logement Social, mise en place et présentation : * - rapport, compte-rendu de réunion, statistiques, * - délibération du Conseil Municipal, * - cahier des charges, états de... ...Ouvrir le détail
          1993-1998
        • 1489 W 34 - Observatoire du Logement social, statistiques : * - rapports de synthèse annuels de l' Agence d'Urbanisme et de Développement Intercommunal de l'Agglomération Rennaise (AUDIAR). - 1993-1996
        • 1489 W 35 - Observatoire du Logement social, statistiques : * - statistiques * - rapport de synthèse, notes sur le problème du logement par le CCAS. - 1995-1996
        • 1489 W 36 - Observatoire du Logement social, statistiques : * - statistiques, rapport d'analyse. - 1995-1997
        • 1489 W 37 - Observatoire du Logement social, statistiques : * - statistiques sur le parc social des différents organismes HLM. - 1996-1999
        • 1489 W 38 - Observatoire du Logement social, statistiques : * - statistiques sur les occupants des logements sociaux de 1996 à 1998. - 1996-2000
        • 1489 W 39 -
          Observatoire du Logement social, statistiques : * - statistiques, * - rapports de l'Observatoire de l'Habitat de l'Agence d'Urbanisme et de Développement Intercommunal de l'Agglomération Rennaise... ...Ouvrir le détail
          1996-2001
        • 1489 W 40 - Observatoire du Logement social, statistiques : * - statistiques sur les attributions de logements. - 1997-1998
        • 1489 W 41 - Observatoire du Logement social, statistiques : * - statistiques 1996-1999, rapport d'analyse. - 1997-2000
        • 1489 W 42 - Observatoire du Logement social, statistiques : * - statistiques. - 1998
        • 1489 W 43 -
          Observatoire du Logement social, statistiques : * - statistiques, diagrammes, * - rapports de synthèse du Service Habitat Social (SHS) et de l' Agence d'Urbanisme et de Développement Intercommunal... ...Ouvrir le détail
          1998-1999
    • 1489 W 44 à 174 - Développement et amélioration du parc locatif social - 1978/2000
      • 1489 W 44 à 77 - Programmation financière générale - 1978/2000
        • 1489 W 44 -
          Habitat social, programmation financière pluriannuelle des Prêts Locatifs Aidés (PLA) et des Primes à l'Amélioration des Logements à Utilisation Locative et à Occupation Sociale (PALULOS) : * -... ...Ouvrir le détail
          1978-1991
        • 1489 W 45 -
          Habitat social, programmation financière pluriannuelle des Prêts Locatifs Aidés (PLA) et des Primes à l'Amélioration des Logements à Utilisation Locative et à Occupation Sociale (PALULOS) : * -... ...Ouvrir le détail
          1990-1993
        • 1489 W 46 -
          Habitat social, programmation financière pluriannuelle des Prêts Locatifs Aidés (PLA) et des Primes à l'Amélioration des Logements à Utilisation Locative et à Occupation Sociale (PALULOS) : * -... ...Ouvrir le détail
          1991-1999
        • 1489 W 47 -
          Habitat social, programmation financière des Prêts Locatifs Aidés (PLA) : * - compte-rendu de réunion de la Municipalité, note sur les orientations possibles, * - tableaux de bord, * -... ...Ouvrir le détail
          1989-1994
        • 1489 W 48 -
          Habitat social, programmation financière des Prêts Locatifs Aidés (PLA) : * - protocoles de partenariat, * - rapports au Groupe de Travail Finances Administration générale et au Groupe de Travail... ...Ouvrir le détail
          1993-1996
        • 1489 W 49 - Habitat social, programmation financière des Prêts Locatifs Aidés (PLA) 1994 et 1995 : * - tableaux de bord, * - dossiers de demandes de financement. - 1993-1996
        • 1489 W 50 - Habitat social, programmation financière des Prêts Locatifs Aidés (PLA) 1995 : * - tableaux de bord, * - dossiers de demandes de financement. - 1993-1998
        • 1489 W 51 -
          Habitat social, programmation financière des Prêts Locatifs Aidés (PLA) : * - dossiers de demande de financement, plans, * - tableaux de bord, * - arrêté préfectoral d'attribution de subvention, *... ...Ouvrir le détail
          1993-1999
        • 1489 W 52 -
          Habitat social, programmation financière des Prêts Locatifs Aidés (PLA) 1997 et 1998 : * - liste des programmes, * - dossiers de demande de financement, plans de situation, * - rapports au Groupe... ...Ouvrir le détail
          1995-1998
        • 1489 W 53 -
          Habitat social, programmation financière des Prêts Locatifs Aidés du Crédit Foncier de France (PLACFF) : * - note sur les Prêts Locatifs Aidés du Crédit Foncier de France (PLACFF), plaquette de... ...Ouvrir le détail
          1985-1988
        • 1489 W 54 -
          Habitat social, programmation financière des Primes à l'Amélioration des Logements à Utilisation Locative et à Occupation Sociale (PALULOS) 1992-1997 : * - tableaux de bord, * - dossiers de... ...Ouvrir le détail
          1990-1994
        • 1489 W 55 -
          Habitat social, programmation financière des Primes à l'Amélioration des Logements à Utilisation Locative et à Occupation Sociale (PALULOS) 1995 : * - tableaux de bord, * - dossiers de demande de... ...Ouvrir le détail
          1990-1997
        • 1489 W 56 -
          Habitat social, programmation financière des Primes à l'Amélioration des Logements à Utilisation Locative et à Occupation Sociale (PALULOS) 1996 : * - tableaux de bord, * - dossiers de demande de... ...Ouvrir le détail
          1994-1997
        • 1489 W 57 - Habitat social, programmation financière des Primes à l'Amélioration des Logements à Utilisation Locative et à Occupation Sociale (PALULOS) 1996 : * - dossiers de financement. - 1995-1996
        • 1489 W 58 -
          Habitat social, programmation financière des Primes à l'Amélioration des Logements à Utilisation Locative et à Occupation Sociale (PALULOS) 1997 : * - tableaux de bord, * - dossiers de demande de... ...Ouvrir le détail
          1996-1998
        • 1489 W 59 -
          Habitat social, programmation financière des Primes à l'Amélioration des Logements à Utilisation Locative et à Occupation Sociale (PALULOS) 1997, élaboration : * - dossiers de demande de... ...Ouvrir le détail
          1997-1998
        • 1489 W 60 - Habitat social, programmation financière des Primes à l'Amélioration des Logements à Utilisation Locative et à Occupation Sociale (PALULOS) 1998 : * - dossiers de demande de financement. - 1997-1999
        • 1489 W 61 -
          Habitat social, programmation financière des Primes à l'Amélioration des Logements à Utilisation Locative et à Occupation Sociale (PALULOS) 1999 : * - tableaux de bord, * - dossiers de demande de... ...Ouvrir le détail
          1997-2000
        • 1489 W 62 -
          Habitat social, subventions accordées par la Ville de Rennes aux organismes HLM : * - plans de financement, récapitulatifs des demandes de subventions, * - projets de délibérations du Conseil... ...Ouvrir le détail
          1978-1988
        • 1489 W 63 - Habitat social, subventions accordées par la Ville de Rennes aux organismes HLM : * - plans de financement, * - projets de délibérations du Conseil Municipal. - 1978-1991
        • 1489 W 64 - Habitat social, subventions accordées par la Ville de Rennes aux organismes HLM : * - plans de financement, protocoles d'accord, * - projets de délibérations du Conseil Municipal. - 1990-1995
        • 1489 W 65 - Habitat social, subventions accordées par la Ville de Rennes aux organismes HLM : * - plans de financement, * - projets de délibérations du Conseil Municipal. - 1991-1992
        • 1489 W 66 - Habitat social, subventions accordées par la Ville de Rennes aux organismes HLM : * - plans de financement, * - projets de délibérations du Conseil Municipal, * - état des subventions votées. - 1992-1994
        • 1489 W 67 - Habitat social, subventions accordées par la Ville de Rennes aux organismes HLM : * - plans de financement, dossiers de demande de financement, * - projets de délibérations du Conseil Municipal. - 1992-1999
        • 1489 W 68 - Habitat social, garanties d'emprunt accordées par la Ville de Rennes aux organismes HLM : * - dossiers de demande de financement, * - projets de délibérations du Conseil Municipal. - 1983-1988
        • 1489 W 69 - Habitat social, garanties d'emprunt accordées par la Ville de Rennes aux organismes HLM : * - dossiers de demande de financement, * - projets de délibérations du Conseil Municipal. - 1985-1989
        • 1489 W 70 -
          Habitat social, garanties d'emprunt accordées par la Ville de Rennes aux organismes HLM : * - projets de délibérations du Conseil Municipal. * - état récapitulatif annuel, * - brouillon manuscrit... ...Ouvrir le détail
          1985-1989
        • 1489 W 71 - Habitat social, garanties d'emprunt accordées par la Ville de Rennes aux organismes HLM : * - dossiers de demande de financement, * - projets de délibérations du Conseil Municipal. - 1986-1990
        • 1489 W 72 - Habitat social, garanties d'emprunt accordées par la Ville de Rennes aux organismes HLM : * - dossiers de demande de financement, * - projets de délibérations du Conseil Municipal. - 1990-1993
        • 1489 W 73 -
          Habitat social, garanties d'emprunt accordées par la Ville de Rennes aux organismes HLM : * - états récapitulatifs des garanties d'emprunt accordées, * - rapport au Groupe de Travail Aménagement... ...Ouvrir le détail
          1990-1993
        • 1489 W 74 - Habitat social, garanties d'emprunt accordées par la Ville de Rennes aux organismes HLM : * - dossiers de demande de financement, * - projets de délibérations du Conseil Municipal. - 1992-2000
        • 1489 W 75 -
          Habitat social, partenariat financier avec la Caisse des Dépôts et Consignations : * - protocole de partenariat entre la Caisse des Dépôts et Consignations, le District, et la Ville de Rennes, * -... ...Ouvrir le détail
          1994-1997
        • 1489 W 76 -
          Habitat social, conventions de financement et de réservation de logements : * - conventions tripartites entre le Comité interprofessionnel du Logement d'Ille-et-Vilaine (CIL35), les organismes HLM... ...Ouvrir le détail
          1984-2000
        • 1489 W 77 - Habitat social, conventions de financement et de réservation de logements : * - protocoles de partenariats avec les organismes HLM, * - dossiers de demandes de financement. - 1989-1992
      • 1489 W 78 à 83 - Constructions et réhabilitations de logements sociaux en secteur diffus - 1984/2000
        • 1489 W 78 -
          Habitat social, opérations de construction de logements en ZAC : * - protocoles de partenariat avec les organismes HLM, plans de financement prévisionnels, * - comptes-rendus de réunions du groupe... ...Ouvrir le détail
          1994-1998
        • 1489 W 79 -
          Habitat social, opérations de construction ou de réhabilitation en secteur diffus : * - dossiers de financement, analyses financières, plans de situation, * - projets de délibérations du Conseil... ...Ouvrir le détail
          1989-1993
        • 1489 W 80 - Habitat social, opérations de construction ou de réhabilitation en secteur diffus : * - fiche de présentation, avant-projet sommaire, dossier de consultation des entreprises, plans de situation. - 1991-1995
        • 1489 W 81 -
          Habitat social, opérations de construction ou de réhabilitation en secteur diffus : * - dossiers de financement, analyses financières, plans de situation, * - projets de délibérations du Conseil... ...Ouvrir le détail
          1995-2000
        • 1489 W 82 -
          Habitat social, opérations de réhabilitation du patrimoine communal en secteur diffus : * - dossiers de présentation, décomptes du prix des loyers, plans, rapports, notes, * - comptes-rendus de... ...Ouvrir le détail
          1984-1989
        • 1489 W 83 -
          Habitat social, suivi des livraisons de programmes neufs : * - états récapitulatifs des programmes livrés, états du patrimoine HLM * - fiches de présentation des opérations, * - dossiers de... ...Ouvrir le détail
          1991-1999
      • 1489 W 84 à 134 - Actions en faveur du logement social dans les quartiers - 1978/1998
        • 1489 W 84 -
          Quartier 1 CENTRE-VILLE, mise en oeuvre du plan de sauvegarde et de mise en valeur du bâti ancien : * - rapport de présentation du quartier 1, * - dossiers de demandes de financement, * - rapports... ...Ouvrir le détail
          1983-1989
        • 1489 W 85 -
          Quartier 1 CENTRE-VILLE, création de logements locatifs sociaux et de locaux commerciaux au Champ-Dolent : * - dossier de demande de financement, étude technique et financière, * - rapports au... ...Ouvrir le détail
          1984-1986
        • 1489 W 86 -
          Quartier 1 CENTRE-VILLE, réhabilitations et aménagements annexes à la réalisation du Colombier - Pôle O : * - dossiers de demandes de financement, plans, étude de faisabilité, * - rapports au... ...Ouvrir le détail
          1984-1989
        • 1489 W 87 -
          Quartier 1 CENTRE-VILLE, réhabilitation de l'Hôtel de Trélo sis rue des Portes-Mordelaises : * - programme, fiche d'analyse de rentabilité, dossier documentaire, * - rapport au Groupe de Travail... ...Ouvrir le détail
          1993-1994
        • 1489 W 88 -
          Quartier 2 SAINT-HELIER - LAENNEC, * - boulevard Jeanne-d'Arc, réalisation de logements sociaux et d'une résidence privée pour personnes âgées et relogement des époux Coupel : correspondance,... ...Ouvrir le détail
          1978-1989
        • 1489 W 89 -
          Quartier 2 SAINT-HELIER - LAENNEC, aménagement du Pré des Bonnets-Rouges et mise en place d'une ZAC sur le secteur Monseigneur-Duchesne : * - rapports au Groupe de Travail Aménagement et... ...Ouvrir le détail
          1984-1988
        • 1489 W 90 -
          Quartier 2 SAINT-HELIER - LAENNEC, * - aménagement de l'îlot Saint-Hélier : rapports au Groupe de Travail Aménagement et Urbanisme, propositions d'aménagement, correspondance, comptes-rendus de... ...Ouvrir le détail
          1986-1989
        • 1489 W 91 -
          Quartier 2 SAINT-HELIER - LAËNNEC, études : * - Etude Quartier 2 par l'Ecole d'Architecture de Bretagne, * - étude Quartier 2 par la Société d'économie mixte pour l'aménagement et l'équipement de... ...Ouvrir le détail
          1988-1989
        • 1489 W 92 -
          Quartier 3 BOURG-L'EVEQUE - LA-TOUCHE - ARSENAL - REDON, études d'aménagement : * - rapports au Groupe de Travail Aménagement et Urbanisme et au Groupe de Travail Aménagement et Développement,... ...Ouvrir le détail
          1984-1989
        • 1489 W 93 -
          Quartier 3 BOURG-L'EVEQUE - LA-TOUCHE - ARSENAL-REDON, réhabilitation et opération de Gestion Expérimentale (GEX) du secteur de La-Touche : * - projet d'opération et rapport diagnostic de Gestion... ...Ouvrir le détail
          1984-1988
        • 1489 W 94 -
          Quartier 3 BOURG-L'EVEQUE - LA-TOUCHE - ARSENAL-REDON, réalisation de la ZAC-Arsenal et construction de logements sociaux : * - rapports au Groupe de Travail Aménagement et Urbanisme,... ...Ouvrir le détail
          1984-1989
        • 1489 W 95 -
          Quartier 3 BOURG-L'EVEQUE - LA-TOUCHE - ARSENAL-REDON, réalisation de la ZAC-Mail : * - convention d'étude de pré-réalisation, étude préalable, * - tableau de bord, * - rapports au Groupe de... ...Ouvrir le détail
          1984-1990
        • 1489 W 96 -
          Quartier 4 NORD-SAINT-MARTIN, études d'aménagement : * - prédossier de quartier Nord Saint-Martin, article de presse, extrait de l'Atlas du Logement social, rapports au Groupe de Travail... ...Ouvrir le détail
          1982-1987
        • 1489 W 97 -
          Quartier 4 NORD-SAINT-MARTIN, * - opération d'aménagement Coëtlogon / Trois-Croix, concours d'architecture : règlement et programme du concours, fiche signalétique de l'opération, esquisse, plans,... ...Ouvrir le détail
          1980
        • 1489 W 98 -
          Quartier 4 NORD-SAINT-MARTIN, * - implantation de l'Auberge de Jeunesse et aménagement des abords : comptes-rendus de réunions, étude sommaire, note de synthèse, plan, projet de délibération du... ...Ouvrir le détail
          1982-1988
        • 1489 W 99 -
          Quartier 4 NORD-SAINT-MARTIN, réalisation de la ZAC-Coëtlogon : * - tableaux de bord, dossier de demande de financement, copie de l'arrêté de subvention de la Ville de Rennes, * - enquête auprès... ...Ouvrir le détail
          1982-1989
        • 1489 W 100 -
          Quartier 4 NORD-SAINT-MARTIN, réalisation de la ZAC-Plaisance : * - schéma d'organisation urbaine, étude de faisabilité, copies de plans * - projet de contrat de gérance, * - rapports au Groupe de... ...Ouvrir le détail
          1983-1987
        • 1489 W 101 -
          Quartier 4 NORD-SAINT-MARTIN, réhabilitation d'immeubles situés rue de Saint-Malo : * - correspondance, compte-rendu de réunions de Groupe de Travail Aménagement et Urbanisme, rapports au Groupe... ...Ouvrir le détail
          1983-1988
        • 1489 W 102 -
          Quartier 4 NORD-SAINT-MARTIN, réalisation de la ZAC-Chézy-Dinan : * - programme, tableaux de bord, plans, * - notes de synthèse, rapport au Groupe de Travail Aménagement et Urbanisme, projet de... ...Ouvrir le détail
          1984-1989
        • 1489 W 103 -
          Quartier 4 NORD-SAINT-MARTIN, réalisation de la ZAC-Saint-Malo-Ille : * - dossier de création / réalisation, plans, * - ordre du jour de séance du Conseil municipal, * - rapport au Groupe de... ...Ouvrir le détail
          1984-1989
        • 1489 W 104 -
          Quartier 5 MAUREPAS-PATTON, études : * - Fiche quartier n°5 par les services techniques municipaux de la Ville de Rennes, * - Etude de quartier n°5 Maurepas - Patton par R. Lieury, J.F. Revert, D.... ...Ouvrir le détail
          1986-1987
        • 1489 W 105 -
          Quartier 5 MAUREPAS-PATTON, réalisation de la ZAC-Patton : * - tableau de bord, plans, règlement du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) de la ZAC, * - note de synthèse, rapports au Groupe de Travail... ...Ouvrir le détail
          1984-1988
        • 1489 W 106 -
          Quartier 5 MAUREPAS-PATTON, réalisation de la ZAC-Motte-Brulon : * - tableaux de bord, copies de plans, fiches relatives aux déclarations d'intention d'aliéner, * - rapports au Groupe de Travail... ...Ouvrir le détail
          1984-1989
        • 1489 W 107 -
          Quartier 5 MAUREPAS-PATTON, opération de développement social du quartier (DSQ) : * - convention d'étude * - études, notes de synthèse, comptes-rendus de réunions, * - correspondance, pétitions, *... ...Ouvrir le détail
          1984-1989
        • 1489 W 108 -
          Quartier 5 MAUREPAS-PATTON, opération de développement social du quartier (DSQ) : * - études, correspondance, comptes-rendus de réunions, * - dossiers de demande de financement, programmes par... ...Ouvrir le détail
          1988-1994
        • 1489 W 109 -
          Quartier 6 JEANNE-D'ARC - BEAULIEU - LONGS-CHAMPS, projet de quartier : * - rapport de présentation du projet, fiches de projet, * - rapport au Groupe de Travail Aménagement et Urbanisme,... ...Ouvrir le détail
          1985-1989
        • 1489 W 110 -
          Quartier 6 JEANNE-D'ARC - BEAULIEU - LONGS-CHAMPS, réalisation et extension de la ZAC-Longschamps : * - fiche de présentation de la ZAC, * - esquisse de programme et dossier de réalisation par la... ...Ouvrir le détail
          1983-1989
        • 1489 W 111 -
          Quartier 7 FRANCISCO-FERRER-VERN-POTERIE, aménagement du quartier et réalisation de la ZAC multisites Francisco-Ferrer-Vern : * - pré-dossier de quartier, tableaux de bord de la ZAC, étude, note... ...Ouvrir le détail
          1982-1989
        • 1489 W 112 -
          Quartier 7 FRANCISCO-FERRER-VERN-POTERIE, * - réalisation de la ZAC-Poterie : comptes-rendus de réunions, rapports aux groupes de travail, projets de délibérations du conseil municipal, tableaux... ...Ouvrir le détail
          1982-1989
        • 1489 W 113 -
          Quartier 7 FRANCISCO-FERRER-VERN-POTERIE, opération de rénovation - réhabilitation de Villebois-Mareuil : * - comptes rendus de réunions du groupe de pilotage Francisco-Ferrer-Vern, comptes-rendus... ...Ouvrir le détail
          1983-1989
        • 1489 W 114 -
          Quartier 7 FRANCISCO-FERRER-VERN-POTERIE, opération d'habitat coopératif concerté de La-Forgerie / Ilot Marc-Sangnier : * - rapport d'études préopérationnelles, note de présentation de... ...Ouvrir le détail
          1985-1988
        • 1489 W 115 -
          Quartier 8 SUD-GARE, concertation pour l'aménagement de la gare de chemin de fer et de ses environs : * - tableau de bord, rapport au Groupe de Travail Aménagement et Urbanisme, notes de synthèse,... ...Ouvrir le détail
          1983-1989
        • 1489 W 116 -
          Quartier 8 SUD-GARE, aménagement du quartier et réhabilitation du Foyer Rennais : * - projet de convention d'étude, plan de travail, étude, * - dossier de présentation du projet de quartier 8, * -... ...Ouvrir le détail
          1984-1989
        • 1489 W 117 -
          Quartier 8 SUD-GARE, études : * - Projet de quartier 8 Villeneuve / Sainte-Thérèse / Quineleu / Binquenais - Rapport d'études par la Société d'économie mixte pour l'aménagement et l'équipement de... ...Ouvrir le détail
          1986-1987
        • 1489 W 118 -
          Quartier 9 CLEUNAY - LORIENT - SAINT-BRIEUC.- Opération Habitat et Vie Sociale (HVS) de Cleunay et réalisation de la ZAC-Cleunay : * - compte-rendu de Groupe de Travail Aménagement et Urbanisme,... ...Ouvrir le détail
          1980-1986
        • 1489 W 119 -
          Quartier 9 CLEUNAY - LORIENT - SAINT-BRIEUC, opération Habitat et Vie Sociale (HVS) de Cleunay : * - dossier définitif et dossier de demande de subvention, * - comptes-rendus de réunions de la... ...Ouvrir le détail
          1981-1988
        • 1489 W 120 -
          Quartier 9 CLEUNAY - LORIENT - SAINT-BRIEUC, transfert et reconstruction du Centre Social de Cleunay : * - note de présentation du projet, avant-projet sommaire, notice explicative et descriptive,... ...Ouvrir le détail
          1982-1985
        • 1489 W 121 -
          Quartier 9 CLEUNAY - LORIENT - SAINT-BRIEUC, réalisation de la ZAC-Cleunay : * - dossier de réalisation présenté par l'atelier public d'urbanisme de Cleunay, les services techniques de la Ville de... ...Ouvrir le détail
          1982-1989
        • 1489 W 122 -
          Quartier 9 CLEUNAY - LORIENT - SAINT-BRIEUC, aménagement de la Base de Plein Air et de Loisirs de La Prévalaye : * - étude de faisabilité, note de synthèse sur la propriété Huchet aux Bougrières,... ...Ouvrir le détail
          1983
        • 1489 W 123 -
          Quartier 9 CLEUNAY - LORIENT - SAINT-BRIEUC, concertation pour l'aménagement du quartier : * - études : pré-rapport d'études, étude sociologique, rapport d'études de l'atelier Urbanisme et... ...Ouvrir le détail
          1985-1989
        • 1489 W 124 -
          Quartier 10 VILLEJEAN-BEAUREGARD, études d'aménagement : * - étude de CERUR, note sur le devenir des foyers - logements de Villejean 1 et 2, schéma d'aménagement de l'avenue Sir-Winston-Churchill,... ...Ouvrir le détail
          1983-1988
        • 1489 W 125 -
          Quartier 10 VILLEJEAN-BEAUREGARD, * - réhabilitation du quartier : rapport au Groupe de Travail Aménagement et Urbanisme, compte-rendu de réunion, plans de situation, études, délibération du... ...Ouvrir le détail
          1982-1989
        • 1489 W 126 -
          Quartier 10 VILLEJEAN-BEAUREGARD.- ZAC-Beauregard, réalisation : * - tableau de bord de la ZAC-Beauregard-Sud, * - étude d'opportunité pour l'aménagement de la ZAC-Beauregard-Nord, * - rapport au... ...Ouvrir le détail
          1983-1989
        • 1489 W 127 -
          Quartier 10 VILLEJEAN-BEAUREGARD.- ZAC-Beauregard, construction de logements sociaux : * - protocoles de partenariat, convention de financement et de réservation de logement, acte administratif de... ...Ouvrir le détail
          1995-1998
        • 1489 W 128 - Quartier 10 VILLEJEAN-BEAUREGARD, restructuration de l'îlot Kennedy : * - comptes-rendus de réunions des groupes de travail, correspondance, rapports. - 1993-1998
        • 1489 W 129 -
          Quartier 11 HAUTES-OURMES -ITALIE - LE-BLOSNE - ZUP-SUD, * - réhabilitation et développement social du quartier : dossier de présentation de la Maison des Squares, études, questionnaire d'enquête,... ...Ouvrir le détail
          1984-1989
        • 1489 W 130 -
          Quartier 11 HAUTES-OURMES - ITALIE - LE-BLOSNE - ZUP-SUD, opération de Gestion expérimentale (GEX) du secteur des Hautes-Ourmes : * -projet, fiche de présentation et bilan de la Gestion... ...Ouvrir le détail
          1986-1989
        • 1489 W 131 - Quartier 11 HAUTES-OURMES - ITALIE - LE-BLOSNE - ZUP-SUD, étude : * - Etude Quartier 11 par les bureaux Projetude, TETRA, et MADEC. - 1988
        • 1489 W 132 -
          Quartier 12 BREQUIGNY - CHAMPS-MANCEAUX - SUEDE, opération de Gestion expérimentale (GEX) de l'immeuble Etoile du Sud au 1 allée du Gacet : * - dossier de présentation de l'opération, plans,... ...Ouvrir le détail
          1983-1986
        • 1489 W 133 -
          Quartier 12 BREQUIGNY - CHAMPS-MANCEAUX - SUEDE, réhabilitation et aménagement des abords des immeubles situés au 3 square de Copenhague et au 2 square de Stockholm : * - rapports de présentation... ...Ouvrir le détail
          1987-1989
        • 1489 W 134 -
          Quartier 12 BREQUIGNY - CHAMPS-MANCEAUX - SUEDE, études : * - Etudes réalisées par le Centre d'Etudes et de Recherches Urbaines et Rurales (CERUR), et les bureaux TETRA et MADEC : Projet de... ...Ouvrir le détail
          1988
      • 1489 W 135 à 174 - Habitat spécifique - 1982/2000
        • 1489 W 135 -
          Habitat social coopératif, financement : * - projet d'opération d'habitat coopératif concerté La Forgerie rue Marc-Sangnier, * - dossier de demande de financement, * - comptes-rendus de réunions,... ...Ouvrir le détail
          1984-1989
        • 1489 W 136 -
          Accession sociale et très sociale à la propriété, mise en oeuvre et financement : * - dossiers de demandes de financement, correspondance, ordres du jour de séances du Conseil Municipal,... ...Ouvrir le détail
          1985-1996
        • 1489 W 137 à 142 - Logement des étudiants - 1990/1999
          • 1489 W 137 -
            Logements pour les étudiants, élaboration de la politique de la Ville de Rennes : * - études, notes de synthèse, statistiques, correspondance, rapport au Groupe de Travail Aménagement et... ...Ouvrir le détail
            1991-1998
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