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Versement de dossiers relatifs à la politique sociale de l'habitat (1963-2001)

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Présentation des notices

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  • 1489 W 1 à 10, 12 à 252 - Habitat social - 1963/2001
    • 1489 W 44 à 174 - Développement et amélioration du parc locatif social - 1978/2000
      • 1489 W 44 à 77 - Programmation financière générale - 1978/2000
        • 1489 W 44 -
          Habitat social, programmation financière pluriannuelle des Prêts Locatifs Aidés (PLA) et des Primes à l'Amélioration des Logements à Utilisation Locative et à Occupation Sociale (PALULOS) : * -... ...Ouvrir le détail
          1978-1991
        • 1489 W 45 -
          Habitat social, programmation financière pluriannuelle des Prêts Locatifs Aidés (PLA) et des Primes à l'Amélioration des Logements à Utilisation Locative et à Occupation Sociale (PALULOS) : * -... ...Ouvrir le détail
          1990-1993
        • 1489 W 46 -
          Habitat social, programmation financière pluriannuelle des Prêts Locatifs Aidés (PLA) et des Primes à l'Amélioration des Logements à Utilisation Locative et à Occupation Sociale (PALULOS) : * -... ...Ouvrir le détail
          1991-1999
        • 1489 W 47 -
          Habitat social, programmation financière des Prêts Locatifs Aidés (PLA) : * - compte-rendu de réunion de la Municipalité, note sur les orientations possibles, * - tableaux de bord, * -... ...Ouvrir le détail
          1989-1994
        • 1489 W 48 -
          Habitat social, programmation financière des Prêts Locatifs Aidés (PLA) : * - protocoles de partenariat, * - rapports au Groupe de Travail Finances Administration générale et au Groupe de Travail... ...Ouvrir le détail
          1993-1996
        • 1489 W 49 - Habitat social, programmation financière des Prêts Locatifs Aidés (PLA) 1994 et 1995 : * - tableaux de bord, * - dossiers de demandes de financement. - 1993-1996
        • 1489 W 50 - Habitat social, programmation financière des Prêts Locatifs Aidés (PLA) 1995 : * - tableaux de bord, * - dossiers de demandes de financement. - 1993-1998
        • 1489 W 51 -
          Habitat social, programmation financière des Prêts Locatifs Aidés (PLA) : * - dossiers de demande de financement, plans, * - tableaux de bord, * - arrêté préfectoral d'attribution de subvention, *... ...Ouvrir le détail
          1993-1999
        • 1489 W 52 -
          Habitat social, programmation financière des Prêts Locatifs Aidés (PLA) 1997 et 1998 : * - liste des programmes, * - dossiers de demande de financement, plans de situation, * - rapports au Groupe... ...Ouvrir le détail
          1995-1998
        • 1489 W 53 -
          Habitat social, programmation financière des Prêts Locatifs Aidés du Crédit Foncier de France (PLACFF) : * - note sur les Prêts Locatifs Aidés du Crédit Foncier de France (PLACFF), plaquette de... ...Ouvrir le détail
          1985-1988
        • 1489 W 54 -
          Habitat social, programmation financière des Primes à l'Amélioration des Logements à Utilisation Locative et à Occupation Sociale (PALULOS) 1992-1997 : * - tableaux de bord, * - dossiers de... ...Ouvrir le détail
          1990-1994
        • 1489 W 55 -
          Habitat social, programmation financière des Primes à l'Amélioration des Logements à Utilisation Locative et à Occupation Sociale (PALULOS) 1995 : * - tableaux de bord, * - dossiers de demande de... ...Ouvrir le détail
          1990-1997
        • 1489 W 56 -
          Habitat social, programmation financière des Primes à l'Amélioration des Logements à Utilisation Locative et à Occupation Sociale (PALULOS) 1996 : * - tableaux de bord, * - dossiers de demande de... ...Ouvrir le détail
          1994-1997
        • 1489 W 57 - Habitat social, programmation financière des Primes à l'Amélioration des Logements à Utilisation Locative et à Occupation Sociale (PALULOS) 1996 : * - dossiers de financement. - 1995-1996
        • 1489 W 58 -
          Habitat social, programmation financière des Primes à l'Amélioration des Logements à Utilisation Locative et à Occupation Sociale (PALULOS) 1997 : * - tableaux de bord, * - dossiers de demande de... ...Ouvrir le détail
          1996-1998
        • 1489 W 59 -
          Habitat social, programmation financière des Primes à l'Amélioration des Logements à Utilisation Locative et à Occupation Sociale (PALULOS) 1997, élaboration : * - dossiers de demande de... ...Ouvrir le détail
          1997-1998
        • 1489 W 60 - Habitat social, programmation financière des Primes à l'Amélioration des Logements à Utilisation Locative et à Occupation Sociale (PALULOS) 1998 : * - dossiers de demande de financement. - 1997-1999
        • 1489 W 61 -
          Habitat social, programmation financière des Primes à l'Amélioration des Logements à Utilisation Locative et à Occupation Sociale (PALULOS) 1999 : * - tableaux de bord, * - dossiers de demande de... ...Ouvrir le détail
          1997-2000
        • 1489 W 62 -
          Habitat social, subventions accordées par la Ville de Rennes aux organismes HLM : * - plans de financement, récapitulatifs des demandes de subventions, * - projets de délibérations du Conseil... ...Ouvrir le détail
          1978-1988
        • 1489 W 63 - Habitat social, subventions accordées par la Ville de Rennes aux organismes HLM : * - plans de financement, * - projets de délibérations du Conseil Municipal. - 1978-1991
        • 1489 W 64 - Habitat social, subventions accordées par la Ville de Rennes aux organismes HLM : * - plans de financement, protocoles d'accord, * - projets de délibérations du Conseil Municipal. - 1990-1995
        • 1489 W 65 - Habitat social, subventions accordées par la Ville de Rennes aux organismes HLM : * - plans de financement, * - projets de délibérations du Conseil Municipal. - 1991-1992
        • 1489 W 66 - Habitat social, subventions accordées par la Ville de Rennes aux organismes HLM : * - plans de financement, * - projets de délibérations du Conseil Municipal, * - état des subventions votées. - 1992-1994
        • 1489 W 67 - Habitat social, subventions accordées par la Ville de Rennes aux organismes HLM : * - plans de financement, dossiers de demande de financement, * - projets de délibérations du Conseil Municipal. - 1992-1999
        • 1489 W 68 - Habitat social, garanties d'emprunt accordées par la Ville de Rennes aux organismes HLM : * - dossiers de demande de financement, * - projets de délibérations du Conseil Municipal. - 1983-1988
        • 1489 W 69 - Habitat social, garanties d'emprunt accordées par la Ville de Rennes aux organismes HLM : * - dossiers de demande de financement, * - projets de délibérations du Conseil Municipal. - 1985-1989
        • 1489 W 70 -
          Habitat social, garanties d'emprunt accordées par la Ville de Rennes aux organismes HLM : * - projets de délibérations du Conseil Municipal. * - état récapitulatif annuel, * - brouillon manuscrit... ...Ouvrir le détail
          1985-1989
        • 1489 W 71 - Habitat social, garanties d'emprunt accordées par la Ville de Rennes aux organismes HLM : * - dossiers de demande de financement, * - projets de délibérations du Conseil Municipal. - 1986-1990
        • 1489 W 72 - Habitat social, garanties d'emprunt accordées par la Ville de Rennes aux organismes HLM : * - dossiers de demande de financement, * - projets de délibérations du Conseil Municipal. - 1990-1993
        • 1489 W 73 -
          Habitat social, garanties d'emprunt accordées par la Ville de Rennes aux organismes HLM : * - états récapitulatifs des garanties d'emprunt accordées, * - rapport au Groupe de Travail Aménagement... ...Ouvrir le détail
          1990-1993
        • 1489 W 74 - Habitat social, garanties d'emprunt accordées par la Ville de Rennes aux organismes HLM : * - dossiers de demande de financement, * - projets de délibérations du Conseil Municipal. - 1992-2000
        • 1489 W 75 -
          Habitat social, partenariat financier avec la Caisse des Dépôts et Consignations : * - protocole de partenariat entre la Caisse des Dépôts et Consignations, le District, et la Ville de Rennes, * -... ...Ouvrir le détail
          1994-1997
        • 1489 W 76 -
          Habitat social, conventions de financement et de réservation de logements : * - conventions tripartites entre le Comité interprofessionnel du Logement d'Ille-et-Vilaine (CIL35), les organismes HLM... ...Ouvrir le détail
          1984-2000
        • 1489 W 77 - Habitat social, conventions de financement et de réservation de logements : * - protocoles de partenariats avec les organismes HLM, * - dossiers de demandes de financement. - 1989-1992
      • 1489 W 78 à 83 - Constructions et réhabilitations de logements sociaux en secteur diffus - 1984/2000
        • 1489 W 78 -
          Habitat social, opérations de construction de logements en ZAC : * - protocoles de partenariat avec les organismes HLM, plans de financement prévisionnels, * - comptes-rendus de réunions du groupe... ...Ouvrir le détail
          1994-1998
        • 1489 W 79 -
          Habitat social, opérations de construction ou de réhabilitation en secteur diffus : * - dossiers de financement, analyses financières, plans de situation, * - projets de délibérations du Conseil... ...Ouvrir le détail
          1989-1993
        • 1489 W 80 - Habitat social, opérations de construction ou de réhabilitation en secteur diffus : * - fiche de présentation, avant-projet sommaire, dossier de consultation des entreprises, plans de situation. - 1991-1995
        • 1489 W 81 -
          Habitat social, opérations de construction ou de réhabilitation en secteur diffus : * - dossiers de financement, analyses financières, plans de situation, * - projets de délibérations du Conseil... ...Ouvrir le détail
          1995-2000
        • 1489 W 82 -
          Habitat social, opérations de réhabilitation du patrimoine communal en secteur diffus : * - dossiers de présentation, décomptes du prix des loyers, plans, rapports, notes, * - comptes-rendus de... ...Ouvrir le détail
          1984-1989
        • 1489 W 83 -
          Habitat social, suivi des livraisons de programmes neufs : * - états récapitulatifs des programmes livrés, états du patrimoine HLM * - fiches de présentation des opérations, * - dossiers de... ...Ouvrir le détail
          1991-1999
      • 1489 W 84 à 134 - Actions en faveur du logement social dans les quartiers - 1978/1998
        • 1489 W 84 -
          Quartier 1 CENTRE-VILLE, mise en oeuvre du plan de sauvegarde et de mise en valeur du bâti ancien : * - rapport de présentation du quartier 1, * - dossiers de demandes de financement, * - rapports... ...Ouvrir le détail
          1983-1989
        • 1489 W 85 -
          Quartier 1 CENTRE-VILLE, création de logements locatifs sociaux et de locaux commerciaux au Champ-Dolent : * - dossier de demande de financement, étude technique et financière, * - rapports au... ...Ouvrir le détail
          1984-1986
        • 1489 W 86 -
          Quartier 1 CENTRE-VILLE, réhabilitations et aménagements annexes à la réalisation du Colombier - Pôle O : * - dossiers de demandes de financement, plans, étude de faisabilité, * - rapports au... ...Ouvrir le détail
          1984-1989
        • 1489 W 87 -
          Quartier 1 CENTRE-VILLE, réhabilitation de l'Hôtel de Trélo sis rue des Portes-Mordelaises : * - programme, fiche d'analyse de rentabilité, dossier documentaire, * - rapport au Groupe de Travail... ...Ouvrir le détail
          1993-1994
        • 1489 W 88 -
          Quartier 2 SAINT-HELIER - LAENNEC, * - boulevard Jeanne-d'Arc, réalisation de logements sociaux et d'une résidence privée pour personnes âgées et relogement des époux Coupel : correspondance,... ...Ouvrir le détail
          1978-1989
        • 1489 W 89 -
          Quartier 2 SAINT-HELIER - LAENNEC, aménagement du Pré des Bonnets-Rouges et mise en place d'une ZAC sur le secteur Monseigneur-Duchesne : * - rapports au Groupe de Travail Aménagement et... ...Ouvrir le détail
          1984-1988
        • 1489 W 90 -
          Quartier 2 SAINT-HELIER - LAENNEC, * - aménagement de l'îlot Saint-Hélier : rapports au Groupe de Travail Aménagement et Urbanisme, propositions d'aménagement, correspondance, comptes-rendus de... ...Ouvrir le détail
          1986-1989
        • 1489 W 91 -
          Quartier 2 SAINT-HELIER - LAËNNEC, études : * - Etude Quartier 2 par l'Ecole d'Architecture de Bretagne, * - étude Quartier 2 par la Société d'économie mixte pour l'aménagement et l'équipement de... ...Ouvrir le détail
          1988-1989
        • 1489 W 92 -
          Quartier 3 BOURG-L'EVEQUE - LA-TOUCHE - ARSENAL - REDON, études d'aménagement : * - rapports au Groupe de Travail Aménagement et Urbanisme et au Groupe de Travail Aménagement et Développement,... ...Ouvrir le détail
          1984-1989
        • 1489 W 93 -
          Quartier 3 BOURG-L'EVEQUE - LA-TOUCHE - ARSENAL-REDON, réhabilitation et opération de Gestion Expérimentale (GEX) du secteur de La-Touche : * - projet d'opération et rapport diagnostic de Gestion... ...Ouvrir le détail
          1984-1988
        • 1489 W 94 -
          Quartier 3 BOURG-L'EVEQUE - LA-TOUCHE - ARSENAL-REDON, réalisation de la ZAC-Arsenal et construction de logements sociaux : * - rapports au Groupe de Travail Aménagement et Urbanisme,... ...Ouvrir le détail
          1984-1989
        • 1489 W 95 -
          Quartier 3 BOURG-L'EVEQUE - LA-TOUCHE - ARSENAL-REDON, réalisation de la ZAC-Mail : * - convention d'étude de pré-réalisation, étude préalable, * - tableau de bord, * - rapports au Groupe de... ...Ouvrir le détail
          1984-1990
        • 1489 W 96 -
          Quartier 4 NORD-SAINT-MARTIN, études d'aménagement : * - prédossier de quartier Nord Saint-Martin, article de presse, extrait de l'Atlas du Logement social, rapports au Groupe de Travail... ...Ouvrir le détail
          1982-1987
        • 1489 W 97 -
          Quartier 4 NORD-SAINT-MARTIN, * - opération d'aménagement Coëtlogon / Trois-Croix, concours d'architecture : règlement et programme du concours, fiche signalétique de l'opération, esquisse, plans,... ...Ouvrir le détail
          1980
        • 1489 W 98 -
          Quartier 4 NORD-SAINT-MARTIN, * - implantation de l'Auberge de Jeunesse et aménagement des abords : comptes-rendus de réunions, étude sommaire, note de synthèse, plan, projet de délibération du... ...Ouvrir le détail
          1982-1988
        • 1489 W 99 -
          Quartier 4 NORD-SAINT-MARTIN, réalisation de la ZAC-Coëtlogon : * - tableaux de bord, dossier de demande de financement, copie de l'arrêté de subvention de la Ville de Rennes, * - enquête auprès... ...Ouvrir le détail
          1982-1989
        • 1489 W 100 -
          Quartier 4 NORD-SAINT-MARTIN, réalisation de la ZAC-Plaisance : * - schéma d'organisation urbaine, étude de faisabilité, copies de plans * - projet de contrat de gérance, * - rapports au Groupe de... ...Ouvrir le détail
          1983-1987
        • 1489 W 101 -
          Quartier 4 NORD-SAINT-MARTIN, réhabilitation d'immeubles situés rue de Saint-Malo : * - correspondance, compte-rendu de réunions de Groupe de Travail Aménagement et Urbanisme, rapports au Groupe... ...Ouvrir le détail
          1983-1988
        • 1489 W 102 -
          Quartier 4 NORD-SAINT-MARTIN, réalisation de la ZAC-Chézy-Dinan : * - programme, tableaux de bord, plans, * - notes de synthèse, rapport au Groupe de Travail Aménagement et Urbanisme, projet de... ...Ouvrir le détail
          1984-1989
        • 1489 W 103 -
          Quartier 4 NORD-SAINT-MARTIN, réalisation de la ZAC-Saint-Malo-Ille : * - dossier de création / réalisation, plans, * - ordre du jour de séance du Conseil municipal, * - rapport au Groupe de... ...Ouvrir le détail
          1984-1989
        • 1489 W 104 -
          Quartier 5 MAUREPAS-PATTON, études : * - Fiche quartier n°5 par les services techniques municipaux de la Ville de Rennes, * - Etude de quartier n°5 Maurepas - Patton par R. Lieury, J.F. Revert, D.... ...Ouvrir le détail
          1986-1987
        • 1489 W 105 -
          Quartier 5 MAUREPAS-PATTON, réalisation de la ZAC-Patton : * - tableau de bord, plans, règlement du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) de la ZAC, * - note de synthèse, rapports au Groupe de Travail... ...Ouvrir le détail
          1984-1988
        • 1489 W 106 -
          Quartier 5 MAUREPAS-PATTON, réalisation de la ZAC-Motte-Brulon : * - tableaux de bord, copies de plans, fiches relatives aux déclarations d'intention d'aliéner, * - rapports au Groupe de Travail... ...Ouvrir le détail
          1984-1989
        • 1489 W 107 -
          Quartier 5 MAUREPAS-PATTON, opération de développement social du quartier (DSQ) : * - convention d'étude * - études, notes de synthèse, comptes-rendus de réunions, * - correspondance, pétitions, *... ...Ouvrir le détail
          1984-1989
        • 1489 W 108 -
          Quartier 5 MAUREPAS-PATTON, opération de développement social du quartier (DSQ) : * - études, correspondance, comptes-rendus de réunions, * - dossiers de demande de financement, programmes par... ...Ouvrir le détail
          1988-1994
        • 1489 W 109 -
          Quartier 6 JEANNE-D'ARC - BEAULIEU - LONGS-CHAMPS, projet de quartier : * - rapport de présentation du projet, fiches de projet, * - rapport au Groupe de Travail Aménagement et Urbanisme,... ...Ouvrir le détail
          1985-1989
        • 1489 W 110 -
          Quartier 6 JEANNE-D'ARC - BEAULIEU - LONGS-CHAMPS, réalisation et extension de la ZAC-Longschamps : * - fiche de présentation de la ZAC, * - esquisse de programme et dossier de réalisation par la... ...Ouvrir le détail
          1983-1989
        • 1489 W 111 -
          Quartier 7 FRANCISCO-FERRER-VERN-POTERIE, aménagement du quartier et réalisation de la ZAC multisites Francisco-Ferrer-Vern : * - pré-dossier de quartier, tableaux de bord de la ZAC, étude, note... ...Ouvrir le détail
          1982-1989
        • 1489 W 112 -
          Quartier 7 FRANCISCO-FERRER-VERN-POTERIE, * - réalisation de la ZAC-Poterie : comptes-rendus de réunions, rapports aux groupes de travail, projets de délibérations du conseil municipal, tableaux... ...Ouvrir le détail
          1982-1989
        • 1489 W 113 -
          Quartier 7 FRANCISCO-FERRER-VERN-POTERIE, opération de rénovation - réhabilitation de Villebois-Mareuil : * - comptes rendus de réunions du groupe de pilotage Francisco-Ferrer-Vern, comptes-rendus... ...Ouvrir le détail
          1983-1989
        • 1489 W 114 -
          Quartier 7 FRANCISCO-FERRER-VERN-POTERIE, opération d'habitat coopératif concerté de La-Forgerie / Ilot Marc-Sangnier : * - rapport d'études préopérationnelles, note de présentation de... ...Ouvrir le détail
          1985-1988
        • 1489 W 115 -
          Quartier 8 SUD-GARE, concertation pour l'aménagement de la gare de chemin de fer et de ses environs : * - tableau de bord, rapport au Groupe de Travail Aménagement et Urbanisme, notes de synthèse,... ...Ouvrir le détail
          1983-1989
        • 1489 W 116 -
          Quartier 8 SUD-GARE, aménagement du quartier et réhabilitation du Foyer Rennais : * - projet de convention d'étude, plan de travail, étude, * - dossier de présentation du projet de quartier 8, * -... ...Ouvrir le détail
          1984-1989
        • 1489 W 117 -
          Quartier 8 SUD-GARE, études : * - Projet de quartier 8 Villeneuve / Sainte-Thérèse / Quineleu / Binquenais - Rapport d'études par la Société d'économie mixte pour l'aménagement et l'équipement de... ...Ouvrir le détail
          1986-1987
        • 1489 W 118 -
          Quartier 9 CLEUNAY - LORIENT - SAINT-BRIEUC.- Opération Habitat et Vie Sociale (HVS) de Cleunay et réalisation de la ZAC-Cleunay : * - compte-rendu de Groupe de Travail Aménagement et Urbanisme,... ...Ouvrir le détail
          1980-1986
        • 1489 W 119 -
          Quartier 9 CLEUNAY - LORIENT - SAINT-BRIEUC, opération Habitat et Vie Sociale (HVS) de Cleunay : * - dossier définitif et dossier de demande de subvention, * - comptes-rendus de réunions de la... ...Ouvrir le détail
          1981-1988
        • 1489 W 120 -
          Quartier 9 CLEUNAY - LORIENT - SAINT-BRIEUC, transfert et reconstruction du Centre Social de Cleunay : * - note de présentation du projet, avant-projet sommaire, notice explicative et descriptive,... ...Ouvrir le détail
          1982-1985
        • 1489 W 121 -
          Quartier 9 CLEUNAY - LORIENT - SAINT-BRIEUC, réalisation de la ZAC-Cleunay : * - dossier de réalisation présenté par l'atelier public d'urbanisme de Cleunay, les services techniques de la Ville de... ...Ouvrir le détail
          1982-1989
        • 1489 W 122 -
          Quartier 9 CLEUNAY - LORIENT - SAINT-BRIEUC, aménagement de la Base de Plein Air et de Loisirs de La Prévalaye : * - étude de faisabilité, note de synthèse sur la propriété Huchet aux Bougrières,... ...Ouvrir le détail
          1983
        • 1489 W 123 -
          Quartier 9 CLEUNAY - LORIENT - SAINT-BRIEUC, concertation pour l'aménagement du quartier : * - études : pré-rapport d'études, étude sociologique, rapport d'études de l'atelier Urbanisme et... ...Ouvrir le détail
          1985-1989
        • 1489 W 124 -
          Quartier 10 VILLEJEAN-BEAUREGARD, études d'aménagement : * - étude de CERUR, note sur le devenir des foyers - logements de Villejean 1 et 2, schéma d'aménagement de l'avenue Sir-Winston-Churchill,... ...Ouvrir le détail
          1983-1988
        • 1489 W 125 -
          Quartier 10 VILLEJEAN-BEAUREGARD, * - réhabilitation du quartier : rapport au Groupe de Travail Aménagement et Urbanisme, compte-rendu de réunion, plans de situation, études, délibération du... ...Ouvrir le détail
          1982-1989
        • 1489 W 126 -
          Quartier 10 VILLEJEAN-BEAUREGARD.- ZAC-Beauregard, réalisation : * - tableau de bord de la ZAC-Beauregard-Sud, * - étude d'opportunité pour l'aménagement de la ZAC-Beauregard-Nord, * - rapport au... ...Ouvrir le détail
          1983-1989
        • 1489 W 127 -
          Quartier 10 VILLEJEAN-BEAUREGARD.- ZAC-Beauregard, construction de logements sociaux : * - protocoles de partenariat, convention de financement et de réservation de logement, acte administratif de... ...Ouvrir le détail
          1995-1998
        • 1489 W 128 - Quartier 10 VILLEJEAN-BEAUREGARD, restructuration de l'îlot Kennedy : * - comptes-rendus de réunions des groupes de travail, correspondance, rapports. - 1993-1998
        • 1489 W 129 -
          Quartier 11 HAUTES-OURMES -ITALIE - LE-BLOSNE - ZUP-SUD, * - réhabilitation et développement social du quartier : dossier de présentation de la Maison des Squares, études, questionnaire d'enquête,... ...Ouvrir le détail
          1984-1989
        • 1489 W 130 -
          Quartier 11 HAUTES-OURMES - ITALIE - LE-BLOSNE - ZUP-SUD, opération de Gestion expérimentale (GEX) du secteur des Hautes-Ourmes : * -projet, fiche de présentation et bilan de la Gestion... ...Ouvrir le détail
          1986-1989
        • 1489 W 131 - Quartier 11 HAUTES-OURMES - ITALIE - LE-BLOSNE - ZUP-SUD, étude : * - Etude Quartier 11 par les bureaux Projetude, TETRA, et MADEC. - 1988
        • 1489 W 132 -
          Quartier 12 BREQUIGNY - CHAMPS-MANCEAUX - SUEDE, opération de Gestion expérimentale (GEX) de l'immeuble Etoile du Sud au 1 allée du Gacet : * - dossier de présentation de l'opération, plans,... ...Ouvrir le détail
          1983-1986
        • 1489 W 133 -
          Quartier 12 BREQUIGNY - CHAMPS-MANCEAUX - SUEDE, réhabilitation et aménagement des abords des immeubles situés au 3 square de Copenhague et au 2 square de Stockholm : * - rapports de présentation... ...Ouvrir le détail
          1987-1989
        • 1489 W 134 -
          Quartier 12 BREQUIGNY - CHAMPS-MANCEAUX - SUEDE, études : * - Etudes réalisées par le Centre d'Etudes et de Recherches Urbaines et Rurales (CERUR), et les bureaux TETRA et MADEC : Projet de... ...Ouvrir le détail
          1988
      • 1489 W 135 à 174 - Habitat spécifique - 1982/2000
        • 1489 W 135 -
          Habitat social coopératif, financement : * - projet d'opération d'habitat coopératif concerté La Forgerie rue Marc-Sangnier, * - dossier de demande de financement, * - comptes-rendus de réunions,... ...Ouvrir le détail
          1984-1989
        • 1489 W 136 -
          Accession sociale et très sociale à la propriété, mise en oeuvre et financement : * - dossiers de demandes de financement, correspondance, ordres du jour de séances du Conseil Municipal,... ...Ouvrir le détail
          1985-1996
        • 1489 W 137 à 142 - Logement des étudiants - 1990/1999
          • 1489 W 137 -
            Logements pour les étudiants, élaboration de la politique de la Ville de Rennes : * - études, notes de synthèse, statistiques, correspondance, rapport au Groupe de Travail Aménagement et... ...Ouvrir le détail
            1991-1998
          • 1489 W 138 - Logements pour les étudiants, programmation financière 1992-1995 : * - rapport de présentation, compte-rendu de réunion, correspondance. - 1990-1995
          • 1489 W 139 - Résidences pour les étudiants, construction : * - dossiers de présentation des opérations, plans de financement, plans, ordres du jour du Conseil Municipal - 1990-1996
          • 1489 W 140 -
            Bâtiment 16 du Domaine Saint-Cyr au 59 rue Papu, réhabilitation en résidence universitaire : * - étude de faisabilité, estimations financières, plans, note de présentation, plan de financement, *... ...Ouvrir le détail
            1991-1994
          • 1489 W 141 -
            Résidence rue André-Meynier à La Harpe, aménagement : * - bail emphytéotique avec la SA HLM de Bretagne, * - fiche de présentation de l'opération, simulations financières, devis descriptif... ...Ouvrir le détail
            1993-1995
          • 1489 W 142 - Foyer pour personnes âgées Sainte-Zite au 50 rue de Saint-Malo, réhabilitation en foyer pour étudiantes Edith Stein : * - dossier de demande de financement. - 1998-1999
        • 1489 W 143 à 149 - Foyers de Jeunes Travailleurs - 1982/2000
          • 1489 W 143 -
            Foyers de Jeunes Travailleurs, financement : * - dossiers de demande de financement, rapports financiers, * - rapport au Groupe de Travail Solidarité, comptes-rendus de réunions, correspondance,... ...Ouvrir le détail
            1990-1998
          • 1489 W 144 -
            Foyers de Jeunes Travailleurs associés au Centre de Formation du Stade Rennais (route de Lorient et rue Moulin-du-Comte), financement : * - projet de bail emphytéotique, * - plan de financement,... ...Ouvrir le détail
            1982-1986
          • 1489 W 145 - Foyer de Jeunes Travailleurs Robert-Rême, financement des travaux de réhabilitation : * - projet de délibération du Conseil Municipal, correspondance, pièces justificatives. - 1987-1988
          • 1489 W 146 -
            Foyer de Jeunes Travailleurs Saint-Joseph de Préville au 22 boulevard Marbeuf, financement : * - dossier de demande de financement, contrat de projet, rapports d'activité, analyses de gestion, * -... ...Ouvrir le détail
            1989-1996
          • 1489 W 147 -
            Foyer de Jeunes Travailleurs des Gantelles au 21 rue Franz-Heller, financement : * - dossier de demande de financement, état récapitulatif des dépenses réalisées, plans, * - analyses de gestion,... ...Ouvrir le détail
            1990-1994
          • 1489 W 148 - Foyer de Jeunes Travailleurs du Thabor aux 2 bis et 4 rue du Thabor, financement des travaux de réhabilitation : * - analyses de gestion, rapports d'activités, correspondance. - 1991-1993
          • 1489 W 149 -
            Foyers de Jeunes Travailleurs gérés par le Comité des Amitiés Sociales de la Région Rennaise (CASRR), financement : * - dossier soumis au CROSS, contrats de projets des FJT, questionnaire,... ...Ouvrir le détail
            1999-2000
        • 1489 W 150 à 159 - Logement des personnes âgées - 1983/2000
          • 1489 W 150 -
            Logement des personnes âgées, élaboration du plan gérontologique : * - rapport au Groupe de Travail Solidarité, rapport au groupe de travail citoyens âgés à Rennes, analyses, plan gérontologique,... ...Ouvrir le détail
            1991-1998
          • 1489 W 151 -
            Maisons de retraite, foyers - logements, résidences et domiciles collectifs pour personnes âgées, construction et réhabilitation : * - dossiers de demandes de financement, * - notes de synthèse,... ...Ouvrir le détail
            1983-1989
          • 1489 W 152 -
            Maisons de retraite, foyers - logements, résidences et domiciles collectifs pour personnes âgées, construction et réhabilitation : * - dossiers de demande de financement, * - comptes-rendus de... ...Ouvrir le détail
            1990-1999
          • 1489 W 153 -
            Logements locatifs pour personnes âgées et handicapées avenue de Rochester, construction : * - dossier de demande de financement, plans * - comptes-rendus de réunions, délibérations du Conseil... ...Ouvrir le détail
            1984-1985
          • 1489 W 154 -
            Domaine Saint-Cyr, réhabilitation en maison de retraite : * - dossier de demande de financement, plans, * - projet de convention entre la Ville de Rennes et l'Association Saint-Cyr, * - note au... ...Ouvrir le détail
            1984-1988
          • 1489 W 155 - Unité de vie pour personnes âgées au 19 rue Legraverend, construction : * - correspondance, plans. - 1986
          • 1489 W 156 -
            Résidence pour personnes âgées Léon-Grimault au Domaine Saint-Cyr, bail emphytéotique : * - projet de bail emphytéotique, planning prévisionnel, correspondance, rapport au Groupe de Travail... ...Ouvrir le détail
            1990-1995
          • 1489 W 157 -
            Résidence pour personnes âgées sur le site de La Sagesse en ZAC-Mail, construction : * - note de présentation du projet, correspondance, rapport au Groupe de Travail Aménagement et Développement,... ...Ouvrir le détail
            1992-1997
          • 1489 W 158 - Foyer pour personnes âgées Gaëtan-Hervé, cession de terrain et financement : * - plan de financement, compte-rendu de réunion, délibération du Conseil Municipal. - 1993-1998
          • 1489 W 159 -
            Foyer pour personnes âgées situé au 2 boulevard de Verdun, réaffectation en Foyer de Jeunes Travailleurs et en bibliothèque - ludothèque : * - plans, états parcellaire et descriptif, compte-rendu... ...Ouvrir le détail
            1997-2000
        • 1489 W 160 à 162 - Logements adaptés aux personnes handicapées - 1983/1998
          • 1489 W 160 -
            Logements adaptés aux personnes handicapées, financement : * - charte La Ville de Rennes et l'accessibilité, dossier de présentation du service d'aide à l'autonomie, * - proposition de programme... ...Ouvrir le détail
            1983-1998
          • 1489 W 161 - Résidence Bretagne au 146 C route de Lorient, réhabilitation : * - dossier de demande de financement, plans, * - délibération du Conseil Municipal. - 1990-1994
          • 1489 W 162 -
            Ancien octroi situé au 2 rue Louis Guilloux, aménagement : * - plan de financement, plans, * - rapports au Groupe de Travail Aménagement et Développement et au GTSS, compte-rendu de réunion,... ...Ouvrir le détail
            1992-1994
        • 1489 W 163 à 172 - Hébergement d'urgence et logement temporaire des personnes défavorisées - 1986/2000
          • 1489 W 163 -
            Réalisation de logements d'urgence, financement (plan d'urgence 1ère, 2ème, 3ème, 4ème et 5ème tranches) : * - convention entre la Ville de Rennes, la Direction départementale de l'Equipement... ...Ouvrir le détail
            1995-1999
          • 1489 W 164 - Logements du domaine communal, réhabilitation en logements d'urgence : * - dossiers de demandes de financement, * - compte-rendu de réunion, correspondance. - 1994-2000
          • 1489 W 165 - 11 avenue Gros-Malhon, réhabilitation en foyer d'hébergement d'urgence (Résidence Triskell) : * - dossier de demande de financement, plans, * - compte-rendu de réunion, décision de subvention. - 1986-1994
          • 1489 W 166 -
            17 rue Quineleu, réhabilitation en logement d'urgence : * - dossier de demande de cautionnement, plans, * - projet de bail à réhabilitation avec l'Association pour les Familles en Difficultés... ...Ouvrir le détail
            1992-1994
          • 1489 W 167 -
            Immeuble situé au 6 boulevard de Beaumont, mise à disposition du Comité des Amitiés Sociales de la Région Rennaise (CASRR) et financement : * - dossier de présentation du projet, * - projet de... ...Ouvrir le détail
            1993-1995
          • 1489 W 168 - 19 rue Legraverend, projet de réhabilitation en hôtel social : * - devis estimatif, plans, * - rapport en Groupe de Travail Solidarité, compte-rendu de réunion. - 1995-1996
          • 1489 W 169 -
            19 rue Legraverend, mise en place et financement de la Cellule d'Accueil et d'Orientation (CAO) : * - convention entre l'Association Accueil, le CCAS de Rennes, le District urbain de... ...Ouvrir le détail
            1995-1998
          • 1489 W 170 -
            50 rue Paul-Bert, acquisition et réhabilitation en logements d'urgence : * - descriptif de l'opération, projet social de l'Association des Maisons d'Enseignement et des Foyers de Jeunes... ...Ouvrir le détail
            1995-1998
          • 1489 W 171 -
            Foyer Saint-Benoît-Labre, restructuration et humanisation : * - plan de financement, études, * - convention entre la Ville de Rennes, le District urbain de l'agglomération rennaise, la Préfecture... ...Ouvrir le détail
            1995-2000
          • 1489 W 172 -
            Ancien foyer de La Poste situé au 1 rue Vincent-Auriol, acquisition et mise à disposition du Comité des Amitiés Sociales de la Région Rennaise (CASRR) : * - déclaration d'intention d'aliéner et... ...Ouvrir le détail
            1998-2000
        • 1489 W 173 à 174 - Cités de transit - 1984/1997
          • 1489 W 173 -
            Cité Charles-Géniaux, reconstruction et relogement des habitants : * - arrêté prefectoral d'insalubrité, * - consultation restreinte pour la maîtrise d'oeuvre, * - études, * - compte rendu de... ...Ouvrir le détail
            1984-1989
          • 1489 W 174 -
            Cité des Trois-Fontaines rue du docteur Baderot, résorption de l'habitat insalubre : * - comptes rendus de réunions, * - comptes rendus de groupe de travail aménagement et développement et de... ...Ouvrir le détail
            1994-1997


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