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TypeCoteIntituléDate Action(s)
Archives BibliothèqueDCM1999-0161Aménagement et services urbains, environnement * Dalle J.F.-Kennedy * Mandat d'étude à la société anonyme d'économie rennaise de rénovation * Deuxième avenant * Rapporteur : M. Chapuis08/03/1999
2 vues  - Aménagement et services urbains, environnement * Dalle J.F.-Kennedy * Mandat d\'étude à la société anonyme d\'économie rennaise de rénovation * Deuxième avenant * Rapporteur : M. Chapuis- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1999-0594Aménagement et services urbains, environnement * Dalle Kennedy * Bilan de la concertation * Dossier définitif au projet * Rapporteur : M. Chapuis08/07/1999
7 vues  - Aménagement et services urbains, environnement * Dalle Kennedy * Bilan de la concertation * Dossier définitif au projet * Rapporteur : M. Chapuis- Ouvre la visionneuse
Archives Bibliothèque301 Fi 3481758W - Rennes, bâtiments1999
Archives Bibliothèque301 Fi 3521758W - Rennes, bâtiments1999
Archives Bibliothèque301 Fi 3531758W - Rennes, bâtiments1999
Archives Bibliothèque301 Fi 3551758W - Rennes, bâtiments1999
Archives Bibliothèque301 Fi 3581758W - Rennes, bâtiments1999
Archives Bibliothèque301 Fi 3621758W - Rennes, bâtiments1999
Archives Bibliothèque301 Fi 3641758W - Rennes, bâtiments1999
Archives Bibliothèque301 Fi 3631758W - Rennes, bâtiments1999-2000
Archives BibliothèqueDCM2000-0035Aménagement et services urbains, environnement * Domaine * Démolition d'une propriété communale * Rapporteur : M. Chapuis17/01/2000
1 vue  - Aménagement et services urbains, environnement * Domaine * Démolition d\'une propriété communale * Rapporteur : M. Chapuis- Ouvre la visionneuse
Archives Bibliothèque301 Fi 3541758W - Rennes, bâtiments2000
Archives Bibliothèque301 Fi 3611758W - Rennes, bâtiments2000
Archives Bibliothèque301 Fi 3651758W - Rennes, bâtiments2000
Archives Bibliothèque301 Fi 3681758W - Rennes, bâtiments2000
Archives Bibliothèque301 Fi 3691758W - Rennes, bâtiments2000
Archives Bibliothèque46 RM/W 150Beauregard et Le Blosne. - Mise en sécurité des stations de carburant : rapport de présentation, cahier des clauses particulières, acte d'engagement.2000-2000
Archives Bibliothèque2222 W 498Cahier des charges de cession de terrains, cahier des charges des prescriptions architecturales et environnementales et paysagères, démarche HQE.2000-2000
Archives Bibliothèque301 Fi 3701758W - Rennes, bâtiments2000-2001
Archives Bibliothèque2044 W 187
Création d'une gare de bus et aménagement des espaces au nord de l'université Rennes 2 : DOE, rapports de télé-inspection des canalisations, CCTP, notice explicative, bordereau de prix, détail estimatif, rapports d'ouverture de la première et......
2000-2002
Archives BibliothèqueDCM2001-0007
Sports et jeunesse * Action socio-éducative * Ferme du Haut-Chemin à Beauregard * Convention d'occupation de locaux avec la SEMAEB * Contrat de mission et de mise à disposition de locaux avec la société d'astronomie de Rennes - Subventions de......
15/01/2001
3 vues  - Sports et jeunesse * Action socio-éducative * Ferme du Haut-Chemin à Beauregard * Convention d\'occupation de locaux avec la SEMAEB * Contrat de mission et de mise à disposition de locaux avec la société d\'astronomie de Rennes - Subventions de fonctionnement et d\'équipement * Rapporteur : M. Gabillard- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM2001-0316Logement * Quartier Villejean - 1 rue Vincent-Auriol * Acquisition - amélioration de logements locatifs * Emrpunt de 950 000 F à réaliser par l'Office Public d'HLM de la Ville * Garantie * Rapporteur : M. André23/04/2001
2 vues  - Logement * Quartier Villejean - 1 rue Vincent-Auriol * Acquisition - amélioration de logements locatifs * Emrpunt de 950 000 F à réaliser par l\'Office Public d\'HLM de la Ville * Garantie * Rapporteur : M. André- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM2001-0738Aménagement et services urbains, environnement * Actions quartiers * Quartier Villejean - Beauregard * Animation * Subvention à la maison de quartier de Villejean * Rapporteur : M. André10/09/2001
1 vue  - Aménagement et services urbains, environnement * Actions quartiers * Quartier Villejean - Beauregard * Animation * Subvention à la maison de quartier de Villejean * Rapporteur : M. André- Ouvre la visionneuse
Archives Bibliothèque301 Fi 3711758W - Rennes, bâtiments2001
Archives Bibliothèque301 Fi 3721758W - Rennes, bâtiments2001
Archives Bibliothèque301 Fi 3731758W - Rennes, bâtiments2001
Archives Bibliothèque301 Fi 3741758W - Rennes, bâtiments2001
3 vues  - 1758W - Rennes, bâtiments- Ouvre la visionneuse
Archives Bibliothèque301 Fi 3751758W - Rennes, bâtiments2001
Archives Bibliothèque301 Fi 3761758W - Rennes, bâtiments2001
Archives Bibliothèque301 Fi 3771758W - Rennes, bâtiments2001
Archives Bibliothèque301 Fi 3781758W - Rennes, bâtiments2001
Archives Bibliothèque301 Fi 3791758W - Rennes, bâtiments2001
Archives Bibliothèque301 Fi 3801758W - Rennes, bâtiments2001
Archives Bibliothèque2222 W 451Programme de maîtrise d'œuvre, notice des prescriptions environnementales.2001-2001
Archives Bibliothèque2222 W 460Documents provenant de la SEMAEB : correspondance.2001-2002
Archives BibliothèqueDCM2002-0672Aménagement et services urbains, environnement * Contrat de Ville * Aménagement du bureau de police de Villejean * Ravalement du 27 rue du Nivernais * Dossier de consultation des entreprises * Rapporteur : Mme Coldefy07/10/2002
2 vues  - Aménagement et services urbains, environnement * Contrat de Ville * Aménagement du bureau de police de Villejean * Ravalement du 27 rue du Nivernais * Dossier de consultation des entreprises * Rapporteur : Mme Coldefy- Ouvre la visionneuse
Archives Bibliothèque2222 W 452Esquisses : pièces écrites.2002-2002
Archives Bibliothèque2222 W 457Esquisses : pièces graphiques.2002-2002
Archives Bibliothèque2222 W 469Contrat de l'architecte : correspondance.2002-2002
Archives Bibliothèque2222 W 500Contrôle technique : rapport initial du bureau de contrôle (RICT).2002-2003
Archives Bibliothèque2222 W 503ErDF, raccordement réseaux : plans, correspondance.2002-2003
Archives Bibliothèque1597 W 4Contestation de la légalité d'un permis de construire: correspondance, jugement, décision, ordonnance, notes, requête, comptes-rendus, rapports, mémoires, arrêtés, attestations, notices, plans, règlement, requêtes. *2002-2004
Archives Bibliothèque2222 W 499Certification Qualitel.2002-2004
Archives Bibliothèque2222 W 475Sécurité et protection de la santé (SPS) : comptes rendus d'inspections communes, observations et notification, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO).2002-2006
Archives Bibliothèque2222 W 501SOBREC, branchement au chauffage collectif : procès-verbaux (PV) de réception, bons de commande hors marché, demande de branchement, concession pour le raccordement des immeubles, correspondance.2002-2006
Archives Bibliothèque2222 W 453Avant-projet sommaire : pièces écrites.2003-2003
Archives Bibliothèque2222 W 454Avant-projet définitif (APD) : pièces graphiques.2003-2003
Archives Bibliothèque2222 W 455Avant-projet définitif (APD) : pièces écrites.2003-2003
Archives Bibliothèque2222 W 456Avant-projet définitif (APD) : pièces graphiques.2003-2003
Archives Bibliothèque2222 W 458Dossier de pré-permis de construire.2003-2003
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