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TypeCoteIntituléDate Action(s)
Archives BibliothèqueDCM1984-0190Domaine * Bureau de police de Villejean * Occupation de locaux par l'Etat * Quatrième avenant au bail * Rapporteur : M. Huber19/03/1984
1 vue - Domaine * Bureau de police de Villejean * Occupation de locaux par l\'Etat * Quatrième avenant au bail * Rapporteur : M. Huber- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1985-0305Domaine * Bureau de Police de Villejean * Occupation de locaux par l'Etat * Renouvellement du bail * Rapporteur : M. Huber06/05/1985
2 vues - Domaine * Bureau de Police de Villejean * Occupation de locaux par l\'Etat * Renouvellement du bail * Rapporteur : M. Huber- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1986-0864Action socio-éducative * Manifestation les Vingt ans de Villejean * Subvention exceptionnelle * Rapporteur : M. Gabillard08/12/1986
2 vues - Action socio-éducative * Manifestation les Vingt ans de Villejean * Subvention exceptionnelle * Rapporteur : M. Gabillard- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1989-0054
Equipement sanitaire et social * Hôpital de Pontchaillou * Construction des bâtiments des services généraux * Emprunts de 1 900 000 F et 1 000 000 F à réaliser par le Centre Hospitalier Régional * Réaménagement * Avenants aux contrats d'origine *......
23/01/1989
2 vues - Equipement sanitaire et social * Hôpital de Pontchaillou * Construction des bâtiments des services généraux * Emprunts de 1 900 000 F et 1 000 000 F à réaliser par le Centre Hospitalier Régional * Réaménagement * Avenants aux contrats d\'origine * Garantie * Modification de délibérations antérieures * Rapporteur : Mme Sabouraud- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1989-0546
Services à caractère industriel ou commercial * Réseaux Chauffage Urbain de Villejean * Déplacement des tuyauteries au droit du nouveau bâtiment des arts plastiques de l'Université de Rennes II * Dossier de consultation des entreprises *......
24/07/1989
2 vues - Services à caractère industriel ou commercial * Réseaux Chauffage Urbain de Villejean * Déplacement des tuyauteries au droit du nouveau bâtiment des arts plastiques de l\'Université de Rennes II * Dossier de consultation des entreprises * Financement * Convention avec l\'Etat * Rapporteur : M. Préault- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1989-0551
Urbanisme et habitation * Quartier de Villejean * Travaux d'amélioration de 143 logements à usage locatif et à occupation sociale * Emprunt de 1 980 000 F à réaliser par la Société Anonyme d'HLM de Bretagne * Garantie * Rapporteur : Mme......
24/07/1989
2 vues - Urbanisme et habitation * Quartier de Villejean * Travaux d\'amélioration de 143 logements à usage locatif et à occupation sociale * Emprunt de 1 980 000 F à réaliser par la Société Anonyme d\'HLM de Bretagne * Garantie * Rapporteur : Mme Tascon-Mennetrier- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1989-0658Urbanisme et habitation * Quartier n° 10 Villejean-Beauregard * Animation et mise en oeuvre du plan d'harmonisation colorée de Villejean * Convention avec le PACT-ARIM d'Ille-et-Vilaine * Rapporteur : M. Massiot18/09/1989
2 vues - Urbanisme et habitation * Quartier n° 10 Villejean-Beauregard * Animation et mise en oeuvre du plan d\'harmonisation colorée de Villejean * Convention avec le PACT-ARIM d\'Ille-et-Vilaine * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1990-0602Urbanisme et habitation * Quartier n° 10 Villejean-Beauregard * Animation et mise en oeuvre du plan d'harmonisation colorée * Convention avec le PACT-ARIM d'Ille-et-Vilaine * Premier avenant * Rapporteur : M. Chapuis05/11/1990
2 vues - Urbanisme et habitation * Quartier n° 10 Villejean-Beauregard * Animation et mise en oeuvre du plan d\'harmonisation colorée * Convention avec le PACT-ARIM d\'Ille-et-Vilaine * Premier avenant * Rapporteur : M. Chapuis- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1990-0646
Urbanisme et habitation * Quartier de Villejean * Acquisition de trois logements locatifs * Emprunts de 170 000 F, 170 000 F et 142 000 F à réaliser par l'Office Public d'Aménagement et de Construction d'Ille-et-Vilaine * Garanties * Rapporteur :......
10/12/1990
3 vues - Urbanisme et habitation * Quartier de Villejean * Acquisition de trois logements locatifs * Emprunts de 170 000 F, 170 000 F et 142 000 F à réaliser par l\'Office Public d\'Aménagement et de Construction d\'Ille-et-Vilaine * Garanties * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1991-0534Services à caractère industriel ou commercial * Chauffage Urbain Villejean-Malifeu et Rennes Le-Blosne * Transformation des chaudières fuel en chaudières mixtes gaz-fuel * Convention de financement avec Gaz de France * Rapporteur : M. Préault11/07/1991
2 vues - Services à caractère industriel ou commercial * Chauffage Urbain Villejean-Malifeu et Rennes Le-Blosne * Transformation des chaudières fuel en chaudières mixtes gaz-fuel * Convention de financement avec Gaz de France * Rapporteur : M. Préault- Ouvre la visionneuse

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