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TypeCoteIntituléDate Action(s)
Archives BibliothèqueDCM1979-0071Services à caractère industriel ou commercial. * Chauffage urbain de Villejean. * Deuxième avenant au contrat d'affermage. * Révision des tarifs. * Rapporteur : M. Palm.15/01/1979
2 vues - Services à caractère industriel ou commercial. * Chauffage urbain de Villejean. * Deuxième avenant au contrat d\'affermage. * Révision des tarifs. * Rapporteur : M. Palm.- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1979-0746Domaine. * Bureau de Police de Villejean. * Occupation de locaux par l'Etat (Ministère de l'Intérieur). * Premier avenant au bail. * Rapporteur : M. Huber.01/10/1979
1 vue - Domaine. * Bureau de Police de Villejean. * Occupation de locaux par l\'Etat (Ministère de l\'Intérieur). * Premier avenant au bail. * Rapporteur : M. Huber.- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1979-0781Urbanisme et habitation. * Zone verte de Beauregard Sud. * Esquisse générale et projet d'aménagement des espaces verts. * Approbation et demande de subvention. * Rapporteur : M. Rubion.05/11/1979
2 vues - Urbanisme et habitation. * Zone verte de Beauregard Sud. * Esquisse générale et projet d\'aménagement des espaces verts. * Approbation et demande de subvention. * Rapporteur : M. Rubion.- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1979-0859Urbanisme et habitation. * Zone verte de Beauregard Sud. * Esquisse générale et projet d'aménagement des espaces verts. * Approbation et demande de subvention. * Rapporteur : M. Rubion.26/11/1979
2 vues - Urbanisme et habitation. * Zone verte de Beauregard Sud. * Esquisse générale et projet d\'aménagement des espaces verts. * Approbation et demande de subvention. * Rapporteur : M. Rubion.- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1981-0431Equipement sportif. * Zone Verte de Beauregard. * Terrain de football. * Pose d'une clôture pare-ballons. * Approbation du projet. * Mise à exécution. * Rapporteur : M. Redou.22/06/1981
1 vue - Equipement sportif. * Zone Verte de Beauregard. * Terrain de football. * Pose d\'une clôture pare-ballons. * Approbation du projet. * Mise à exécution. * Rapporteur : M. Redou.- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1981-0553
Equipement sanitaire et social. * Hôpital de Pontchaillou. * Centre Régional de Lutte contre le cancer. * Construction d'un blockhaus destiné à recevoir l'accélérateur linéaire d'électrons Sagittaire. * Emprunt de 1 800 000 F à réaliser par la......
20/07/1981
2 vues - Equipement sanitaire et social. * Hôpital de Pontchaillou. * Centre Régional de Lutte contre le cancer. * Construction d\'un blockhaus destiné à recevoir l\'accélérateur linéaire d\'électrons Sagittaire. * Emprunt de 1 800 000 F à réaliser par la Fondation Régionale de l\'Ouest de la Ligue contre le Cancer. * Garantie. * Rapporteur : M. Guihard.- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1982-0626Domaine. * Bureau de police de VIllejean. * Occupation de locaux par l'Etat (Ministère de l'Intérieur). * Second avenant au bail. * Rapporteur : M. Renouf.26/07/1982
1 vue - Domaine. * Bureau de police de VIllejean. * Occupation de locaux par l\'Etat (Ministère de l\'Intérieur). * Second avenant au bail. * Rapporteur : M. Renouf.- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1983-0646Bâtiments. * Mairie annexe de Villejean. * Mise en place de grilles de sécurité. * Projet. * Mise à exécution. * Rapporteur : M. Benoist.12/09/1983
1 vue - Bâtiments. * Mairie annexe de Villejean. * Mise en place de grilles de sécurité. * Projet. * Mise à exécution. * Rapporteur : M. Benoist.- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1983-0664Equipement sportif. * Lycée de Villejean. * Gymnase. * Restructuration. * Lot menuiserie bois. * Avenant au marché passé avec l'entreprise Acome et conclusion d'un nouveau marché avec l'entreprise Mignot. * Rapporteur : Mme Huon.12/09/1983
1 vue - Equipement sportif. * Lycée de Villejean. * Gymnase. * Restructuration. * Lot menuiserie bois. * Avenant au marché passé avec l\'entreprise Acome et conclusion d\'un nouveau marché avec l\'entreprise Mignot. * Rapporteur : Mme Huon.- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1983-0709Domaine. * Bureau de police de Villejean. * Occupation de locaux par l'Etat. * Troisième avenant au bail. * Rapporteur : M. Planckaërt.12/09/1983
3 vues - Domaine. * Bureau de police de Villejean. * Occupation de locaux par l\'Etat. * Troisième avenant au bail. * Rapporteur : M. Planckaërt.- Ouvre la visionneuse

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