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Archives BibliothèqueDCM1990-0646
Urbanisme et habitation * Quartier de Villejean * Acquisition de trois logements locatifs * Emprunts de 170 000 F, 170 000 F et 142 000 F à réaliser par l'Office Public d'Aménagement et de Construction d'Ille-et-Vilaine * Garanties * Rapporteur :......
10/12/1990
3 vues - Urbanisme et habitation * Quartier de Villejean * Acquisition de trois logements locatifs * Emprunts de 170 000 F, 170 000 F et 142 000 F à réaliser par l\'Office Public d\'Aménagement et de Construction d\'Ille-et-Vilaine * Garanties * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1991-0534Services à caractère industriel ou commercial * Chauffage Urbain Villejean-Malifeu et Rennes Le-Blosne * Transformation des chaudières fuel en chaudières mixtes gaz-fuel * Convention de financement avec Gaz de France * Rapporteur : M. Préault11/07/1991
2 vues - Services à caractère industriel ou commercial * Chauffage Urbain Villejean-Malifeu et Rennes Le-Blosne * Transformation des chaudières fuel en chaudières mixtes gaz-fuel * Convention de financement avec Gaz de France * Rapporteur : M. Préault- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1993-0463Urbanisme et habitation * Secteur Beauregard-Nord * Objectifs d'aménagement et modalités de concertation * Rapporteur : M. Chapuis07/06/1993
2 vues - Urbanisme et habitation * Secteur Beauregard-Nord * Objectifs d\'aménagement et modalités de concertation * Rapporteur : M. Chapuis- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1994-0560Services à caractère industriel ou commercial * Chauffage urbain de Villejean * Raccordement de 168 logements étudiants * Financement * Convention avec la Société Aiguillon Construction * Rapporteur : M. Préault18/07/1994
2 vues - Services à caractère industriel ou commercial * Chauffage urbain de Villejean * Raccordement de 168 logements étudiants * Financement * Convention avec la Société Aiguillon Construction * Rapporteur : M. Préault- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1996-0332Développement urbain * Actions pour les espaces extérieurs * Dalle privée du centre commercial Kennedy * Fourniture et pose de corbeilles à papiers * Convention avec la copropriété * Rapporteur : M. Prévost06/05/1996
1 vue - Développement urbain * Actions pour les espaces extérieurs * Dalle privée du centre commercial Kennedy * Fourniture et pose de corbeilles à papiers * Convention avec la copropriété * Rapporteur : M. Prévost- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1996-0392Développement urbain * Chauffage urbain de Villejean-Malifeu et de la ZAC-de-Beauregard * Concession de travaux et délégation de service public * Choix de délégataire * Modification du taux de surtaxe communale * Rapporteur : M. Préault03/06/1996
6 vues - Développement urbain * Chauffage urbain de Villejean-Malifeu et de la ZAC-de-Beauregard * Concession de travaux et délégation de service public * Choix de délégataire * Modification du taux de surtaxe communale * Rapporteur : M. Préault- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1997-0207Réponse à la question orale du 03/03/1997 de M. Gusdorf sur la DCM n° 97-89 (Beauregard - Oberthur) * Rapporteur : M. le Maire07/04/1997
4 vues - Réponse à la question orale du 03/03/1997 de M. Gusdorf sur la DCM n° 97-89 (Beauregard - Oberthur) * Rapporteur : M. le Maire- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1997-0207Réponse à la question orale du 03/03/1997 de M. Gusdorf sur la DCM n° 97-89 (Beauregard - Oberthur) * Rapporteur : M. le Maire07/04/1997
4 vues - Réponse à la question orale du 03/03/1997 de M. Gusdorf sur la DCM n° 97-89 (Beauregard - Oberthur) * Rapporteur : M. le Maire- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1997-0559Développement local * Dalle J.F.-Kennedy * Mandat d'étude à la société rennaise de rénovation en vue de la création d'une ZAC * Rapporteur : M. Chapuis10/07/1997
4 vues - Développement local * Dalle J.F.-Kennedy * Mandat d\'étude à la société rennaise de rénovation en vue de la création d\'une ZAC * Rapporteur : M. Chapuis- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1998-0261Développement local * Dalle J.F.-Kennedy * Objectifs et modalités préalables de concertation * Rapporteur : M. Chapuis06/04/1998
3 vues - Développement local * Dalle J.F.-Kennedy * Objectifs et modalités préalables de concertation * Rapporteur : M. Chapuis- Ouvre la visionneuse

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