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Inventaires et bibliothèque

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Présentation des notices archivistiques par ligne
TypeCoteIntituléDate Action(s)
Archives Bibliothèque2222 W 511Liste des réserves de réception.2006-2006
Archives Bibliothèque2222 W 514Rapport final de contrôle technique.2006-2006
Archives Bibliothèque2222 W 515Fiches techniques2006-2006
Archives Bibliothèque2222 W 413Consultation des entreprises : rapport d'ouverture des plis, documents de consultation.2006-2007
Archives Bibliothèque2222 W 510Correspondance diverse.2006-2007
Archives Bibliothèque2222 W 426Chauffage urbain. - SOBREC : notice générale du constructeur, demande de branchement, plan, correspondance.2006-2010
Archives BibliothèqueDCM2007-0558Aménagement et services urbains, environnement * Plan Local d'Urbanisme * Prescription d'une révision simplifiée sur le quartier de Beauregard * Objectifs et modalités de la concertation * Rapporteur : M. Chardonnet10/09/2007
2 vues - Aménagement et services urbains, environnement * Plan Local d\'Urbanisme * Prescription d\'une révision simplifiée sur le quartier de Beauregard * Objectifs et modalités de la concertation * Rapporteur : M. Chardonnet- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM2007-0771
Services à caractère industriel ou commercial. * Chauffage urbain nord (Villejean et Beauregard). * Mise à jour du programme de financement de Beauregard. * Réalisation et financement des travaux de mise en conformité de la chaufferie nord. *......
12/11/2007
5 vues - Services à caractère industriel ou commercial. * Chauffage urbain nord (Villejean et Beauregard). * Mise à jour du programme de financement de Beauregard. * Réalisation et financement des travaux de mise en conformité de la chaufferie nord. * Contrat de concession avec la SOBREC. * Troisième avenant. * Rapporteur : M. Daubaire.- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM2007-0773Services à caractère industriel ou commercial. * Chauffage urbain nord (Villejean et Beauregard). * Délégation de service public. * Contrat de concession avec la SOBREC. * Rapport d'activité 2006. * Rapporteur : M. Daubaire.12/11/2007
3 vues - Services à caractère industriel ou commercial. * Chauffage urbain nord (Villejean et Beauregard). * Délégation de service public. * Contrat de concession avec la SOBREC. * Rapport d\'activité 2006. * Rapporteur : M. Daubaire.- Ouvre la visionneuse
Archives Bibliothèque2222 W 410Dossier de demande de financements : acte de dépôt, demande de modification, correspondance.2007-2007

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