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TypeCoteIntituléDate Action(s)
Archives Bibliothèque2187 W 52Quartier Villejean, étude : délibérations du conseil municipal, convention, guide de projet, rapports, correspondance.1988-1993
Archives BibliothèqueDCM1989-0054
Equipement sanitaire et social * Hôpital de Pontchaillou * Construction des bâtiments des services généraux * Emprunts de 1 900 000 F et 1 000 000 F à réaliser par le Centre Hospitalier Régional * Réaménagement * Avenants aux contrats d'origine *......
23/01/1989
2 vues  - Equipement sanitaire et social * Hôpital de Pontchaillou * Construction des bâtiments des services généraux * Emprunts de 1 900 000 F et 1 000 000 F à réaliser par le Centre Hospitalier Régional * Réaménagement * Avenants aux contrats d\'origine * Garantie * Modification de délibérations antérieures * Rapporteur : Mme Sabouraud- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1989-0546
Services à caractère industriel ou commercial * Réseaux Chauffage Urbain de Villejean * Déplacement des tuyauteries au droit du nouveau bâtiment des arts plastiques de l'Université de Rennes II * Dossier de consultation des entreprises *......
24/07/1989
2 vues  - Services à caractère industriel ou commercial * Réseaux Chauffage Urbain de Villejean * Déplacement des tuyauteries au droit du nouveau bâtiment des arts plastiques de l\'Université de Rennes II * Dossier de consultation des entreprises * Financement * Convention avec l\'Etat * Rapporteur : M. Préault- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1989-0551
Urbanisme et habitation * Quartier de Villejean * Travaux d'amélioration de 143 logements à usage locatif et à occupation sociale * Emprunt de 1 980 000 F à réaliser par la Société Anonyme d'HLM de Bretagne * Garantie * Rapporteur : Mme......
24/07/1989
2 vues  - Urbanisme et habitation * Quartier de Villejean * Travaux d\'amélioration de 143 logements à usage locatif et à occupation sociale * Emprunt de 1 980 000 F à réaliser par la Société Anonyme d\'HLM de Bretagne * Garantie * Rapporteur : Mme Tascon-Mennetrier- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1989-0658Urbanisme et habitation * Quartier n° 10 Villejean-Beauregard * Animation et mise en oeuvre du plan d'harmonisation colorée de Villejean * Convention avec le PACT-ARIM d'Ille-et-Vilaine * Rapporteur : M. Massiot18/09/1989
2 vues  - Urbanisme et habitation * Quartier n° 10 Villejean-Beauregard * Animation et mise en oeuvre du plan d\'harmonisation colorée de Villejean * Convention avec le PACT-ARIM d\'Ille-et-Vilaine * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
Archives Bibliothèque301 Fi 3491758W - Rennes, bâtiments1989
Archives Bibliothèque1261 W 9
Eau potable, adduction d'eau de secours Gravières des Bougrières, installation d'une conduite, d'un poste de pompage et d'automates ( concernant également l'usine de Villejean) : * - Marché n°89.440 avec Pont-à-Mousson pour la fourniture de......
1989-1990
Archives Bibliothèque301 Fi 3431758W - Rennes, bâtiments1989-1990-1993
Archives Bibliothèque1906 W 11
Ecole primaire du centre de rééducation fonctionnelle des enfants du CHRU Pontchaillou, construction (phase préalable) : description sommaire des travaux, notice de sécurité, rapports du bureau de contrôle de sécurité, rapport d'étude de sol,......
1989-1991
Archives BibliothèqueDCM1990-0602Urbanisme et habitation * Quartier n° 10 Villejean-Beauregard * Animation et mise en oeuvre du plan d'harmonisation colorée * Convention avec le PACT-ARIM d'Ille-et-Vilaine * Premier avenant * Rapporteur : M. Chapuis05/11/1990
2 vues  - Urbanisme et habitation * Quartier n° 10 Villejean-Beauregard * Animation et mise en oeuvre du plan d\'harmonisation colorée * Convention avec le PACT-ARIM d\'Ille-et-Vilaine * Premier avenant * Rapporteur : M. Chapuis- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1990-0646
Urbanisme et habitation * Quartier de Villejean * Acquisition de trois logements locatifs * Emprunts de 170 000 F, 170 000 F et 142 000 F à réaliser par l'Office Public d'Aménagement et de Construction d'Ille-et-Vilaine * Garanties * Rapporteur :......
10/12/1990
3 vues  - Urbanisme et habitation * Quartier de Villejean * Acquisition de trois logements locatifs * Emprunts de 170 000 F, 170 000 F et 142 000 F à réaliser par l\'Office Public d\'Aménagement et de Construction d\'Ille-et-Vilaine * Garanties * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
Archives Bibliothèque301 Fi 3421758W - Rennes, bâtiments1990
Archives Bibliothèque301 Fi 3821758W - Rennes, bâtiments1990
Archives Bibliothèque1906 W 12
Ecole primaire du centre de rééducation fonctionnelle des enfants du CHRU Pontchaillou, construction (dossier de marché) : correspondance, comptes rendus de réunions, RPAO, rapport de présentation de la commission d'appel d'offres, procès verbaux......
1990-1995
Archives Bibliothèque2092 W 605EV 0653 Local technique Kergomard.1990-2007
Archives BibliothèqueDCM1991-0534Services à caractère industriel ou commercial * Chauffage Urbain Villejean-Malifeu et Rennes Le-Blosne * Transformation des chaudières fuel en chaudières mixtes gaz-fuel * Convention de financement avec Gaz de France * Rapporteur : M. Préault11/07/1991
2 vues  - Services à caractère industriel ou commercial * Chauffage Urbain Villejean-Malifeu et Rennes Le-Blosne * Transformation des chaudières fuel en chaudières mixtes gaz-fuel * Convention de financement avec Gaz de France * Rapporteur : M. Préault- Ouvre la visionneuse
Archives Bibliothèque301 Fi 3411758W - Rennes, bâtiments1991
Archives Bibliothèque301 Fi 3261758W - Rennes, bâtiments1992
Archives Bibliothèque301 Fi 3291758W - Rennes, bâtiments1992
Archives Bibliothèque301 Fi 3351758W - Rennes, bâtiments1992
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