Mise en ligne du formulaire Délibérations !
Le 13/11/2023 ActuMETIERS
Un nouveau formulaire de recherche vous permet d'accéder directement aux délibérations numérisées de la Ville de Rennes, de Rennes Métropole et du Centre communal d'action sociale (CCAS). Ces documents produits par l'exécutif local sont des sources essentielles pour l'histoire de notre territoire, au sens où elles tracent toutes les décisions politiques, économiques, culturelles, d'aménagement urbain, etc.
Vous pouvez désormais, d'un clic, accéder à la liste complète des registres numérisés par collectivité :
Pour la Ville de Rennes :
- Les délibérations de la communauté de ville de 1512 à 1790
- Les délibérations du conseil municipal de 1790 à 2020
Pour Rennes Métropole :
- Les délibérations du conseil districal de 1970 à 1999
- Les délibérations du conseil communautaire de 2000 à 2014
- Les délibérations du conseil métropolitain de 2016 et 2017
- Les décisions du bureau métropolitain (2015-2020). Les décisions antérieures sont disponibles en salle de lecture.
Pour le CCAS :
- Les délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance de 1798 à 1953
- Les délibérations du bureau d'aide sociale de 1953 à 1970
Vous pouvez également effectuer une recherche par date, par cote ou par n° de délibération (uniquement sur les délibérations de la Ville de Rennes).
Accédez au formulaire "Délibérations".
Bonne exploration à toutes et tous !
