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Instances et actes Ville de Rennes

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  • 6 D 1 à 58, 1 D 420 à 430, 440, 2249 W 32 à... ...Ouvrir le détail
    Recueil des actes administratifs (RAA) - 1995/2021
    • 1 D 420 à 430, 440, 6 D 55 à 58 - 2012 - 2012/2012
      • 1 D 420 - Délibérations du conseil municipal, séance du 16/01/2012. - 2012
        461 vues - Délibérations du conseil municipal, séance du 16/01/2012.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0001 - Compte rendu sommaire de la séance du 5 décembre 2011 * Adoption * Ordre du jour définitif et déroulement de la séance du 16 janvier 2012 - 16/01/2012
          1 vue - Compte rendu sommaire de la séance du 5 décembre 2011 * Adoption * Ordre du jour définitif et déroulement de la séance du 16 janvier 2012- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0002 -
          Culture. * Expresssion musicale, lyrique et chorégraphique. * Conservatoire à Rayonnement Régional. * Formation musicale. * Soutien pédagogique aux pratiques amateurs. * Association Mouvances. *... ...Ouvrir le détail
          16/01/2012
          1 vue - Culture. * Expresssion musicale, lyrique et chorégraphique. * Conservatoire à Rayonnement Régional. * Formation musicale. * Soutien pédagogique aux pratiques amateurs. * Association Mouvances. * Convention de partenariat. * Rapporteur : M. Jouquand.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0003 -
          Culture. * Expression musicale, lyrique et chorégraphique. * Pôle d'Enseignement Supérieur Spectacle Vivant Bretagne-Pays de La Loire. * Convention transitoire de Fonctionnement. * Rapporteur : M.... ...Ouvrir le détail
          16/01/2012
          2 vues - Culture. * Expression musicale, lyrique et chorégraphique. * Pôle d\'Enseignement Supérieur Spectacle Vivant Bretagne-Pays de La Loire. * Convention transitoire de Fonctionnement. * Rapporteur : M. Jouquand.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0004 - Culture. * Cinémas et autres salles de spectacles. * Salle de la Cité. * Association Vis Comica. * Mise à disposition gracieuse. * Rapporteur : M. Jouquand. - 16/01/2012
          1 vue - Culture. * Cinémas et autres salles de spectacles. * Salle de la Cité. * Association Vis Comica. * Mise à disposition gracieuse. * Rapporteur : M. Jouquand.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0005 - Culture. * Action culturelle. * Développement des échanges artistiques internationaux. * Institut Français. * Convention 2012-2014. * Rapporteur : M. Jouquand. - 16/01/2012
          2 vues - Culture. * Action culturelle. * Développement des échanges artistiques internationaux. * Institut Français. * Convention 2012-2014. * Rapporteur : M. Jouquand.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0006 - Culture. * Action culturelle. * Provision pour actions culturelles. * Première affectation de crédits 2012. * Rapporteur : M. Jouquand. - 16/01/2012
          2 vues - Culture. * Action culturelle. * Provision pour actions culturelles. * Première affectation de crédits 2012. * Rapporteur : M. Jouquand.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0007 -
          Culture. * Action culturelle. * Arts plastiques. * Fond Régional d'ArtContemporain de Bretagne. * Création d'un Etablissement Public de Coopération Culturelle. * Approbation des statuts. *... ...Ouvrir le détail
          16/01/2012
          4 vues - Culture. * Action culturelle. * Arts plastiques. * Fond Régional d\'ArtContemporain de Bretagne. * Création d\'un Etablissement Public de Coopération Culturelle. * Approbation des statuts. * Représentation de la Ville. * Rapporteur : M. Jouquand.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0008 -
          Sports et jeunesse. * Action socio-éducative. * Construction d'un équipement de quartier en centre ville. * Evolution du programme et modification du coût d'opération. * Protection au titre de la... ...Ouvrir le détail
          16/01/2012
          2 vues - Sports et jeunesse. * Action socio-éducative. * Construction d\'un équipement de quartier en centre ville. * Evolution du programme et modification du coût d\'opération. * Protection au titre de la réglementation sur les Monuments Historiques. * Demande de subvention. * Rapporteur : Mme Andro.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0009 - Sports et jeunesse. * Action socio-éducative. * Provision fonds de fonctionnement et projets. * Première affectation de crédits 2012. * Rapporteur : Mme Andro. - 16/01/2012
          1 vue - Sports et jeunesse. * Action socio-éducative. * Provision fonds de fonctionnement et projets. * Première affectation de crédits 2012. * Rapporteur : Mme Andro.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0010 - Sports et jeunesse. * Action socio-éducative. * Autres actions en faveur des jeunes. * Provision pour projets étudiants. * Première affectation de crédits 2012. * Rapporteur : Mme Pellerin. - 16/01/2012
          2 vues - Sports et jeunesse. * Action socio-éducative. * Autres actions en faveur des jeunes. * Provision pour projets étudiants. * Première affectation de crédits 2012. * Rapporteur : Mme Pellerin.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0011 - Sports et jeunesse. * Soutien à l'expression des jeunes. * Provision Tam Tam CRIJB. * Deuxième affectation de crédits 2011. * Rapporteur : M. Jégou. - 16/01/2012
          1 vue - Sports et jeunesse. * Soutien à l\'expression des jeunes. * Provision Tam Tam CRIJB. * Deuxième affectation de crédits 2011. * Rapporteur : M. Jégou.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0012 -
          Sports et jeunesse. * Action socio-éducative. * Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes. * Jeudis Découvertes. * Provision pour manifestation Nuit des 4 jeudis. * Première affectation de... ...Ouvrir le détail
          16/01/2012
          2 vues - Sports et jeunesse. * Action socio-éducative. * Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes. * Jeudis Découvertes. * Provision pour manifestation Nuit des 4 jeudis. * Première affectation de crédits 2012. * rapporteur : M. Jégou.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0013 -
          Sports et jeunesse. * Action socio-éducative. * Soutien à la vie associative. * Association Et si on se parlait ! * Contrat de mission. * Renouvellement. * Convention d'occupation de locaux. *... ...Ouvrir le détail
          16/01/2012
          3 vues - Sports et jeunesse. * Action socio-éducative. * Soutien à la vie associative. * Association Et si on se parlait ! * Contrat de mission. * Renouvellement. * Convention d\'occupation de locaux. * Rapporteur : Mme Andro.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0014 -
          Interventions sociales et santé. * Délégation de protection maternelle et infantile. * Prise en charge des prestations. * Convention avec la Caisse Primaire d'Assurance Maladie d'Ille-et-Vilaine... ...Ouvrir le détail
          16/01/2012
          2 vues - Interventions sociales et santé. * Délégation de protection maternelle et infantile. * Prise en charge des prestations. * Convention avec la Caisse Primaire d\'Assurance Maladie d\'Ille-et-Vilaine et le Département d\'Ille-et-Vilaine. * Rapporteur : Mme Appéré.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0015 - Interventions sociales et santé. * Prévention de la délinquance. * Vidéo-protection. * Demande de subvention. * Extension du dispositif. * Rapporteur : M. Chardonnet. - 16/01/2012
          2 vues - Interventions sociales et santé. * Prévention de la délinquance. * Vidéo-protection. * Demande de subvention. * Extension du dispositif. * Rapporteur : M. Chardonnet.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0016 -
          Famille. * Etablissement d'accueil de la petite enfance. * Multi accueil Alma. * Demande subvention complémentaire auprès de la Caisse d'Allocations Familiales d'Ille-et-Vilaine. * Rapporteur : M.... ...Ouvrir le détail
          16/01/2012
          1 vue - Famille. * Etablissement d\'accueil de la petite enfance. * Multi accueil Alma. * Demande subvention complémentaire auprès de la Caisse d\'Allocations Familiales d\'Ille-et-Vilaine. * Rapporteur : M. Nadesan.- Ouvre la visionneuse
        • DCM2012-0017 - Famille. * Etablissement d'accueil de la petite enfance. * Association Cannelle. * Convention. * Subvention. * Rapporteur : M. Nadesan. - 16/01/2012
          2 vues - Famille. * Etablissement d\'accueil de la petite enfance. * Association Cannelle. * Convention. * Subvention. * Rapporteur : M. Nadesan.- Ouvre la visionneuse

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