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Instances et actes Ville de Rennes

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Présentation des notices

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  • 1 D 2 à 14, 24, 26 à 271, 273 à 419, 430 à... ...Ouvrir le détail
    Conseil municipal (1801-....) : délibérations, tables, pièces annexes, dossiers de séance, enregistrement des débats audio et/ou audiovisuels - 1798/2021
    • 1 D 26 à 163, 165 à 194, 196 à 271, 273 à 419,... ...Ouvrir le détail
      Registres des délibérations - 1801/2021
      • 1 D 26 à 67 - 1801-1891, registres des délibérations manuscrits et signés - 1801/1891
        • 1 D 26 - Délibérations du conseil municipal (pluviôse an IX / complémentaire an X). - 1801-1802
          97 vues - Délibérations du conseil municipal (pluviôse an IX / complémentaire an X).- Ouvre la visionneuse
        • 1 D 27 - Délibérations du conseil municipal (vendémiaire an XI / frimaire an XIII). - 1802-1804
          53 vues - Délibérations du conseil municipal (vendémiaire an XI / frimaire an XIII).- Ouvre la visionneuse
        • 1 D 28 - Délibérations du conseil municipal (frimaire an XIII / mai 1807). - 1804-1807
          103 vues - Délibérations du conseil municipal (frimaire an XIII / mai 1807).- Ouvre la visionneuse
        • 1 D 29 - Délibérations du conseil municipal (mai 1807 / mai 1809). - 1807-1809
          103 vues - Délibérations du conseil municipal (mai 1807 / mai 1809).- Ouvre la visionneuse
        • 1 D 30 - Délibérations du conseil municipal (mai 1809 / mai 1812) - 1809-1812
          103 vues - Délibérations du conseil municipal (mai 1809 / mai 1812)- Ouvre la visionneuse
        • 1 D 31 - Délibérations du conseil municipal (mai 1812 / juin 1816). - 1812-1816
          111 vues - Délibérations du conseil municipal (mai 1812 / juin 1816).- Ouvre la visionneuse
        • 1 D 32 - Délibérations du conseil municipal (juillet 1816 / juillet 1819). - 1816-1819
          109 vues - Délibérations du conseil municipal (juillet 1816 / juillet 1819).- Ouvre la visionneuse
        • 1 D 33 - Délibérations du conseil municipal (septembre 1819 / juin 1822). - 1819-1822
          125 vues - Délibérations du conseil municipal (septembre 1819 / juin 1822).- Ouvre la visionneuse
        • 1 D 34 - Délibérations du conseil municipal (aôut 1822 / 1824). - 1822-1824
          104 vues - Délibérations du conseil municipal (aôut 1822 / 1824).- Ouvre la visionneuse
        • 1 D 35 - Délibérations du conseil municipal (octobre 1824 / juin 1828). - 1824-1828
          127 vues - Délibérations du conseil municipal (octobre 1824 / juin 1828).- Ouvre la visionneuse
        • 1 D 36 - Tables alphabétiques des délibérations, manuscrites et signées. * Délibérations du conseil municipal. * Table alphabétique (pluviôse an IX / juin 1828). - 1801-1828
          54 vues - Tables alphabétiques des délibérations, manuscrites et signées. * Délibérations du conseil municipal. * Table alphabétique (pluviôse an IX / juin 1828).- Ouvre la visionneuse
        • 1 D 37 - Délibérations du conseil municipal (juillet 1828 / novembre 1831). - 1828-1831
          126 vues - Délibérations du conseil municipal (juillet 1828 / novembre 1831).- Ouvre la visionneuse
        • 1 D 38 - Délibérations du conseil municipal (décembre 1831 / août 1835). - 1831-1835
          200 vues - Délibérations du conseil municipal (décembre 1831 / août 1835).- Ouvre la visionneuse
        • 1 D 39 - Délibérations du conseil municipal (août 1835 / juin 1838). - 1835-1838
          198 vues - Délibérations du conseil municipal (août 1835 / juin 1838).- Ouvre la visionneuse
        • 1 D 40 - Délibérations du conseil municipal (juin 1838 / août 1841). - 1838-1841
          223 vues - Délibérations du conseil municipal (juin 1838 / août 1841).- Ouvre la visionneuse
        • 1 D 41 - Délibérations du conseil municipal (novembre 1841 / novembre 1845). - 1841-1845
          201 vues - Délibérations du conseil municipal (novembre 1841 / novembre 1845).- Ouvre la visionneuse
        • 1 D 42 - Délibérations du conseil municipal (décembre 1845 / 1850). - 1845-1850
          196 vues - Délibérations du conseil municipal (décembre 1845 / 1850).- Ouvre la visionneuse

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