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  • 9 Fi 14, 1255, 1257, 1261 à 1265, 1267 à 1271,... ...Ouvrir le détail
    O - Travaux publics. Voirie. Moyens de transport. Régime des eaux - 1804/2016
    • 9 Fi 14, 1255, 1263, 1267, 1271, 1292 à 1293,... ...Ouvrir le détail
      Travaux publics et voirie - 1820/2015
      • 9 Fi 1835 - [Construction de] trottoirs : enquête de commodo et incommodo - 1847
      • 9 Fi 1837 - Bail de la répurgation des boues pour les années 1847-1848-1849 - 1846
      • 9 Fi 1876 - Briques et carreaux de terre cuite pour les constructions - 1817
      • 9 Fi 1945 - 1O12 - Enquête de commodo vel incommodo : avis [relatif au projet de classement, alignement et nivellement des nouvelles rues ouvertes par la Société bretonne dans le quartier de Villeneuve] - 1917
      • 9 Fi 1946 - 1O12 - Plans d'alignements nouveaux * - 1836
      • 9 Fi 1947 - 1O12 - Enquête d'intérêt public [pour ouverture et alignement de voirie] * - 1846
      • 9 Fi 1948 - 1O12 - Plans généraux d'alignements et nivellements de la ville de Rennes : enquête d'intérêt public - 1853
      • 9 Fi 1949 - 1O12 - [Projet d'échange de terrains entre Rennes et Saint-Jacques-de-la-Lande : séances d'audition du juge de paix] - 1840
      • 9 Fi 1950 - 1O13 - Ouverture de rues particulières, cours, allées et passages particuliers - 1887
      • 9 Fi 1951 - 1O13 - Ouverture de rues particulières : arrêté réglementaire - 1879

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