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  • 9 Fi 14, 1255, 1257, 1261 à 1265, 1267 à 1271,... ...Ouvrir le détail
    O - Travaux publics. Voirie. Moyens de transport. Régime des eaux - 1804/2016
    • 9 Fi 14, 1255, 1263, 1267, 1271, 1292 à 1293,... ...Ouvrir le détail
      Travaux publics et voirie - 1820/2015
      • 9 Fi 14 - Fête nationale du 22 septembre : inauguration de la statue de Leperdit - 1892
      • 9 Fi 1255 - Eclairage de la ville de Nantes : cahier des charges, clauses et conditions du bail - 1832
        1 vue - Eclairage de la ville de Nantes : cahier des charges, clauses et conditions du bail- Ouvre la visionneuse
      • 9 Fi 1263 - Ponts-et-chaussées : adjudication des travaux à exécuter pour l'établissement de garde-corps le long de divers cales - 1846
        1 vue - Ponts-et-chaussées : adjudication des travaux à exécuter pour l\'établissement de garde-corps le long de divers cales- Ouvre la visionneuse
      • 9 Fi 1267 - Ponts-de-Chaussées : adjudication [...] des travaux [...] pour l'établissement d'un parapet sur la jetée du Tréhic, dans le port du Croisic - 1845
        1 vue - Ponts-de-Chaussées : adjudication [...] des travaux [...] pour l\'établissement d\'un parapet sur la jetée du Tréhic, dans le port du Croisic- Ouvre la visionneuse
      • 9 Fi 1271 - Eclairage des excavations, matériaux et autres objets déposés ou stationnant pendant la nuit sur la voie publique - 1834
        1 vue - Eclairage des excavations, matériaux et autres objets déposés ou stationnant pendant la nuit sur la voie publique- Ouvre la visionneuse
      • 9 Fi 1292 - Fermeture des portes d'allées et d'entrées - 1826
        1 vue - Fermeture des portes d\'allées et d\'entrées- Ouvre la visionneuse
      • 9 Fi 1293 - Suppression des gouttières saillantes - 1825
        1 vue - Suppression des gouttières saillantes- Ouvre la visionneuse
      • 9 Fi 1298 - Règlement de police et de voierie municipale qui prescrit la conservation et entretien des numéros indicatifs des propriétés formant les rues, ruelles, cours et places de cette ville - 1818
        1 vue - Règlement de police et de voierie municipale qui prescrit la conservation et entretien des numéros indicatifs des propriétés formant les rues, ruelles, cours et places de cette ville- Ouvre la visionneuse
      • 9 Fi 1314 - I96 - Bâtiments : hauteur des maisons, cours et courettes - 1892
        1 vue - I96 - Bâtiments : hauteur des maisons, cours et courettes- Ouvre la visionneuse
      • 9 Fi 1315 - I96 - Constructions : échafaudages - 1896
        1 vue - I96 - Constructions : échafaudages- Ouvre la visionneuse
      • 9 Fi 1316 - I96 - Constructions : échafaudages - 1897
        1 vue - I96 - Constructions : échafaudages- Ouvre la visionneuse
      • 9 Fi 1371 - Ponts et chaussées. Travaux à entreprendre : port de Port-Rhu, pavés de Landerneau, entretien et fixation des dunes de Santec - 1845
        1 vue - Ponts et chaussées. Travaux à entreprendre : port de Port-Rhu, pavés de Landerneau, entretien et fixation des dunes de Santec- Ouvre la visionneuse
      • 9 Fi 1372 - Travaux à entreprendre - 1846
        1 vue - Travaux à entreprendre- Ouvre la visionneuse
      • 9 Fi 1373 - Chemins vicinaux : concours pour un emploi d'agent-voyer - 1846
        1 vue - Chemins vicinaux : concours pour un emploi d\'agent-voyer- Ouvre la visionneuse
      • 9 Fi 1375 - Construction d'un pont en maçonnerie sur la rivière du Moros près Concarneau - 1848
        1 vue - Construction d\'un pont en maçonnerie sur la rivière du Moros près Concarneau- Ouvre la visionneuse
      • 9 Fi 1384 - Construction, réparation, vidange des fosses d'aisances - 1847
        1 vue - Construction, réparation, vidange des fosses d\'aisances- Ouvre la visionneuse
      • 9 Fi 1387 - Route royale n°177 de Caen à Redon : rectification [...] entre le pont de Sée et le hameau de la Tournerie - 1845
        1 vue - Route royale n°177 de Caen à Redon : rectification [...] entre le pont de Sée et le hameau de la Tournerie- Ouvre la visionneuse
      • 9 Fi 1389 - Réglement concernant les fosses d'aisances - 1832
        1 vue - Réglement concernant les fosses d\'aisances- Ouvre la visionneuse
      • 9 Fi 1403 - Routes royales : travaux à exécuter - 1846
        1 vue - Routes royales : travaux à exécuter- Ouvre la visionneuse
      • 9 Fi 1404 - Adjudication des travaux à exécuter pour la construction d'un pont suspendu sur la rivière de Quimperlé, à Saint-Morice, commune de Guidel - 1846
        1 vue - Adjudication des travaux à exécuter pour la construction d\'un pont suspendu sur la rivière de Quimperlé, à Saint-Morice, commune de Guidel- Ouvre la visionneuse
      • 9 Fi 1409 - Adjudication des fournitures de matériaux et travaux divers [...] pour l'entretien de la route royale n°165 dans la partie comprise entre l'auberge du Mouton-Blanc et la fin des pavés d'Auray - 1846
        1 vue - Adjudication des fournitures de matériaux et travaux divers [...] pour l\'entretien de la route royale n°165 dans la partie comprise entre l\'auberge du Mouton-Blanc et la fin des pavés d\'Auray- Ouvre la visionneuse
      • 9 Fi 1420 - [Arrêté relatif aux matériaux provenant des démolitions] - 1832
        1 vue - [Arrêté relatif aux matériaux provenant des démolitions]- Ouvre la visionneuse
      • 9 Fi 1426 - Route départementale n°1 du Mans à Sablé : adjudication [pour] la construction d'un pont - 1844
        1 vue - Route départementale n°1 du Mans à Sablé : adjudication [pour] la construction d\'un pont- Ouvre la visionneuse
      • 9 Fi 1428 - Plantations des routes royales aux abords de Laval, Mayenne et Ernée [: adjudication] - 1846
        1 vue - Plantations des routes royales aux abords de Laval, Mayenne et Ernée [: adjudication]- Ouvre la visionneuse
      • 9 Fi 1433 -
        Travaux à exécuter pour la restauration des deux parties de routes ci-après désignées, savoir : route nationale n°159, de Tours à Rennes [...] route départementale n°8, de Laval à Villedieu - Ouvrir le détail
        1848
        1 vue - Travaux à exécuter pour la restauration des deux parties de routes ci-après désignées, savoir : route nationale n°159, de Tours à Rennes [...] route départementale n°8, de Laval à Villedieu- Ouvre la visionneuse
      • 9 Fi 1434 - Route départementale n°12, de Bais à Pré-en-Paul : travaux à exécuter - 1846
        1 vue - Route départementale n°12, de Bais à Pré-en-Paul : travaux à exécuter- Ouvre la visionneuse
      • 9 Fi 1435 - Route départementale n°13, de Javron à Sillé-le-Guillaume : travaux à exécuter - 1846
        1 vue - Route départementale n°13, de Javron à Sillé-le-Guillaume : travaux à exécuter- Ouvre la visionneuse
      • 9 Fi 1437 - Plantations des routes royales aux abords de Laval, Mayenne, Ernée, Château-Gontier et Meslay [: adjudication] - 1846
        1 vue - Plantations des routes royales aux abords de Laval, Mayenne, Ernée, Château-Gontier et Meslay [: adjudication]- Ouvre la visionneuse
      • 9 Fi 1438 - Travaux à exécuter pour la restauration des portions de routes ci-après désignées, savoir : route n°6, de Cossé-le-Vivien à Bais [...] route n°10, de Laval à Ancenis - 1844
        1 vue - Travaux à exécuter pour la restauration des portions de routes ci-après désignées, savoir : route n°6, de Cossé-le-Vivien à Bais [...] route n°10, de Laval à Ancenis- Ouvre la visionneuse
      • 9 Fi 1451 - Route royale n°179 de Honfleur à Alençon : travaux de rectification de cette route, entre Livarot et le pont de la Brévière - 1846
        1 vue - Route royale n°179 de Honfleur à Alençon : travaux de rectification de cette route, entre Livarot et le pont de la Brévière- Ouvre la visionneuse
      • 9 Fi 1452 - Route départementale n°19 de Lisieux à Aiziers : construction de la partie de cette route comprise entre Hermival-les-Vaux et l'ancien chemin de Rouen - 1846
        1 vue - Route départementale n°19 de Lisieux à Aiziers : construction de la partie de cette route comprise entre Hermival-les-Vaux et l\'ancien chemin de Rouen- Ouvre la visionneuse
      • 9 Fi 1460 - Adjudication des travaux de construction de la route départementale n°18 de Baugé à Segré, entre les abords de Thorigné et Le-Lion-d'Angers - 1844
        1 vue - Adjudication des travaux de construction de la route départementale n°18 de Baugé à Segré, entre les abords de Thorigné et Le-Lion-d\'Angers- Ouvre la visionneuse
      • 9 Fi 1461 - Adjudication des travaux à exécuter pour la construction de la route n°18 de Baugé à Segré, partie comprise entre Châteauneuf et le chemin de grande communication n°2 d'Angers à Morannes - 1846
        1 vue - Adjudication des travaux à exécuter pour la construction de la route n°18 de Baugé à Segré, partie comprise entre Châteauneuf et le chemin de grande communication n°2 d\'Angers à Morannes- Ouvre la visionneuse
      • 9 Fi 1462 - Adjudication des travaux à exécuter pour la construction de la route n°6 d'Ingrandes à Candé, dans la traverse de Candé, y compris l'établissement d'un pont sur la rivière de l'Erdre - 1846
        1 vue - Adjudication des travaux à exécuter pour la construction de la route n°6 d\'Ingrandes à Candé, dans la traverse de Candé, y compris l\'établissement d\'un pont sur la rivière de l\'Erdre- Ouvre la visionneuse
      • 9 Fi 1486 - Ordonnance de police concernant les cours et allées communes - 1825
        1 vue - Ordonnance de police concernant les cours et allées communes- Ouvre la visionneuse
      • 9 Fi 1732 - Adjudication des travaux de réfection de la peinture des tabliers métalliques des Ponts de Saint-Cyr et Legraverend - chemins vicinaux ordinaires n°15 et 36 - 1921
      • 9 Fi 1742 - Adjudication de la fourniture des matériaux d'entretien des chaussées empierrées des chemins vicinaux ordinaires, en 1921 - 1921
      • 9 Fi 1744 - Construction d'égouts [rues Vaneau et Papu] : adjudication - 1921
      • 9 Fi 1835 - [Construction de] trottoirs : enquête de commodo et incommodo - 1847
      • 9 Fi 1837 - Bail de la répurgation des boues pour les années 1847-1848-1849 - 1846
      • 9 Fi 1876 - Briques et carreaux de terre cuite pour les constructions - 1817
      • 9 Fi 1945 - 1O12 - Enquête de commodo vel incommodo : avis [relatif au projet de classement, alignement et nivellement des nouvelles rues ouvertes par la Société bretonne dans le quartier de Villeneuve] - 1917
      • 9 Fi 1946 - 1O12 - Plans d'alignements nouveaux * - 1836
      • 9 Fi 1947 - 1O12 - Enquête d'intérêt public [pour ouverture et alignement de voirie] * - 1846
      • 9 Fi 1948 - 1O12 - Plans généraux d'alignements et nivellements de la ville de Rennes : enquête d'intérêt public - 1853
      • 9 Fi 1949 - 1O12 - [Projet d'échange de terrains entre Rennes et Saint-Jacques-de-la-Lande : séances d'audition du juge de paix] - 1840
      • 9 Fi 1950 - 1O13 - Ouverture de rues particulières, cours, allées et passages particuliers - 1887
      • 9 Fi 1951 - 1O13 - Ouverture de rues particulières : arrêté réglementaire - 1879
      • 9 Fi 1952 - 1O13 - Ouverture de rues par les particuliers - 1910
      • 9 Fi 1953 - 1O20 - Entretien de la voirie urbaine. Pavage et trottoirs : adjudication - 1910
      • 9 Fi 1954 - 1O20 - Travaux de pavage [: adjudication] - 1840
      • 9 Fi 1955 - 1O20 - Entretien des pavés et construction de trottoirs [: adjudication] - 1844
      • 9 Fi 1956 - 1O20 - Vente d'arbres morts [: adjudication] - 1838
      • 9 Fi 1957 - 1O20 - Avis [relatif à l'adjudication du pavage de la ville] - 1809
      • 9 Fi 1958 - 1O20 - Avis au public [relatif à l'adjudication des réparations des ponts Saint-Yves et de la Poudrière, et des puits du carrefour Saint-Aubin et du Champ-Jacquet] - 1799
      • 9 Fi 1959 - 1O20 - Pavage [: adjudication] - 1838
      • 9 Fi 1960 - 1O21 - Projet d'établissement de trottoirs : enquête de commodo et incommodo - 1846
      • 9 Fi 1961 - 1O21 - Adjudication d'une fourniture de macadam, gravier et sable - 1859
      • 9 Fi 1962 - 1O21 - Adjudication des travaux d'entretien de la voirie urbaine - 1869
      • 9 Fi 1963 - 1O21 - Adjudication des travaux d'entretien de la voirie urbaine pour une période de six années - 1875
      • 9 Fi 1964 - 1O21 - Adjudication des travaux d'entretien de la voirie urbaine - 1877
      • 9 Fi 1965 - 1O21 - Adjudication des travaux d'entretien de la voirie urbaine - 1880
      • 9 Fi 1966 - 1O21 - Projet d'établissement de trottoirs, enquête de commodo et incommodo - 1847
      • 9 Fi 1967 - 1O22 - Adjudication des travaux et fourniture de matériaux d'entretien de la voirie urbaine - 1902
      • 9 Fi 1968 - 1O22 - Adjudication des travaux d'entretien de la voirie urbaine - 1896
      • 9 Fi 1969 - 1O22 - Adjudication [des fournitures de matériaux pour entretien des chaussées pavées et des travaux de chemins] - 1894
      • 9 Fi 1970 - 1O22 - Adjudication des travaux d'entretien de la voirie urbaine - 1892
      • 9 Fi 1971 - 1O22 - Adjudication des travaux d'entretien de la voirie urbaine - 1889
      • 9 Fi 1972 - 1O22 - Construction de trottoirs - 1889
      • 9 Fi 1973 - 1O22 - Adjudication [des fournitures de matériaux pour entretien des chaussées pavées et des travaux de chemins] - 1888
      • 9 Fi 1974 - 1O22 - Adjudication des travaux d'entretien de la voirie urbaine - 1886
      • 9 Fi 1975 - 1O23 - Adjudication des travaux et fourniture de matériaux d'entretien de la voirie urbaine - 1911
      • 9 Fi 1976 - 1O23 - Adjudication des travaux et fourniture de matériaux d'entretien de la voirie urbaine - 1906
      • 9 Fi 1977 - 1O23 - Adjudication des travaux et fourniture de matériaux à faire [pour la place des Lices, la place Sainte-Anne, la rue Dupont-des-Loges] - 1906
      • 9 Fi 1978 - 1O23 - Adjudication des travaux et fourniture de matériaux d'entretien de la voirie urbaine - 1907
      • 9 Fi 1979 - 1O23 - Adjudication des travaux et fourniture de matériaux d'entretien de la voirie urbaine - 1911
      • 9 Fi 1980 - 1O37 - Enlèvement des ordures et résidus de ménage : mesures de police - 1893
      • 9 Fi 1981 - 1O37 - Balayage public - 1893
      • 9 Fi 1982 - 1O37 - Service de la propreté publique : nettoiement de la ville - s.d.
      • 9 Fi 1983 - 1O37 - Service municipal de la propreté publique : dépôt de l'Arbrisseau - 1899
      • 9 Fi 1984 - 1O37 - Balayage et enlèvement des immondices - 1896
      • 9 Fi 1985 - 1O37 - Balayage et nettoiement de la voie publique - 1888
      • 9 Fi 1986 - 1O37 - Dépôt et enlèvement des ordures ménagères : mesures de police - 1894
      • 9 Fi 1987 - 1O37 - [Dépôt et enlèvement des ordures ménagères] - 1898
      • 9 Fi 1988 - 1O33 - Etablissement de trois dépôts d'ordures ménagères aux lieux dits la Buanderie, les Fourneaux, la Lande Morin : enquête de commodo vel incommodo - 1925
      • 9 Fi 1989 - 1O33 - Enquête de commodo vel incommodo [relatif à l'établissement d'un dépôt d'ordures ménagères au lieu dit Nantiveul, Chantepie] - 1934
      • 9 Fi 1990 - 1O33 - Enquête de commodo vel incommodo [relatif à l'établissement d'un dépôt d'ordures ménagères au lieu dit la Frinière, Cesson-Sévigné] - 1934
      • 9 Fi 1991 - 1O29 - Avis [relatif à l'adjudication de la répurgation des boues et immondices] - 1810
      • 9 Fi 1992 - 1O29 - Salubrité et propreté de la ville - 1811
      • 9 Fi 1993 - 1O29 - Avis [relatif à l'adjudication de la répurgation des boues et immondices] - 1813
      • 9 Fi 1994 - 1O29 - Adjudication des boues - 1822
      • 9 Fi 1995 - 1O29 - Adjudication des boues - 1825
      • 9 Fi 1996 - 1O29 - Adjudication des boues - 1831
      • 9 Fi 1997 - 1O29 - [Règlement de la répurgation de la ville] - 1833
      • 9 Fi 1998 - 1O29 - Nétoiement des rues - 1835
      • 9 Fi 1999 - 1O29 - Répurgation des boues - 1837
      • 9 Fi 2000 - 1O29 - Répurgation des boues - 1840
      • 9 Fi 2001 - 1O29 - Adjudication du bail de la répurgation des boues du 10e quartier de la ville - 1842

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