Une panne d'ascenseur limite l'accès aux documents pour une durée indéterminée. Pour tout renseignement, contactez nous ! Merci de votre compréhension.

Vous êtes ici : Trouver un document > Inventaires et bibliothèque > Recherche simple

Imprimer cette page

Versement de conventions relatives aux travaux d'aménagement d'espaces verts et bâtiments communaux (1961-1986)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 2049 W 1 à 93 - Conventions pour le compte de tiers : délibérations du conseil municipal, contrats - 1961/1986
    • 2049 W 1 à 44, 46, 48 à 61, 63 à 75, 78, 82 à... ...Ouvrir le détail
      Espaces verts - 1961/1983
      • 2049 W 66, 70 - Conseil technique - 1978/1980
        • 2049 W 66 - La commune de Louvigné-du-Désert pour tous ses problèmes d'espaces verts : convention du 12 septembre 1978. - 1978-1980
        • 2049 W 70 - La commune de Chantepie pour l'entretien de ses espaces verts : convention du 31 janvier 1978. - 1978


haut de page