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Versement des dossiers suivis par les élus de l'opposition (1965-1999)

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Présentation des notices

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  • 1405 W 1 à 43 - Dossiers du cabinet de l'union de l'opposition - 1965/1999
    • 1405 W 1 à 12 - Documents généraux - 1965/1993
      • 1405 W 1 - Groupe de l'union de l'opposition, dossiers suivis par M. Yves Fréville : * - listes de procès-verbaux des séances du conseil municipal consacrées aux opérations immobilières. - 1965-1977
      • 1405 W 2 - Groupe de l'union de l'opposition : correspondance de M. Yves Fréville. - 1983-1993
      • 1405 W 3 - Groupe de l'union de l'opposition : correspondance de Mme Brigitte Moulin. - 1987-1992
      • 1405 W 4 - Groupe de l'union de l'opposition : correspondance de M. François Coppard. - 1989-1993
      • 1405 W 5 -
        Groupe de l'union de l'opposition, interventions de M. Francis Battais au conseil municipal : rapports, correspondance, articles de presse. * - culture et loisirs, * - communication et relations... ...Ouvrir le détail
        1984-1988
      • 1405 W 6 -
        Groupe de l'union de l'opposition, documentations diverses de M. Yves Fréville: * - Code des communes - tome 1 (sd), * - Affaires arméniennes - Les télégrammes de Talât Pacha : fait historique ou... ...Ouvrir le détail
        1983
      • 1405 W 7 - Groupe de l'union de l'opposition, divers : * - Rennes, une ville à découvrir... : jeu de l'oie édité par la ville de Rennes sur une idée de Dany Delboy et Sylviane Raffray. - 1987
      • 1405 W 8 - Groupe de l'union de l'opposition, conseil municipal : rapports à la municipalité relatifs aux finances. - 1983-1988
      • 1405 W 9 - Groupe de l'union de l'opposition, conseil municipal : rapports à la municipalité relatifs à des sujets divers. - 1984-1993
      • 1405 W 10 -
        Groupe de l'union de l'opposition, réunions : * - articles de presse, * - comptes-rendus, * - notes, * - arrêté, * - correspondance, * - documentations, * - listes des membres, * - questionnaire,... ...Ouvrir le détail
        1983-1985
      • 1405 W 11 -
        Groupe de l'union de l'opposition, réunions : * - comptes-rendus, * - notes, * - listes des membres, * - correspondance, * - articles de presse, * - questionnaire, * - programmes, * -... ...Ouvrir le détail
        1986-1988
      • 1405 W 12 - Groupe de l'union de l'opposition, litiges : * - notes, * - correspondance. - 1984-1989
    • 1405 W 13 à 41 - Opération VAL - 1984/1999
      • 1405 W 13 -
        VAL, suivi de l'opération : * - extraits du registre des délibérations, * - déclarations, * - compte-rendu d'une conférence de presse sur les élus rennais du RPR et le TCSP à Rennes, * -... ...Ouvrir le détail
        1987-1989
      • 1405 W 14 -
        VAL, suivi de l'opération : * - comptes-rendus de réunions des commissions plénières privées et commissions VAL, * - correspondance, * - interventions, * - extraits du registre des délibérations,... ...Ouvrir le détail
        1990
      • 1405 W 15 -
        VAL, suivi de l'opération : * - commission VAL, avant-projet sommaire : comptes-rendus, correspondance, exposé de M. Normand, * - réseau de bus : rapports, principes directeurs, * - extraits du... ...Ouvrir le détail
        1991
      • 1405 W 16 -
        VAL, suivi de l'opération : * - comptes-rendus de réunions des commissions, * - articles de presse, * - intervention de M. Normand, * - mise à l'enquête d'utilité publique : extrait du registre... ...Ouvrir le détail
        1992
      • 1405 W 17 -
        VAL, suivi de l'opération : * - comptes-rendus de réunions des commissions, * - articles de presse, * - interventions, * - marché : cahier des clauses administratives particulières, acte... ...Ouvrir le détail
        1992
      • 1405 W 18 -
        VAL, suivi de l'opération : * - comptes-rendus de réunions des commissions, * - articles de presse, * - interventions, * - nomination des trois sages par le Ministre de l'équipement :... ...Ouvrir le détail
        1993
      • 1405 W 19 -
        VAL, suivi de l'opération : * - comptes-rendus de réunions des commissions, * - articles de presse, * - lexique des principaux termes d'urbanisme élaboré par la direction de l'urbanisme, * -... ...Ouvrir le détail
        1994
      • 1405 W 20 -
        VAL, suivi de l'opération : * - comptes-rendus de réunions des commissions, * - articles de presse, * - contribution à l'enquête publique sur le VAL : projet de système de transport urbain léger... ...Ouvrir le détail
        1995
      • 1405 W 21 -
        VAL, suivi de l'opération : * - comptes-rendus de réunions des commissions, * - articles de presse, * - travaux de signalisation préalables au chantier du VAL : convention de participation... ...Ouvrir le détail
        1996
      • 1405 W 22 -
        VAL, suivi de l'opération : * - comptes-rendus de réunions des commissions, * - articles de presse, * - correspondance, * - projets de délibérations, * - aliénation de propriétés : rapports,... ...Ouvrir le détail
        1997-1999
      • 1405 W 23 - Syndicat intercommunal des transports collectifs de l'agglomération rennaise (SITCAR), comité syndical : * - registres des délibérations, * - extraits du registre des délibérations. - 1984-1991
      • 1405 W 24 - Transports en commun, étude d'opportunité d'un TCSP : * - rapport d'étude. - 1986
      • 1405 W 25 - Transports en commun, étude du projet de TCSP Tau : * - dossier de prise en considération. - 1989
      • 1405 W 26 -
        Comité pour un référendum sur le VAL, activités : * - communiqués de presse, * - articles de presse, * - correspondance, * - tableaux de répartitions des signatures, * - lettres ouvertes, * -... ...Ouvrir le détail
        1987-1996
      • 1405 W 27 - VAL, avant-projet : * - dossier d'analyse financière, * - section Université - Anatole-France : étude des variantes, * - section Jacques-Cartier - Poterie : dossier de plans. - 1990
      • 1405 W 28 -
        VAL, avant-projet : * - comptes-rendus de réunions de la commission VAL, * - articles de presse, * - extraits du registre des délibérations, * - journal d'information du SITCAR, * - dossier de... ...Ouvrir le détail
        1991-1992
      • 1405 W 29 - VAL, avant-projet sommaire du génie civil et des équipements non liés au système : * - plans, * - mémoire. - 1991
      • 1405 W 30 -
        VAL, suivi des opérations par stations : * - extraits du registre des délibérations, * - exemplaires de VAL Info, * - convention de participation financière, * - correspondance, * - articles de... ...Ouvrir le détail
        1987-1999
      • 1405 W 31 - VAL, projets architecturaux des stations : * - dossier de présentation. - 1992
      • 1405 W 32 - VAL, projets de stations : * - dossier de présentation. - 1992
      • 1405 W 33 -
        VAL, refus d'autorisation de programme par M. Bosson, Ministre de l'équipement, des transports et du logement : * - articles de presse, * - interventions d'Edmond Hervé devant le conseil du... ...Ouvrir le détail
        1992-1994
      • 1405 W 34 -
        VAL, enquête d'utilité publique : * - observations et interventions diverses, * - communiqués de presse, * - enquête préalable : notice explicative, correspondance, étude d'impact, * - comité pour... ...Ouvrir le détail
        1992
      • 1405 W 35 - VAL, annulation de la déclaration d'utilité publique : * - rapport du commissaire du gouvernement, * - articles de presse. - 1994
      • 1405 W 36 -
        VAL, deuxième enquête d'utilité publique : * - articles de presse, * - rapport de la commission d'enquête, * - correspondance, * - rapports, * - résumé de l'étude d'impact, * - relations des... ...Ouvrir le détail
        1995
      • 1405 W 37 -
        Ligne VAL Kennedy-La-Poterie, déclassement du domaine public communal, mise à l'enquête publique : * - notice explicative, * - plans, * - appréciation sommaire des dépenses, * - étude d'impact. - Ouvrir le détail
        1996
      • 1405 W 38 - VAL, plainte auprès de la commission européenne : * - correspondance, * - communiqués de presse, * - facture, * - requête introductive d'instance, * - articles de presse. - 1996-1997
      • 1405 W 39 - VAL, financement de l'opération : * - comptes-rendus des commissions, * - comptes administratifs, * - notes de synthèses, * - articles de presse. - 1991-1996
      • 1405 W 40 -
        VAL, débuts officiels des travaux : * - dossier de présentation de l'opération de lancement, * - dossier d'appel d'offres : rapport d'analyse, * - correspondance, * - articles de presse, * -... ...Ouvrir le détail
        1996-1997
      • 1405 W 41 - VAL, opération vue dans la presse : * - articles de presse. - 1992-1994
    • 1405 W 42 à 43 - Affaires sociales - 1984/1996
      • 1405 W 42 - Centre communal d'action sociale (CCAS) : rapports d'activités. - 1984-1991
      • 1405 W 43 - Affaires sociales, dossier individuel : * - dossiers de demandes d'allocation vacances, * - dossiers de demandes d'aide au chauffage. - 1988-1996


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