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Versement des dossiers suivis par les élus de l'opposition (1965-1999)

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Présentation des notices

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  • 1405 W 1 à 43 - Dossiers du cabinet de l'union de l'opposition - 1965/1999
    • 1405 W 13 à 41 - Opération VAL - 1984/1999
      • 1405 W 13 -
        VAL, suivi de l'opération : * - extraits du registre des délibérations, * - déclarations, * - compte-rendu d'une conférence de presse sur les élus rennais du RPR et le TCSP à Rennes, * -... ...Ouvrir le détail
        1987-1989
      • 1405 W 14 -
        VAL, suivi de l'opération : * - comptes-rendus de réunions des commissions plénières privées et commissions VAL, * - correspondance, * - interventions, * - extraits du registre des délibérations,... ...Ouvrir le détail
        1990
      • 1405 W 15 -
        VAL, suivi de l'opération : * - commission VAL, avant-projet sommaire : comptes-rendus, correspondance, exposé de M. Normand, * - réseau de bus : rapports, principes directeurs, * - extraits du... ...Ouvrir le détail
        1991
      • 1405 W 16 -
        VAL, suivi de l'opération : * - comptes-rendus de réunions des commissions, * - articles de presse, * - intervention de M. Normand, * - mise à l'enquête d'utilité publique : extrait du registre... ...Ouvrir le détail
        1992
      • 1405 W 17 -
        VAL, suivi de l'opération : * - comptes-rendus de réunions des commissions, * - articles de presse, * - interventions, * - marché : cahier des clauses administratives particulières, acte... ...Ouvrir le détail
        1992
      • 1405 W 18 -
        VAL, suivi de l'opération : * - comptes-rendus de réunions des commissions, * - articles de presse, * - interventions, * - nomination des trois sages par le Ministre de l'équipement :... ...Ouvrir le détail
        1993
      • 1405 W 19 -
        VAL, suivi de l'opération : * - comptes-rendus de réunions des commissions, * - articles de presse, * - lexique des principaux termes d'urbanisme élaboré par la direction de l'urbanisme, * -... ...Ouvrir le détail
        1994
      • 1405 W 20 -
        VAL, suivi de l'opération : * - comptes-rendus de réunions des commissions, * - articles de presse, * - contribution à l'enquête publique sur le VAL : projet de système de transport urbain léger... ...Ouvrir le détail
        1995
      • 1405 W 21 -
        VAL, suivi de l'opération : * - comptes-rendus de réunions des commissions, * - articles de presse, * - travaux de signalisation préalables au chantier du VAL : convention de participation... ...Ouvrir le détail
        1996
      • 1405 W 22 -
        VAL, suivi de l'opération : * - comptes-rendus de réunions des commissions, * - articles de presse, * - correspondance, * - projets de délibérations, * - aliénation de propriétés : rapports,... ...Ouvrir le détail
        1997-1999
      • 1405 W 23 - Syndicat intercommunal des transports collectifs de l'agglomération rennaise (SITCAR), comité syndical : * - registres des délibérations, * - extraits du registre des délibérations. - 1984-1991
      • 1405 W 24 - Transports en commun, étude d'opportunité d'un TCSP : * - rapport d'étude. - 1986
      • 1405 W 25 - Transports en commun, étude du projet de TCSP Tau : * - dossier de prise en considération. - 1989
      • 1405 W 26 -
        Comité pour un référendum sur le VAL, activités : * - communiqués de presse, * - articles de presse, * - correspondance, * - tableaux de répartitions des signatures, * - lettres ouvertes, * -... ...Ouvrir le détail
        1987-1996
      • 1405 W 27 - VAL, avant-projet : * - dossier d'analyse financière, * - section Université - Anatole-France : étude des variantes, * - section Jacques-Cartier - Poterie : dossier de plans. - 1990
      • 1405 W 28 -
        VAL, avant-projet : * - comptes-rendus de réunions de la commission VAL, * - articles de presse, * - extraits du registre des délibérations, * - journal d'information du SITCAR, * - dossier de... ...Ouvrir le détail
        1991-1992
      • 1405 W 29 - VAL, avant-projet sommaire du génie civil et des équipements non liés au système : * - plans, * - mémoire. - 1991
      • 1405 W 30 -
        VAL, suivi des opérations par stations : * - extraits du registre des délibérations, * - exemplaires de VAL Info, * - convention de participation financière, * - correspondance, * - articles de... ...Ouvrir le détail
        1987-1999

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