La salle de lecture des Archives de Rennes sera fermée ce mercredi 1er mai 2024. Cliquez ici pour retrouver nos jours et horaires d'ouverture.

Vous êtes ici : Trouver un document > Inventaires et bibliothèque > Recherche simple

Imprimer cette page

Versement de dossiers concernant le plan d'occupation des sols (POS) (1989-1998)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 1108 W 24 - REVISION DU POS, ENQUETE PUBLIQUE Pièces administratives : * - arrêté de mise à enquêtte, * - insertions publicitaires, * - affichage, * - rapport et avis de la commission d'enquête. - 1997-1998


haut de page