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Présentation des notices archivistiques par ligne
TypeCoteIntituléDate Action(s)
Archives Bibliothèque1597 W 4Contestation de la légalité d'un permis de construire: correspondance, jugement, décision, ordonnance, notes, requête, comptes-rendus, rapports, mémoires, arrêtés, attestations, notices, plans, règlement, requêtes. *2002-2004
Archives Bibliothèque1627 W 10Villejean, rue de Saint-Malo, réhabilitation de logements : * - correspondance, rapports, comptes-rendus de réunion, coupures de presse, documentation.1984-1988
Archives Bibliothèque1632 W 38Centre de Secours de Beauregard, construction : correspondance, avenant au marché, cahier des clauses administratives particulières, comptes-rendus.1983-1984
Archives Bibliothèque1680 W 7Beauregard Nord préverdissement, études, acquisitions foncières : * - Correspondance, rapports, brochures, comptes-rendus de réunion, dossier d'enquête d'utilité publique, registre du commissaire enquêteur, plans, arrêtés, délibérations.1979-1989
Archives Bibliothèque1739 W 34Lycée de Villejean, gestion des plantations et entretien des espaces verts : plans et devis.1982-1983
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