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TypeCoteIntituléDate Action(s)
Archives BibliothèqueDCM1999-0161Aménagement et services urbains, environnement * Dalle J.F.-Kennedy * Mandat d'étude à la société anonyme d'économie rennaise de rénovation * Deuxième avenant * Rapporteur : M. Chapuis08/03/1999
2 vues - Aménagement et services urbains, environnement * Dalle J.F.-Kennedy * Mandat d\'étude à la société anonyme d\'économie rennaise de rénovation * Deuxième avenant * Rapporteur : M. Chapuis- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1999-0594Aménagement et services urbains, environnement * Dalle Kennedy * Bilan de la concertation * Dossier définitif au projet * Rapporteur : M. Chapuis08/07/1999
7 vues - Aménagement et services urbains, environnement * Dalle Kennedy * Bilan de la concertation * Dossier définitif au projet * Rapporteur : M. Chapuis- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM2000-0035Aménagement et services urbains, environnement * Domaine * Démolition d'une propriété communale * Rapporteur : M. Chapuis17/01/2000
1 vue - Aménagement et services urbains, environnement * Domaine * Démolition d\'une propriété communale * Rapporteur : M. Chapuis- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM2001-0007
Sports et jeunesse * Action socio-éducative * Ferme du Haut-Chemin à Beauregard * Convention d'occupation de locaux avec la SEMAEB * Contrat de mission et de mise à disposition de locaux avec la société d'astronomie de Rennes - Subventions de......
15/01/2001
3 vues - Sports et jeunesse * Action socio-éducative * Ferme du Haut-Chemin à Beauregard * Convention d\'occupation de locaux avec la SEMAEB * Contrat de mission et de mise à disposition de locaux avec la société d\'astronomie de Rennes - Subventions de fonctionnement et d\'équipement * Rapporteur : M. Gabillard- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM2001-0316Logement * Quartier Villejean - 1 rue Vincent-Auriol * Acquisition - amélioration de logements locatifs * Emrpunt de 950 000 F à réaliser par l'Office Public d'HLM de la Ville * Garantie * Rapporteur : M. André23/04/2001
2 vues - Logement * Quartier Villejean - 1 rue Vincent-Auriol * Acquisition - amélioration de logements locatifs * Emrpunt de 950 000 F à réaliser par l\'Office Public d\'HLM de la Ville * Garantie * Rapporteur : M. André- Ouvre la visionneuse

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