Présentation des notices archivistiques par ligneType | Cote | Intitulé | Date | | Action(s) |
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Archives Bibliothèque | DCM1993-0463 | Urbanisme et habitation * Secteur Beauregard-Nord * Objectifs d'aménagement et modalités de concertation * Rapporteur : M. Chapuis | 07/06/1993 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1994-0560 | Services à caractère industriel ou commercial * Chauffage urbain de Villejean * Raccordement de 168 logements étudiants * Financement * Convention avec la Société Aiguillon Construction * Rapporteur : M. Préault | 18/07/1994 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1996-0332 | Développement urbain * Actions pour les espaces extérieurs * Dalle privée du centre commercial Kennedy * Fourniture et pose de corbeilles à papiers * Convention avec la copropriété * Rapporteur : M. Prévost | 06/05/1996 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1996-0392 | Développement urbain * Chauffage urbain de Villejean-Malifeu et de la ZAC-de-Beauregard * Concession de travaux et délégation de service public * Choix de délégataire * Modification du taux de surtaxe communale * Rapporteur : M. Préault | 03/06/1996 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1997-0207 | Réponse à la question orale du 03/03/1997 de M. Gusdorf sur la DCM n° 97-89 (Beauregard - Oberthur) * Rapporteur : M. le Maire | 07/04/1997 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1997-0207 | Réponse à la question orale du 03/03/1997 de M. Gusdorf sur la DCM n° 97-89 (Beauregard - Oberthur) * Rapporteur : M. le Maire | 07/04/1997 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1997-0559 | Développement local * Dalle J.F.-Kennedy * Mandat d'étude à la société rennaise de rénovation en vue de la création d'une ZAC * Rapporteur : M. Chapuis | 10/07/1997 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1998-0261 | Développement local * Dalle J.F.-Kennedy * Objectifs et modalités préalables de concertation * Rapporteur : M. Chapuis | 06/04/1998 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1999-0161 | Aménagement et services urbains, environnement * Dalle J.F.-Kennedy * Mandat d'étude à la société anonyme d'économie rennaise de rénovation * Deuxième avenant * Rapporteur : M. Chapuis | 08/03/1999 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1999-0594 | Aménagement et services urbains, environnement * Dalle Kennedy * Bilan de la concertation * Dossier définitif au projet * Rapporteur : M. Chapuis | 08/07/1999 | | |
Archives Bibliothèque | DCM2000-0035 | Aménagement et services urbains, environnement * Domaine * Démolition d'une propriété communale * Rapporteur : M. Chapuis | 17/01/2000 | | |
Archives Bibliothèque | DCM2001-0007 | Sports et jeunesse * Action socio-éducative * Ferme du Haut-Chemin à Beauregard * Convention d'occupation de locaux avec la SEMAEB * Contrat de mission et de mise à disposition de locaux avec la société d'astronomie de Rennes - Subventions de...... | 15/01/2001 | | |
Archives Bibliothèque | DCM2001-0316 | Logement * Quartier Villejean - 1 rue Vincent-Auriol * Acquisition - amélioration de logements locatifs * Emrpunt de 950 000 F à réaliser par l'Office Public d'HLM de la Ville * Garantie * Rapporteur : M. André | 23/04/2001 | | |
Archives Bibliothèque | DCM2001-0738 | Aménagement et services urbains, environnement * Actions quartiers * Quartier Villejean - Beauregard * Animation * Subvention à la maison de quartier de Villejean * Rapporteur : M. André | 10/09/2001 | | |
Archives Bibliothèque | DCM2002-0672 | Aménagement et services urbains, environnement * Contrat de Ville * Aménagement du bureau de police de Villejean * Ravalement du 27 rue du Nivernais * Dossier de consultation des entreprises * Rapporteur : Mme Coldefy | 07/10/2002 | | |