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Présentation des notices archivistiques par ligne
TypeCoteIntituléDate Action(s)
Archives Bibliothèque2222 W 453Avant-projet sommaire : pièces écrites.2003-2003
Archives Bibliothèque2222 W 454Avant-projet définitif (APD) : pièces graphiques.2003-2003
Archives Bibliothèque2222 W 455Avant-projet définitif (APD) : pièces écrites.2003-2003
Archives Bibliothèque2222 W 456Avant-projet définitif (APD) : pièces graphiques.2003-2003
Archives Bibliothèque2222 W 458Dossier de pré-permis de construire.2003-2003
Archives Bibliothèque2222 W 459Permis de construire (PC) : arrêté, déclaration d'ouverture de chantier, déclaration d'achèvement des travaux, plans, correspondance.2003-2003
Archives Bibliothèque2222 W 461Consultation des entreprises, analyse des offres.2003-2003
Archives Bibliothèque2222 W 462Dossier de correspondance échangée avec la maîtrise d'œuvre (MOE).2003-2003
Archives Bibliothèque2222 W 463Dossier de demande de financement auprès de l'Etat.2003-2003
Archives Bibliothèque2222 W 464Demande de financement : dépassement de charge foncière.2003-2003
Archives Bibliothèque2222 W 465Correspondance relative au financement.2003-2003
Archives Bibliothèque2222 W 467Dossier paysagiste.2003-2003
Archives Bibliothèque2222 W 468Echanges avec la maîtrise d'œuvre en phase PRO.2003-2003
Archives Bibliothèque2222 W 470Négociations avec les entreprises.2003-2003
Archives Bibliothèque2222 W 471Ouverture des plis.2003-2003
Archives Bibliothèque2222 W 512Adressage par la ville de Rennes.2003-2003
Archives Bibliothèque2222 W 475Sécurité et protection de la santé (SPS) : comptes rendus d'inspections communes, observations et notification, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO).2002-2006
Archives Bibliothèque2222 W 501SOBREC, branchement au chauffage collectif : procès-verbaux (PV) de réception, bons de commande hors marché, demande de branchement, concession pour le raccordement des immeubles, correspondance.2002-2006
Archives Bibliothèque1597 W 4Contestation de la légalité d'un permis de construire: correspondance, jugement, décision, ordonnance, notes, requête, comptes-rendus, rapports, mémoires, arrêtés, attestations, notices, plans, règlement, requêtes. *2002-2004
Archives Bibliothèque2222 W 499Certification Qualitel.2002-2004
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