Présentation des notices archivistiques par ligneType | Cote | Intitulé | Date | | Action(s) |
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Archives Bibliothèque | DCM2005-0210 | Logement * Quartier Villejean * Dalle Kennedy * Travaux de requalification des espaces situés en pied d'immeubles sociaux * Emprunt de 775 148 € à réaliser par la Société Anonyme d'HLM Espacil Habitat * Garantie * Rapporteur : M. André * Cote...... | 04/04/2005 | | |
Archives Bibliothèque | DCM2005-0554 | Aménagement et services urbains, environnement * Quartier Villejean * Agence nationale de rénovation urbaines * Pôle municipal et espace social commun * Demandes de subventions * Rapporteur : M. Potin * Cote liée : 8AV19 | 12/09/2005 | | |
Archives Bibliothèque | DCM2005-0681 | Interventions sociales et santé * Espace Social Commun du Blosne * Groupement d'établissements * Direction unique en matière de sécurité contre l'incendie * Convention avec la Ville de Rennes, le Département d'Ille-et-Vilaine, la Caisse...... | 07/11/2005 | | |
Archives Bibliothèque | DCM2005-0690 | Aménagement et services urbains, environnement * Agence nationale de rénovation urbaine * Quartier de Villejean * Requalification de l'îlot Gascogne * Première phase * Dossier de consultation des entreprises - Demandes de subventions * Rapporteur...... | 07/11/2005 | | |
Archives Bibliothèque | DCM2005-0844 | Services à caractère industriel ou commercial * Chauffage urbain nord (Villejean et beauregard) * Délégation de service public * Contrat de concession avec SOBREC * Rapport d'activité 2004 * Rapporteur : * Cote liée : 8AV22 | 05/12/2005 | | |
Archives Bibliothèque | DCM2006-0991 | Services à caractère industriel ou commercial * Chauffage urbain nord (Villejean et Beauregard) * Délégation de service public * Contrat de concession avec la SOBREC * Rapport d'activité 2005 * Rapporteur : M. Préault | 04/12/2006 | | |
Archives Bibliothèque | DCM2007-0558 | Aménagement et services urbains, environnement * Plan Local d'Urbanisme * Prescription d'une révision simplifiée sur le quartier de Beauregard * Objectifs et modalités de la concertation * Rapporteur : M. Chardonnet | 10/09/2007 | | |
Archives Bibliothèque | DCM2007-0771 | Services à caractère industriel ou commercial. * Chauffage urbain nord (Villejean et Beauregard). * Mise à jour du programme de financement de Beauregard. * Réalisation et financement des travaux de mise en conformité de la chaufferie nord. *...... | 12/11/2007 | | |
Archives Bibliothèque | DCM2007-0773 | Services à caractère industriel ou commercial. * Chauffage urbain nord (Villejean et Beauregard). * Délégation de service public. * Contrat de concession avec la SOBREC. * Rapport d'activité 2006. * Rapporteur : M. Daubaire. | 12/11/2007 | | |
Archives Bibliothèque | DCM2008-0109 | Aménagement et services urbains, environnement. * Plan Local d'Urbanisme. * Révision simplifiée sur le quartier de Beauregard. * Bilan de concertation et de l'enquête publique. * Approbation du dossier. * Rapporteur : M. Chardonnet. | 16/02/2008 | | |
Archives Bibliothèque | DCM2010-0031 | Aménagement et services urbains, environnement. * Quartier Villejean - secteur Normandie - Saumurois. * Objectifs et modalités de la concertation préalables à la création d'une Zone d'Aménagement Concertée (ZAC). * Rapporteur : M. Bourcier. | 18/01/2010 | | |