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Versement des dossiers suivi par le Cabinet du secrétaire général (1961-1990)
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Logement social, études et notes : * -Atlas du logement social, Les processus de peuplement des quartiers d'habitat social à Rennes, note sur le parc HLM des communes périphériques, note sur le parc locatif à vocation sociale et ses occupants, rapport sur le patrimoine de l'OPHLM de Rennes, étude d'évaluation de la réhabilitation du logement social. -
Agence Départementale d'Information sur le Logement (ADIL), dossier de création : * -notes de présentation du projet, comptes-rendus de réunions, extraits des délibérations du conseil municipal, budget prévisionnel, articles de presse, statuts, liste des membres du bureau et du conseil d'administration, correspondance.
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Conseil Départemental de l'Habitat, fonctionnement. * -composition : correspondance, arrêtés préfectoraux (1984-1989). * -dossiers de préparation des réunions : rapport pour la création de l'ADIL, convention départementale pour l'accès à l'habitat des personnes en difficultés, note de conjoncture sur le logement en Ille-et-Vilaine, rapport sur la situation de l'industrie du bâtiment en Ille-et-Vilaine, note d'information sur la mise en place de la Commission Départementale de Conciliation, bilan des actions sociales liées au logement en 1986, notes sur les actions en faveur des accédants à la propriété en difficultés, note sur le Développement Social Urbain, bilan de la répartition des aides de l'Etat pour le logement...(1987-1990)
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Centres sociaux, rapports d'activité : * -centres sociaux Landrel, Villejean, Cleunay, Champs-Manceaux, Belleville (1976). * -centres sociaux Landrel, Villejean, Cleunay, Maurepas, Belleville, Carrefour 18, service d'économie sociale et familiale de la CAF d'Ille-et-Vilaine (1978). * -centres sociaux Landrel, Villejean, Cleunay, Maurepas, Belleville, Carrefour 18, halte-garderie centre-ville (1979)
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Centres sociaux, rapports d'activité : * -centres sociaux Belleville, Cleunay, Villejean, Champs-Manceaux (1980) * -centres sociaux Belleville, Cleunay, Villejean, Champs-Manceaux, Maurepas, Landrel, Carrefour 18, halte-garderie centre-ville (1981). * -Association Départementale des Gens du Voyage : compte-rendu de l'assemblée générale (1982).
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Centres sociaux, rapports d'activité et projets sociaux : * -centres sociaux Maurepas, Champs Manceaux : rapport d'activité (1983). * -centres sociaux Champs Manceaux, Landrel,Poterie : rapports d'activité (1985). * -centres sociaux Champs Manceaux, Maurepas : rapports d'activité (1986). * -centres sociaux Landrel, Champs Manceaux, Poterie : rapports d'activité (1987). * -centres sociaux Landrel, Maurepas, route de Lorient : rapports d'activité (1988). * -centres sociaux Champs Manceaux, Poterie : rapports d'activité (1989). * -centres sociaux Landrel, route de Lorient, Maurepas, Champs Manceaux : projets sociaux (1986-1989).
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Centres sociaux, rapports d'activité : * -centres sociaux Cleunay, Villejean, Belleville : rapports d'activité (1985). * -centres sociaux Cleunay, Carrefour 18 : rapports d'activité (1986). * -centres sociaux Cleunay, Carrefour 18, Villejean, Belleville : rapports d'activité (1987). * -centres sociaux Cleunay, Carrefour 18, Villejean : rapports d'activité (1988).
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Centre social Landrel, restructuration des bâtiments. * -travaux : plans, cahiers des clauses techniques particulières, comptes-rendus de dépouillement des offres, correspondance avec les entreprises, extraits des délibérations du conseil municipal (1982 - 1989). * -financement des travaux : correspondance Ville - CAF, comptes-rendus de réunions du comité de gestion du centre social, comptes-rendus de réunions de la commission des affaires sociales (1986 - 1988).
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Centre social Poterie et annexe Villebois-Mareuil, construction. * -construction : plan, correspondance, comptes-rendus de réunions, rapport (1987-1990). * -financement du centre : plan de financement, comptes-rendus de réunions du comité de gestion du centre (1989-1990). * -implantation d'un local provisoire : correspondance, comptes-rendus de réunions (1988-1989).
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Centre social Longs Prés, construction. * -travaux : comptes-rendus de réunions, plans, correspondance, articles de presse, rapport au conseil municipal (1977-1983). * -financement du centre : convention ville de Rennes-association d'animation et de gestion du centre social, correspondance, comptes-rendus de réunions (1977-1986).
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Centre social Cleunay, construction. * - travaux : correspondance, rapports, notes, comptes-rendus de réunions, extraits de délibérations du conseil municipal (1977 - 1987). * - financement du centre : comptes-rendus de réunions du comité de gestion du centre social, correspondance ville - CAF, convention ville - CAF, bail (1975 - 1987).
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ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE L'ACTION ET DE L'ANIMATION SOCIALE (APRAS) APRAS, fonctionnement de l'association : * -statuts, fiches de présentation de l'APRAS, compte-rendu de l'assemblée générale, comptes-rendus des conseil d'administration, comptes-rendus des réunions du bureau, comptes-rendus de réunions de la commission d'action sanitaire et sociale du conseil municipal, grille budgétaire.
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APRAS, études et activité. * -les prestations sociales facultatives : notes, comptes-rendus de réunions, appel d'offres pour la réalisation de l'étude (1983-1986). * -action expérimentale en faveur des jeunes à Rennes-Le Blosne : notes, correspondance, comptes-rendus de réunions, notes budgétaires, rapport (1988-1990). * -évaluation de l'action sociale à Rennes : notes, correspondance, comptes-rendus de réunions (1988-1989). * -étude métier de parent sur l'aide à la famille dans ses tâches éducatives : rapports, notes, comptes-rendus de réunions (1987-1990). * -étude voisins sans voisinage sur les problèmes de l'exclusion du logement social : projet de recherche, comptes-rendus dde réunions, correspondance, rapport (1989-1990). * -étude sur les métiers de l'
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APRAS, activité. * -crédits pour les états des lieux sur le logement social : compte-rendu de réunion (1989). * -les locaux collectifs résidentiels : contrat de mise à disposition de locaux, contrat d'utilisation de locaux, tableaux sur la gestion (1987-1989). * -création de relais assistantes maternelles : note (1989). * -ouverture de lieux d'accueil pour les jeunes à Poterie, Bel-Air, Prague, Volga : comptes-rendus de réunions, correspondance (1989). * -haltes-garderies : réglement intérieur, rapport sur la fréquentation (1989-1990). * -commission modes de garde : correspondance, comptes-rendus de réunions (1989-1990). * -commission de gestion du fonds de solidarité pour les dettes de loyer : rapport d'activité, tableaux du montant des prêts, résultats fin
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COMITÉ DE LIAISON POUR LA PREFORMATION ET LA PROMOTION SOCIALE (CLPS) CLPS, activité. * - création du CLPS : bulletin du CLPS, note, articles de presse (1980-1983). * - travaux de peinture par les stagiaires du CLPS au local CFDT : devis, correspondance, convention ville de Rennes - CFDT, extraits des délibérations du conseil municipal (1983-1984). * - entretien de bâtiments communaux par les stagiaires du CLPS : convention ville-CLPS, comptes-rendus de réunions (1984). * - création d'une association de tourisme social : comptes-rendus de réunions (1986). * - projet de forum sur la formation des exclus : correspondance (1988). * - mise à disposition d'un bar-crêperie aux Gayeulles pour l'association Restoform : correspondance, comptes-rendus de réunions (198
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CLPS, locaux ferme des Trois Croix. * -aménagement : convention ville-CLPS de mise à disposition des locaux, comptes-rendus de réunions, correspondance, dossier de sollicitation des entreprises, comptes-rendus de dépouillement des offres, extraits des délibérations du conseil municipal, articles de presse, notes (1980-1983). * -financement des travaux : correspondance, comptes-rendus de réunions, rapport, extraits des délibérations du conseil municipal (1981-1984).
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Comité de liaison pour la préformation et la promotion sociale, locaux ZAC des Trois Marches. * -choix du site : comptes-rendus de réunions, correspondance, notes, extraits des délibérations du conseil municipal (1983-1986). * -aménagement : plans, correspondance, comptes-rendus de réunions, convention ville-association Rénov'Bât, articles de presse (1986-1989). * -financement des travaux : bilan financier, correspondance, notes, comptes-rendus de réunions, extraits des délibérations du conseil municipal (1985-1990).
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MISSION LOCALE Mission locale, attributions. * -mise en place : correspondance entre les institutions partenaires (1982-1983) * -administration de la Mission : comptes-rendus de réunions des commissions et du conseil d'administration du comité local emploi, correspondance (1982-1984). * -activité : fiches de présentation de la Mission, notes sur les stages, notes sur la fréquentation, rapport d'activité, bulletin de l'Agence Régionale d'Information Professionnelle, articles de presse (1984-1987). * -rencontre régionale des Missions locales : projet de charte régionale Etat-collectivités locales de Bretagne, articles de presse, correspondance (1985-1986).
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Syndicats CFTC, CGC, CFT, CID-UNATI, SPELC, MODEF, Union des Vieux de France. * -demandes de locaux et de travaux d'aménagement : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal, convention ville-syndicats, notes (1969-1990) * -demandes de subventions : correspondance, notes budgétaires, extraits des délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de réunions, enquête nationale sur le subventionnement des syndicats par les municipalités, bilans du subventionnement (1973-1990).
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ZAC Trois Marches, aménagement. * - études préalables à l'aménagement : comptes-rendus de réunions du Syndicat Intercommunal de Rennes - Vézin-le-Coquet, cahier des clauses techniques particulières des travaux topographiques, convention Syndicat Intercommunal - ville de Rennes, note de proposition pour l'élaboration conjointe ville de Rennes - AUDIAR du plan d'aménagement, note de proposition des missions d'étude de l'aménagement (1984 -1985). * -travaux d'aménagement : comptes-rendus de réunions du Syndicat Intercommunal, correspondance (1985). * - situation financière : comptes-rendus de réunions du Syndicat Intercommunal, notes budgétaires (1984 -1985).
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ZAC Auge de Pierre, aménagement : * -dossier de création : comptes-rendus de réunions du Syndicat Intercommunal, arrêté préfectoral (1970-1971). * -travaux d'aménagement (voirie...) : comptes-rendus de réunions du Syndicat Intercommunal, correspondance, articles de presse, plan (1970-1980). * -situation financière : notes budgétaires, comptes-rendus de réunions du Syndicat Intercommunal (1970-1985).
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ZI sud-est, aménagement et fonctionnement. * -aménagement de la première tranche : comptes-rendus de réunions du Syndicat Intercommunal de Rennes, Cesson-Sévigné et Chantepie (1966-1977). * -situation financière : comptes-rendus de réunions, notes (1985). * -vente de terrain : plans de situation, promesse d'achat, comptes-rendus de réunions du Syndicat Intercommunal (1985).
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ZI sud-est, aménagement et fonctionnement. * -projet d'aménagement de la deuxième tranche : plans, réglement de zone, arrêté préfectoral (1973-1975). * -travaux d'aménagement (voirie, espaces verts, desserte ferroviaire, écoulement des eaux) : correspondance, comptes-rendus de réunions du Syndicat Intercommunal (1974-1981). * -situation financière : notes budgétaires, bilan comptable (1977-1980). * -relations avec les industriels, artisans et commerçants : compromis de vente de terrain, cahier des charges de cession de terrains, liste des établissements implantés sur la ZI, comptes-rendus de réunions du Groupement des Industriels, Artisans et Commerçants de la ZI (GIACOZIRC), articles de presse, plaquette de présentation de la ZI (1974-1986).
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Zone d'Innovation et de Recherche Scientifique et Technique (ZIRST) Rennes-Atalante, dossier de création * -rapport de présentation, projet de protocole, extraits des délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de réunions, articles de presse, rapport sur les modalités de financement, plan d'aménagement de zone, étude d'impact, notes.
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Plan de développement de l'agglomération rennaise, élaboration : * - rapports des groupes de travail (groupes formation initiale et continue, bâtiment - travaux publics, aménagement - infrastructure, promotion, recherche-développement, agriculture - agro-alimentaire - biotechnologies, électronique) du CODESPAR (Comité de Développement Economique et Social du Pays de Rennes), rapports provisoires de plan de développement, rapport final, articles de presse, comptes-rendus de réunions, extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance, notes.
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Politique foncière, élaboration : * - notes de synthèse et rapports sur les Zones d'Intervention Foncière (ZIF), dossier de présentation de la journée politique foncière de la ville, guide de l'action foncière, rapport sur l'offre foncière et le développement urbain, rapport d'étude foncière sur le secteur du Mail, comptes-rendus de réunions.
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Service de Transport de l'Agglomération Rennaise (STAR), extension du dépôt de bus de la plaine de Baud. * -travaux : comptes-rendus de réunions, rapport, correspondance, extraits des délibérations de conseil municipal, notes, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, acte d'engagement de marché négocié, schéma global d'aménagement de la plaine de Baud.
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Syndicat Intercommunal pour les Transports Collectifs de l'Agglomération Rennaise (SITCAR), relations avec les organismes de transports extérieurs. * -colloque de l'Union des Transports Publics Urbains et Régionaux : correspondance (1981). * -programme de recherche sur le financement des transports collectifs urbains par l'Institut de Recherche des Transports : correspondance (1981). * -réception des membres du Comité des Dépôts et Ateliers de l'Union des Transports Allemands : correspondance (1981). * -demande d'informations de la communauté urbaine du Mans : correspondance (1981). * -visite du Syndicat Intercommunal pour la Coordination des Transports en Région Stéphanoise : correspondance (1981). * -organisation des journées du Groupement des Autorités Re
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SITCAR, relations avec les transporteurs. * -Courriers Bretons : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal (1981). * -Transports de Saint-Hénis : conventions, extrait des délibérations du conseil municipal de Rennes, correspondance (1978-1983). * -Transports Jollivet : conventions, correspondance, extrait des délibérations du conseil municipal (1974-1983). * -Transports d'Ille-et-Vilaine (TIV) : conventions, extrait des délibérations du conseil municipal, correspondance (1974-1983). * -Transports et Tourisme de l'Ouest (TTO) : correspondance (1981). * -Transports Tominé : correspondance (1981). * -Transports Drouin : extraits des délibérations du conseil municipal (1981). * -Transports Armor Express (TAE) : extrait des délibérations du
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VAL, projet. * -études d'avant-projet : cahier des clauses administratives particulières, note de préparation de l'étude archéologique, rapport sur les sondages géotechniques, extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance, comptes-rendus de réunions (1990). * -études par quartier : correspondance (1990). * -marché avec Matra : cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, acte d'engagement, correspondance, notes (1990). * -financement : arrêté préfectoral, extraits des délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de réunions (1990).
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Réseau du cable rennais, création. * - mise en oeuvre du réseau : schéma directeur de cablage de l'agglomération rennaise, convention cadre ville-Etat, synthèse des études préalables au projet rennais de vidéocommunication, discours du Président de la République et du maire de Rennes à l'inauguration du réseau, rapport de la CNIL, notes, correspondance, comptes-rendus de réunions (1982-1989). * -construction et aménagement des centres de distribution du réseau : estimation financière, appel à la concurrence, comptes-rendus de dépouillement des offres, marché négociés, plans, comptes-rendus de réunions, correspondance (1987-1990). * -raccordement des HLM et des équipements municipaux au réseau cablé : conventions, accord-cadre, comptes-rendus de réunions, not
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Radios locales, projet. * - réflexion sur les radios locales : articles de presse, proposition pour la constitution d'une fédération des radios et télévisions locales indépendantes, charte de la fédération bretonne des radios locales, enquête sur la radio à Rennes, comptes-rendus de réunions, correspondance.
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Radios locales, relations ville-radios locales. * -Fréquence-Ille : contrat ville de Rennes-Association pour la Défense et la Libération des Ondes (ALDO), extraits des délibérations du conseil municipal, réglement intérieur, statuts de l'ALDO, bilan d'exploitation, budget, grille des programmes, note de présentation de Fréquence-Ille, correspondance (1981-1985). * -Radio Vilaine : dépliant de présentation, extraits des délibérations du conseil municipal, , contrat ville de Rennes-Collectif Rennais d'Information (CRI), statuts du CRI, note de présentation du CRI, budget, grille des programmes de Radio Vilaine, correspondance (1981-1982). * -Radio Rennes : comptes-rendus de réunions, correspondance (1984-1988). * -Radio Alpha : comptes-rendus de réunions, corr
