Une panne d'ascenseur limite l'accès aux documents pour une durée indéterminée. Pour tout renseignement, contactez nous ! Merci de votre compréhension.

Vous êtes ici : Trouver un document > Inventaires et bibliothèque > Recherche simple

Imprimer cette page

Affiches

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 9 Fi 131, 1415, 1790, 1811, 1839, 1886, 1906,... ...Ouvrir le détail
    G - Contributions. Administrations financières - 1832/1938
    • 9 Fi 8246 - Lié à 1 G 2109 - Avis aux contribuables [déclaration des mutations foncières] - 1894
    • 9 Fi 8247 - Lié à 1 G 2109 - Avis aux contribuables [déclaration des mutations foncières] - 1895
    • 9 Fi 8248 - Lié à 1 G 2109 - Avis aux contribuables [déclaration des mutations foncières] - 1898
    • 9 Fi 8249 - Lié à 1 G 2109 - Avis aux contribuables [déclaration des mutations foncières] - 1899
    • 9 Fi 8250 - Lié à 1 G 2109 - Remise accordée pour l'année 1902 sur les cotes foncières de 25 francs et au-dessous (part de l'Etat), propriétés non baties, avis important - 1901
    • 9 Fi 8251 - Lié à 1 G 2109 - Avis aux contribuables [déclaration des mutations foncières] - 1902
    • 9 Fi 8252 - Lié à 1 G 2109 - Avis aux contribuables [déclaration des mutations foncières] - 1903
    • 9 Fi 8253 - Lié à 1 G 2109 - Remise accordée pour l'année 1904 sur les cotes foncières de 25 francs et au-dessous (part de l'Etat), propriétés non baties, avis important - 1903
    • 9 Fi 8254 - Lié à 1 G 2109 - Avis aux contribuables [déclaration des mutations foncières] - 1904
    • 9 Fi 8255 - Lié à 1 G 2109 - Avis aux contribuables [déclaration des mutations foncières] - 1905
    • 9 Fi 8256 - Lié à 1 G 2109 - Avis aux contribuables [déclaration des mutations foncières] - 1906
    • 9 Fi 8257 - Lié à 1 G 2109 - Mutations foncières, avis aux contribuables [déclaration] - 1908
    • 9 Fi 8258 - Lié à 1 G 2109 - Mutations foncières, avis aux contribuables [déclaration] - 1909
    • 9 Fi 8259 - Lié à 1 G 2109 - Mutations foncières, avis aux contribuables [déclaration] - 1924
    • 9 Fi 8260 - Lié à 1 G 2109 - Ministère des Finances. Révision des évaluations foncières, avis aux propriétaires - 1924
    • 9 Fi 8261 - Lié à 1 G 2109 - Mutations foncières, avis aux contribuables [déclaration] - 1925
    • 9 Fi 8262 - Lié à 1 G 2109 - Mutations foncières, avis aux contribuables [déclaration] - 1926

< 1 2 3 4 5  5 pages

Voir par page :10 20 50 100 


haut de page