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Affiches

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Présentation des notices

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  • 9 Fi 131, 1415, 1790, 1811, 1839, 1886, 1906,... ...Ouvrir le détail
    G - Contributions. Administrations financières - 1832/1938
    • 9 Fi 5061 - 3G6 - Marque des ouvrages d'or et d'argent, extrait des registres de la Mairie [de la ville de Nantes] - 1819
    • 9 Fi 5062 - 3G6 - Ordonnance du Roi [relative aux usurpations et occupations irrégulières des biens] - 1819
    • 9 Fi 5063 - 3G6 - Ordonnance du Roi [relative aux nouveaux poinçons de titre et de garantie] - 1819
    • 9 Fi 5064 - 3G11 - Avis important [relatif aux] papiers timbrés - 1854
    • 9 Fi 5065 - 3G11 - Avis important [relatif relatif à la] régularisation des actes sous signatures privées - 1855
    • 9 Fi 5066 - 3G11 - Timbre des pétitions, rappel des prescriptions - 1874
    • 9 Fi 5069 - 3G22 - Poids et mesures [arrêté relatif aux mesures employées dans les halles, foires et marchés] - 1835
    • 9 Fi 5070 - 3G22 - Vérification périodique des poids et mesures en 1845 - 1844
    • 9 Fi 5071 - 3G22 - Vérification périodique des poids et mesures en 1846 - 1845
    • 9 Fi 5072 - 3G22 - Vérification périodique des poids et mesures en 1852 - 1851
    • 9 Fi 5073 - 3G22 - Vérification périodique des poids et mesures en 1854 - 1853
    • 9 Fi 5074 - 3G22 - Poids et mesures. Avis. Conditions de fabrication et de vérification des balances Roberval et des balances et romaines bascules - 1855
    • 9 Fi 5075 - 3G22 - Vérification périodique des poids et mesures en 1884 - 1883
    • 9 Fi 5076 - 3G22 - [Mairie du Mans] Vérification périodique des poids et mesures - 1884
    • 9 Fi 5077 - 3G12 - Avis au public. Messageries nationales. Adjudication à titre de ferme, des routes des cinq départemens composant la ci-devant Basse-Bretagne - [1792-1804]
    • 9 Fi 5078 - 3G12 - Administration des postes. Avis au public. Taxe des lettres - 1848
    • 9 Fi 5079 - 3G12 - Administration des postes. Avis au public. Taxe des lettres - 1848
    • 9 Fi 5080 - 3G17 - Établissement de la ligne électrique destinée à l'extension des relations téléphoniques dans la traversée urbaine de Rennes. Arrêté préfectoral autorisant les travaux - 1923
    • 9 Fi 5081 - 3G17 - Ministère des postes, télégraphes et téléphones. Adjudication [pour] l'extension et le réaménagement du bureau du tri du Mans-Gare - 1933
    • 9 Fi 5082 - 3G17 - Ministère des postes, télégraphes et téléphones. Avis d'adjudication [pour] la construction d'un Hôtel des Postes à Carhaix - 1935
    • 9 Fi 5083 -
      3G17 - Ministère des postes, télégraphes et téléphones. Avis d'adjudication [pour la] fourniture de 100 tonnes de fuel oil léger nécessaires pour le chauffage de l'Hôtel des postes de Rennes... ...Ouvrir le détail
      1935
    • 9 Fi 5084 - 3G17 - Ministère des postes, télégraphes et téléphones. Appel à la concurrence en vue de la conclusion d'un marché de gré à gré [pour] le chauffage de l'Hôtel des Postes de Rennes - 1935
    • 9 Fi 5842 - Déclaration des revenus 1982, pour vous aider à remplir votre déclaration de revenus - 1983
    • 9 Fi 8170 - Lié à 1 G 2102 - Adjudication de la perception des contributions directions de la commune de Rennes, pour l'an sept de la République - an VII
    • 9 Fi 8171 - Lié à 1 G 2102 - Arrêté qui fixe la journée de travail des porteurs de contraintes - an IX
    • 9 Fi 8172 - Lié à 1 G 2104 - Le préfet du département d'Ille-et-Vilaine [arrêté pour la confection des rôles de 1819] - 1819
    • 9 Fi 8173 - Lié à 1 G 2105 - Contribution des patentes de l'exercice 1845. Publication et mise en recouvrement des rôles - 1845
    • 9 Fi 8174 - Lié à 1 G 2105 - Contribution des patentes de l'exercice 1846. Publication et mise en recouvrement des rôles - 1846
    • 9 Fi 8175 - Lié à 1 G 2105 - Contribution des patentes de l'exercice 1849. Publication et mise en recouvrement des rôles - 1848
    • 9 Fi 8176 - Lié à 1 G 2105 - Contribution des patentes de l'exercice 1852. Publication et mise en recouvrement des rôles - 1851
    • 9 Fi 8177 - Lié à 1 G 2107 - Publication et mise en recouvrement des rôles généraux des contributions directes de 1832 - 1832
    • 9 Fi 8178 - Lié à 1 G 2107 - Tarif général des frais de poursuites en matière de contributions directes - 1839
    • 9 Fi 8179 - Lié à 1 G 2107 - Ville de Rennes. Recensement de la population. Contribution mobilière. Mutations - 1848
    • Lié à 1 G 2107 - Ville de Rennes. Recensement de la population. Contribution mobilière. Mutations - 1848
    • 9 Fi 8180 - Lié à 1 G 2107 - Contributions foncière, personnelle et mobilière et des portes et fenêtres, publication et mise en recouvrement des rôles - 1848
    • 9 Fi 8181 - Lié à 1 G 2107 - Chemins vicinaux. Publication des rôles de prestation en nature de 1849 - 1849
    • 9 Fi 8182 - Lié à 1 G 2107 - Recensement de la population. Contribution personnelle et mobilière - 1850
    • 9 Fi 8183 - Lié à 1 G 2107 - Contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres de 1851, publication et mise en recouvrement des rôles - 1850
    • 9 Fi 8184, 5D622 - Lié à 1 G 2107 - Avis aux contribuables. Changements à opérer dans les matrices pour la confection des rôles généraux de 1852 - 1851
    • 9 Fi 8185 - Lié à 1 G 2107 - Contributions foncière, personnelle mobilière et des portes et fenêtres, publications et mise en recouvrement des rôles - 1851
    • 9 Fi 8186, 5D777 - Lié à 1 G 2107 - Avis aux contribuables - 1855
    • 9 Fi 8187, 5D2169 - Lié à 1 G 2107 - Contributions directes. Déclarations à faire dans les mairies par les contribuables imposés à tort ou surtaxés - 1888
    • 9 Fi 8188, 5D2259 - Lié à 1 G 2107 - Avis aux contribuables (...) les père et mère de sept enfants vivants (...) ne seront pas inscrits au rôle de la contribution personnelle et mobilière - 1889
    • 9 Fi 8189, 5D2350 - Lié à 1 G 2107 - Avis du Maire. Contributions directes. Père et mère de sept enfants mineurs - 1891
    • 9 Fi 8190 - Lié à 1 G 2107 - Contributions foncière, personnelle mobilière, des portes et fenêtres, des patentes de 1902 et taxes assimilées, publication et mise en recouvrement des rôles - 1902
    • 9 Fi 8191 - Lié à 1 G 2107 - Contributions directes pour l'année 1902, publication des rôles généraux - 1902
    • 9 Fi 8192 - Lié à 1 G 2107 - Contribution personnelle-mobilière de 1902, dégrèvements d'office - 1902
    • 9 Fi 8193, 5D2883 - Lié à 1 G 2107 - Contribution personnelle mobilière [réclamation] - 1903
    • 9 Fi 8194 - Lié à 1 G 2113 - Contribution personnelle mobilière, dégrèvements pour charges de famille. Avis aux contribuables - 1930
    • 9 Fi 8195 - Lié à 1 G 2113 - Contribution personnelle mobilière, dégrèvements pour charges de famille. Avis aux contribuables - 1931
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