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Versement d'études hydrauliques (1922-2018)

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Présentation des notices

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  • 2360 W 67 à 102 - Etudes par secteur géographique - 1968/2013
    • 2360 W 67 à 84 - Zones d'aménagement concerté (ZAC) - 1975/2018
      • 2360 W 67 - ZAC Alphonse-Guérin - 1996/2011
        • 2360 W 67 -
          ZAC Alphonse-Guérin - îlot Barbotière, création : dossier réglementaire au titre de la police de l'eau incluant l'étude de dangers, dossier de déclaration au titre de la loi sur l'eau, étude... ...Ouvrir le détail
          1996-2011
      • 2360 W 68 - ZAC Armorique - 2009/2012
        • 2360 W 68 -
          ZAC Armorique, autorisation au titre de la loi sur l'eau codifiée pour le projet d'aménagement : dossier de demande d'autorisation et annexes, étude de danger des digues de protection contre les... ...Ouvrir le détail
          2009-2012
      • 2360 W 69 - ZAC Atalante-Villejean - 1990/1990
        • 2360 W 69 - ZAC Atalante-Villejean : plan de l'esquisse d'aménagement assainissement, eau potable et Postes, Télégraphes et Téléphones (PTT). - 1990
      • 2360 W 70 à 72 - ZAC Beauregard - 1975/2001
        • 2360 W 70 -
          ZAC Beauregard : étude hydraulique de la 1ère tranche, étude d'imperméabilisation (10 tirages couleur, 4 bandes de négatifs couleur), étude géotechnique préliminaire, étude du bassin versant de... ...Ouvrir le détail
          1975-2001
        • 2360 W 71 -
          ZAC Beauregard : schéma d'orientation générale, dossier réseaux et assainissement du centre de secours et de la Chambre régionale des comptes, comptes rendus de réunions, comptes rendus des... ...Ouvrir le détail
          1975-2001
        • 2360 W 72 - ZAC Beauregard : plans, correspondance. - 1975-2001
      • 2360 W 73 - ZAC Canal Saint-Martin - 1994/1997
        • 2360 W 73 - ZAC Canal Saint-Martin, station de refoulement : compte rendu de réunion, rapport, notification de jugement. - 1994-1997
      • 2360 W 74 - ZAC Claude-Bernard – Alexandre-Duval - 2004/2010
        • 2360 W 74 - ZAC Claude-Bernard – Alexandre-Duval, création : dossier de création, dossier de déclaration au titre de la loi sur l'eau codifiée, rapport, plans, correspondance. - 2004-2010
      • 2360 W 75 à 79 - ZAC La Courrouze - 1983/2010
        • 2360 W 75 - ZAC de la Courrouze, opération d'aménagement : études de définition, avant-projet provisoire. - 2003-2004
        • 2360 W 76 -
          ZAC de la Courrouze : étude préliminaire du plan directeur d'urbanisme, note de calculs voirie et réseaux divers, note de calcul de dimensionnement des réseaux d'alimentation en eau  potable (AEP)... ...Ouvrir le détail
          1983-2010
        • 2360 W 77 - ZAC de la Courrouze :dossier de réalisation "projet de programme des équipements publics". - 2005
        • 2360 W 78 - ZAC de la Courrouze, secteur Maisons dans le bois : projet voirie et réseaux divers (VRD), plans. - 2007-2010
        • 2360 W 79 -
          ZAC de la Courrouze, secteur Bois habité : dossiers de consultation des entreprises (DCE) pour les travaux d'aménagement des espaces libres, avant-projet définitif des espaces publics,... ...Ouvrir le détail
          2003-2010
      • 2360 W 80 - ZAC EuroRennes - 2011/2012
        • 2360 W 80 - ZAC EuroRennes : dossier de travail d'autorisation dans le cadre de la loi sur l'eau, plans. - 2011-2012
      • 2360 W 81 - ZAC Fougères-Painlevé - 1999/2007
        • 2360 W 81 -
          ZAC Fougères-Painlevé, imperméabilisation et récupération d'eaux pluviales pour le local technique du service des jardins : note d'information sur les géomembranes, étude de faisabilité des... ...Ouvrir le détail
          1999-2007
      • 2360 W 82 - ZAC Marbeuf - 2000/2002
        • 2360 W 82 -
          ZAC Marbeuf. -Imperméabilisation des sols : plans, rapport, fiches de contrôle d'imperméabilisation des sols, correspondance. Plan d'aménagement de zone (PAZ) : rapport de présentation, règlement,... ...Ouvrir le détail
          2000-2002
      • 2360 W 83 à 84 - ZAC des Papeteries - 1982/2018
        • 2360 W 83 -
          ZAC des Papeteries, création et réalisation : dossier de création, dossier de réalisation, dossier de consultation des entreprises (DCE) pour le lot "assainissement, eaux usées, eaux pluviales",... ...Ouvrir le détail
          1982-2018
        • 2360 W 84 - ZAC des Papeteries, digue de protection contre les crues et aménagement des berges : projet d'aménagement des berges de la Vilaine, rapport, plans, correspondance. - 1990-2012


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