Versement de dossiers de l'élu Jean-Yves Chapuis (1977-2014) Archives de Rennes

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2237 W 160 à 178 - Délégation tourisme et patrimoine - 1989/2014
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  2237 W 168 à 169 - Secteurs sauvegardés - 2001/2014
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    2237 W 168 - Plan de la commune de Vézelay : dossier de présentation. - 2001-2001
    
    Thème : SECTEUR SAUVEGARDE / PLANIFICATION URBAINE
    
    Accès à partir de :
    2001
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    2237 W 169 - Commission locale du secteur sauvegardé (CLSS) de Rennes : rapport d'enquête, rapports, arrêtés, procès-verbal, compte rendu de réunion, plan d'ensemble, correspondance. - 2007-2014
    
    Thème : SECTEUR SAUVEGARDE / PLANIFICATION URBAINE
    
    Accès à partir de :
    2014

Versement de dossiers de l'élu Jean-Yves Chapuis (1977-2014)

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