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Versement de dossiers de montage et de conduite d’opérations de démolition, construction, réhabilitation de logements sociaux sur le territoire de Rennes Métropole par Archipel Habitat (1935-2015)

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Présentation des notices

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  • 2222 W 1 à 2962, 3092 à 3094 - Démolition, construction, réhabilitation de logements sociaux sur Rennes Métropole - 1935/2015
    • 2222 W 248 à 283 - Bréteil - La Hattais, groupe 0620. - Construction de 16 logements locatifs sociaux - 2006/2012
      • 2222 W 258 à 283 - Suivi de chantier (2008-2012) - 2008/2012
        • 2222 W 279 - Dossier des ouvrages exécutés (DOE) revêtements de sols : fiches techniques produits, procès-verbaux (PV) de classement au feu. - 2010-2010
        • 2222 W 280 - Dossier des ouvrages exécutés (DOE) peinture : listing des produits, fiches techniques produits. - 2010-2010
        • 2222 W 281 - Dossier des ouvrages exécutés (DOE) plomberie, chauffage et VMC : fiches techniques produits, essais COPREC, CH Et CH1, PB. - 2010-2010
        • 2222 W 282 - Dossier des ouvrages exécutés (DOE) électricité : plans d'exécution, fiches produits, essais COPREC. - 2010-2010
        • 2222 W 283 - Dossier des ouvrages exécutés (DOE) aménagements extérieurs : fiches des végétaux, fiches produits (clôtures, dalles gravillonnées, portillons, etc.). - 2010-2010
    • 2222 W 284 à 318 - Rennes, résidence Les Ecotais, groupe 2001. - Construction de 5 pavillons PSLA - 2001/2010
      • 2222 W 284 à 296 - Montage d'opération (2001-2008) - 2001/2008
        • 2222 W 284 - Faisabilité : documents d'urbanisme, plans, esquisses. - 2004-2004
        • 2222 W 285 - Pré-permis de construire : tableau des surfaces, plans. - 2004-2004
        • 2222 W 286 - Avant-projet définitif (APD) : plan. - 2004-2004
        • 2222 W 287 - Permis de construire : permis pour les terrains nord et sud, plans, notice, correspondance ; permis de construire modificatif relatif au terrain sud : plans, notice, correspondance. - 2006-2006
        • 2222 W 288 - Correspondance en phase d'étude, comptes rendus de réunions, comptes rendus du groupe de travail de la Ville de Rennes. - 2001-2007
        • 2222 W 289 - Mission de suivi de projet d'Habitation familiale. - 2006-2007
        • 2222 W 290 - Dossier de demande de financement : mémoire, correspondance. - 2006-2007
        • 2222 W 291 - Affaire Delanoë / Archipel Habitat relative à la distance de constructibilité et aux limites de propriété. - 2008-2008
        • 2222 W 292 - Contrat de maîtrise d'œuvre (MOE) : programme, notes et correspondance. - 2006-2006
        • 2222 W 293 - Contrat de contrôle technique : convention, rapport initial du bureau de contrôle (RICT). - 2006-2006
        • 2222 W 294 - Coordination sécurité protection santé (CSPS) : plan général de coordination (PGC), notes, correspondance. - 2006-2006
        • 2222 W 295 - Etude de sol : étude définitive, note d'honoraires, correspondance. - 2006-2006
        • 2222 W 296 - Préparation de la commercialisation : plans, notes, correspondance. - 2006-2008
      • 2222 W 297 à 318 - Suivi de chantier (2007-2010) - 2007/2010
        • 2222 W 297 - Préparation de chantier : plans marché, planning d'intervention, plans de réservation, dossiers techniques, choix des matériaux, choix de la polychromie extérieure, correspondance. - 2007-2008
        • 2222 W 298 - Suivi du chantier : comptes rendus de préparation, comptes rendus de réunions de chantier, comptes rendus de la Ville de Rennes. - 2007-2008
        • 2222 W 299 - Bureau de contrôle : examen de documents, avis en phase d'exécution, rapport final de contrôle technique, procès-verbaux (PV) de levée de réserves, correspondance. - 2007-2008
        • 2222 W 300 - Sécurité protection santé (SPS) : compte-rendu de visite de chantier. - 2008-2008
        • 2222 W 301 - Concessionnaires (France Télécom, ErDF et GrDF) : convention gaz, plans de synthèse des réseaux, plans d'aménagement des sols, plans d'ensemble, bons de commande. - 2007-2008
        • 2222 W 302 - Correspondance en phase de chantier avec l'ordonnance pilotage coordination (OPC), les entreprises et le maître d'œuvre (MOE). - 2007-2008
        • 2222 W 303 - Autorisations administratives : déclaration d'ouverture de chantier, déclaration d'achèvement des travaux, attestation de non contestation. - 2007-2009
        • 2222 W 304 - Géomètre : plans et périmètre de l'opération. - 2008-2008
        • 2222 W 305 - Constat d'huissier. - 2008-2008
        • 2222 W 306 - Bons de commande et devis. - 2009-2009
        • 2222 W 307 -
          Offre préalable à la réception (OPR) : levée de réserves ; réception : procès-verbaux (PV) de réception, procès-verbaux (PV) de mainlevée de réserves, procès-verbaux (PV) de mainlevée de garantie,... ...Ouvrir le détail
          2008-2009
        • 2222 W 308 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) gros œuvre : plans de récolement des réseaux, fiches techniques produits, plans béton. - 2007-2007
        • 2222 W 309 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) charpente et couverture : plans d'exécution, attestation de traitement des bois, fiches techniques produits. - 2007-2007
        • 2222 W 310 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) menuiseries extérieures et intérieures : carnet de détails, fiches produits, avis techniques, certificat de qualification. - 2007-2007
        • 2222 W 311 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) cloisons - doublage : listing matériaux, fiches techniques produits. - 2007-2007
        • 2222 W 312 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) plomberie, sanitaires, chauffage : plans de récolement, fiches produits, certificat de conformité au gaz, essais COPREC. - 2007-2007
        • 2222 W 313 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) électricité : listing, fiches produits, plans de récolement, essais COPREC. - 2007-2007
        • 2222 W 314 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) revêtement de sols : fiches produits, avis techniques. - 2007-2007
        • 2222 W 315 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) peinture : listing matériaux, fiches produits. - 2007-2007
        • 2222 W 316 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) aménagements extérieurs : fiches matériaux et plantations. - 2007-2007
        • 2222 W 317 - Dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO). - 2010-2010
        • 2222 W 318 - Inauguration : plaquette de communication. - 2008-2008
    • 2222 W 319 à 371 - Rennes, Le Madras - ZAC Beauregard, secteur ZG, îlot C, groupe 0583. - Construction de 40 logements locatifs aidés - 2004/2011
      • 2222 W 319 à 337 - Montage d'opération (2004-2009) - 2004/2009
        • 2222 W 319 - Esquisses : plans. - 2005-2005
        • 2222 W 320 - Avant-projet sommaire : plans, notices techniques et architecturales. - 2005-2006
        • 2222 W 321 - Avant-projet définitif (APD) : plans, notices techniques. - 2006-2006
        • 2222 W 322 - Phase PRO : pièces graphiques. - 2006-2006
        • 2222 W 323 - Dossier PRO : planning prévisionnel, étude thermique, cahier des clauses techniques particulières (CCTP). - 2006-2006
        • 2222 W 324 - Documents d'urbanisme et documentation relative à la ZAC (s.d.). - 0-0
        • 2222 W 325 - Documents préparatoires au dossier de demande de financement. - 2006-2009
        • 2222 W 326 - Aménagement de la ZAC : correspondance. - 2005-2007
        • 2222 W 327 - Programme de l'opération. - 2005-2005
        • 2222 W 328 - Contrôle technique : contrats, correspondance. - 2005-2005
        • 2222 W 329 - Coordination sécurité protection santé (CSPS) : contrat, correspondance. - 2005-2005
        • 2222 W 330 - Contrat de maîtrise d'œuvre (MOE) : correspondance avec l'architecte. - 2006-2006
        • 2222 W 331 - Certification Qualitel : demande de contrat, certification, correspondance. - 2008-2008
        • 2222 W 332 - Etude géotechnique, correspondance. - 2007-2007
        • 2222 W 333 - Démarche insertion : correspondance, documentation. - 2008-2008
        • 2222 W 334 - Dossier de demande de financements auprès de Rennes Métropole, du Conseil général, du Conseil régional et de l'agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU). - 2007-2007
        • 2222 W 335 - Dépôt de permis de construire, correspondance. - 2006-2006
        • 2222 W 336 - Analyse des offres : procès-verbaux (PV) de la commission d'appel d'offres (CAO), correspondance échangée avec l'architecte. - 2007-2007
        • 2222 W 337 - Consultation promoteurs : délibération d'engagement, éléments du protocole, note de présentation, plans, correspondance. - 2004-2004
      • 2222 W 338 à 371 - Suivi de chantier (2007-2011) - 2007/2011
        • 2222 W 338 - Préparation de chantier : compte-rendu de réunion de lancement de chantier, plans d'installation de chantier, planning prévisionnel tous corps d'état. - 2007-2007
        • 2222 W 339 - Bureau de contrôle : rapports d'examen, rapports de visites. - 2007-2011
        • 2222 W 340 - Sécurité protection de la santé (SPS) : comptes rendus d'inspections communes, comptes rendus de visites. - 2007-2009
        • 2222 W 341 - Plans marché, liste des plans et planning. - 2007-2007
        • 2222 W 342 - Comptes rendus de chantier. - 2007-2009
        • 2222 W 343 - Dossier de correspondance avec l'architecte. - 2007-2010
        • 2222 W 344 - Dossier de correspondance avec les entreprises. - 2007-2010
        • 2222 W 345 - Concessionnaires (Veolia, ErDF, France Télécom, Sobrec, ODE, SEMAEB) : plans, comptes rendus de réunions, bons de commande, devis, correspondance. - 2007-2009
        • 2222 W 346 - Plans d'exécution : courants forts, plans béton, menuiseries extérieures, serrurerie, fiches visa architecte. - 2007-2009
        • 2222 W 347 - Plans d'exécution : chauffage, ventilation, plomberie. - 2007-2008
        • 2222 W 348 - Polychromie des façades. - 2007-2007
        • 2222 W 349 - Travaux modificatifs : fiches travaux de l'architecte, devis, tableau de suivi. - 2007-2009
        • 2222 W 350 - Adaptation de logements aux personnes handicapées : plans, listes d'adaptation, fiches techniques, listes de réserves, correspondance. - 2009-2009
        • 2222 W 351 - Réunion interservices : plans A3, notice technique, fiche contrat. - 2009-2009
        • 2222 W 352 - Opérations préalables à la réception : procès-verbaux (PV). - 2009-2009
        • 2222 W 353 - Réception des travaux : procès-verbaux (PV), réserves. - 2009-2009
        • 2222 W 354 - Procès-verbaux (PV) de mainlevée de réserves, procès-verbaux (PV) de mainlevée de garantie. - 2010-2011
        • 2222 W 355 - Dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO) : correspondance. - 2009-2011
        • 2222 W 356 - Inauguration : plaquette de communication. - 2009-2009
        • 2222 W 357 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) gros œuvre : attestation de conformité des réseaux eaux usées (EU)/eaux pluviales (EP), plans béton, notices techniques. - 2007-2011
        • 2222 W 358 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) menuiseries extérieures : fiches techniques, avis techniques, plans. - 2007-2011
        • 2222 W 359 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) menuiseries intérieures : fiches et avis techniques. - 2007-2011
        • 2222 W 360 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) espaces verts : plan de récolement des espaces verts. - 2007-2007
        • 2222 W 361 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) ascenseurs : procès-verbaux (PV) de mise en service, plans. - 2009-2009
        • 2222 W 362 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) revêtement de sols : fiches techniques, listings matériaux. - 2009-2009
        • 2222 W 363 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) peinture et papiers peints : listings matériaux, fiches techniques, procès-verbaux (PV) de classement au feu. - 2009-2009
        • 2222 W 364 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) courants forts : plans, fiches techniques, documentation. - 2009-2009
        • 2222 W 365 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) courants faibles : fiches techniques produits, essais COPREC désenfumage, essais COPREC porte électronique, essais COPREC réseau de radiodistribution. - 2009-2009
        • 2222 W 366 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) porte de parking : fiches techniques, certification de pose, attestation constructeur. - 2009-2009
        • 2222 W 367 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) serrurerie : plans, fiches techniques. - 2009-2009
        • 2222 W 368 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) cloisons : plans, fiches techniques. - 2009-2009
        • 2222 W 369 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) étanchéité : plans, fiches techniques, avis techniques. - 2009-2009
        • 2222 W 370 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) ravalement : listing produits, fiches techniques. - 2009-2009
        • 2222 W 371 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) plomberie, chauffage et ventilation : plans, fiches techniques, documentation. - 2009-2009
    • 2222 W 372 à 402 - Bréteil, Les Landelles 2, résidence Le roi Arthur, groupe 0581. - Construction de 12 logements locatifs sociaux - 2003/2008
      • 2222 W 372 à 377 - Montage d'opération (2003-2007) - 2003/2007
        • 2222 W 372 - Etudes préalables, documents d'urbanisme, notes, correspondance. - 2003-2005
        • 2222 W 373 - Esquisses (plans). - 2004-2005
        • 2222 W 374 - Avant-projet sommaire. - 2005-2005
        • 2222 W 375 - Certification Qualitel. - 2005-2007
        • 2222 W 376 - Dossier PRO : plans. - 2005-2005
        • 2222 W 377 - Consultation des entreprises : justificatifs de la maîtrise d'œuvre sur l'analyse, la négociation et la mise au point des offres avec les entreprises. - 2006-2006
      • 2222 W 378 à 402 - Suivi de chantier (2005-2008) - 2005/2008
        • 2222 W 378 - Préparation de chantier : constat d'huissier, plan d'implantation des bâtiments. - 2006-2006
        • 2222 W 379 - Comptes rendus de chantier. - 2006-2007
        • 2222 W 380 - Bureau de contrôle : fiches de contrôle, rapport final, correspondance. - 2006-2007
        • 2222 W 381 - Sécurité et de protection de la santé (SPS) : fiches d'observations. - 2006-2007
        • 2222 W 382 - Concessionnaires : certificats de conformité, correspondance. - 2006-2007
        • 2222 W 383 - Polychromie intérieure et extérieure : plans, échantillons, tableaux récapitulatifs des choix. - 2007-2007
        • 2222 W 384 - Fiches techniques des produits, avis techniques et listings matériaux. - 2006-2007
        • 2222 W 385 - Déclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux (DAACT). - 2007-2007
        • 2222 W 386 - Certificat de conformité délivré par le maire. - 2007-2007
        • 2222 W 387 - Dossier de correspondance avec les entreprises, la maîtrise d'œuvre, etc. - 2006-2007
        • 2222 W 388 - Demandes de permis de construire (construction de 8 logements d'une part, construction de 4 logements d'autre part). - 2005-2005
        • 2222 W 389 - Dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO). - 2008-2008
        • 2222 W 390 - Procès-verbaux (PV) de réception, PV de mainlevée de réserves, PV de mainlevée de garantie. - 2007-2008
        • 2222 W 391 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) architecte : plans. - 2007-2007
        • 2222 W 392 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) gros œuvre : fiches techniques produits, notes de calcul, certificat de contrôle. - 2007-2007
        • 2222 W 393 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) ravalement : fiches produits. - 2007-2007
        • 2222 W 394 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) charpente : plans d'exécution. - 2007-2007
        • 2222 W 395 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) couverture : listings matériaux. - 2007-2007
        • 2222 W 396 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) menuiseries extérieures : fiches produits. - 2007-2007
        • 2222 W 397 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) menuiseries intérieures, cloisons et doublage : listing produits, fiches matériaux. - 2007-2007
        • 2222 W 398 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) plomberie, chauffage, VMC : plans d'exécution, fiches produits, essais COPREC. - 2007-2007
        • 2222 W 399 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) électricité et courants faibles : fiches produits, plans d'exécution, essais COPREC. - 2007-2007
        • 2222 W 400 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) revêtements de sols : procès-verbaux (PV) de réaction au feu, listing produits, fiches produits. - 2007-2007
        • 2222 W 401 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) peinture et papiers peints : listings produits, fiches produits. - 2007-2007
        • 2222 W 402 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) aménagements extérieurs : fiches produits. - 2007-2007
    • 2222 W 403 à 450 - Rennes, Beauregard - Le Symmétria, groupe 0594. - Construction de 55 logements locatifs aidés - 1998/2010
      • 2222 W 403 à 414 - Montage d'opération (2005-2008) - 2005/2008
        • 2222 W 403 - Programme et engagement de l'opération. - 2005-2005
        • 2222 W 404 - Esquisses : plans, correspondance. - 2006-2006
        • 2222 W 405 - Avant-projet sommaire : plans, avis de l'architecte conseil, correspondance. - 2006-2006
        • 2222 W 406 - Avant-projet définitif (APD) : plans, correspondance. - 2006-2006
        • 2222 W 407 - Permis de construire : acte de dépôt, pièces complémentaires, correspondance. - 2006-2006
        • 2222 W 408 - Rapport initial du bureau de contrôle (RICT) : rapport, correspondance. - 2006-2006
        • 2222 W 409 - Etude et bons de commande. - 2006-2006
        • 2222 W 410 - Dossier de demande de financements : acte de dépôt, demande de modification, correspondance. - 2007-2007
        • 2222 W 411 - Certification Cerqual / Qualitel : dossier de suivi, contrat. - 2007-2007
        • 2222 W 412 - Etude thermique, correspondance relative aux espaces verts. - 2007-2007
        • 2222 W 413 - Consultation des entreprises : rapport d'ouverture des plis, documents de consultation. - 2006-2007
        • 2222 W 414 - Concessionnaires : bons de commande, devis. - 2008-2008
      • 2222 W 415 à 450 - Suivi de chantier (1998-2010) - 1998/2010
        • 2222 W 415 - Préparation de chantier : comptes rendus de réunions, perspective, plan d'installation du chantier, correspondance. - 2008-2009
        • 2222 W 416 - Comptes rendus de chantier avec la maîtrise d'œuvre (MOE). - 2008-2010

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