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Versement de dossiers de travaux pour des biens communaux (1965-1999)

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Présentation des notices

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  • 1906 W 1 à 23 - Etablissements scolaires - 1965/1998
    • 1906 W 1 - Ecole maternelle Paul Gauguin, construction : APD-DCE, plans, programme, APS, délibérations du conseil municipal, dossier de marché, correspondance. - 1987-1988
    • 1906 W 2 - Groupe scolaire Jules Ferry, création de puits de lumière et de ventilations dans les salles de classes : compte rendu de réunion, correspondance, plans. - 1988-1992
    • 1906 W 3 -
      Groupe scolaire Les Gantelles, restructuration et extension du restaurant d'enfants : DCE annexe à la délibération du conseil municipal, comptes rendus de réunions, procès-verbaux de rendez-vous... ...Ouvrir le détail
      1980-1985
    • 1906 W 4 -
      Groupe scolaire Carle Bahon, projets d'aménagement de sanitaires : DCE annexes aux délibérations du conseil municipal, procès verbaux de rendez-vous de chantier, correspondance, comptes rendus de... ...Ouvrir le détail
      1979-1985
    • 1906 W 5 - Maternelle Faux-Pont, restructuration et aménagement des combles : procès verbaux de rendez-vous de chantier, comptes rendus de réunions, plan, arrêté municipal, correspondance. - 1991-1994
    • 1906 W 6 - Groupe scolaire Redon-Mabilais, projet de construction : étude de faisabilité, programme, correspondance, rapport, compte rendu de réunion, plan. - 1993-1994
    • 1906 W 7 - Groupe scolaire Châteaugiron, construction de la salle d'éducation physique isolée : devis descriptifs, plans. - 1965
    • 1906 W 8 -
      Groupe scolaire Châteaugiron Landry, aménagement d'une cuisine et d'une salle de restauration : DCE annexe à la délibération du conseil municipal, correspondance, comptes rendus de réunions,... ...Ouvrir le détail
      1987-1989
    • 1906 W 9 -
      Ecole maternelle du Landry, travaux d'extension et de restructuration : DCE annexe à la délibération du conseil municipal, procès verbaux de rendez-vous de chantier, comptes rendus de réunions,... ...Ouvrir le détail
      1989-1993
    • 1906 W 10 - Collège Le Landry, construction d'une bibliothèque : dossier de demande de subventions, DCE annexe à la délibération du conseil municipal. - 1987-1990
    • 1906 W 11 -
      Ecole primaire du centre de rééducation fonctionnelle des enfants du CHRU Pontchaillou, construction (phase préalable) : description sommaire des travaux, notice de sécurité, rapports du bureau de... ...Ouvrir le détail
      1989-1991
    • 1906 W 12 -
      Ecole primaire du centre de rééducation fonctionnelle des enfants du CHRU Pontchaillou, construction (dossier de marché) : correspondance, comptes rendus de réunions, RPAO, rapport de présentation... ...Ouvrir le détail
      1990-1995
    • 1906 W 13 -
      Ecole primaire du centre de rééducation fonctionnelle des enfants du CHRU Pontchaillou, construction (DOE) : correspondance, plans, croquis, procès verbal de classement, documents techniques sur... ...Ouvrir le détail
      1992
    • 1906 W 14 -
      Groupe scolaire Léon Grimault, aménagement d'un préau en salle d'activités : CCTP annexe à la délibération du conseil municipal, compte rendu de dépouillement des offres, plan... ...Ouvrir le détail
      1987-1989
    • 1906 W 15 -
      Ecole maternelle Léon Grimault, extension et restructuration : correspondance, délibération du conseil municipal, comptes rendus de réunions et de conseils d'école, comptes rendus de dépouillement... ...Ouvrir le détail
      1984-1993
    • 1906 W 16 -
      Groupe scolaire Pascal Lafaye, construction d'un préau : rapport d'analyse des offres, procès verbaux de rendez-vous de chantier, comptes rendus de réunions, compte rendu de réception de travaux,... ...Ouvrir le détail
      1992-1994
    • 1906 W 17 - Groupe scolaire Camille Claudel, construction d'un restaurant : programme, correspondance, procès verbaux de rendez-vous de chantier, comptes rendus de réunions. - 1992-1993
    • 1906 W 18 -
      Groupe scolaire Papu, construction d'un bloc sanitaire : projets, demandes de travaux, compte rendu de dépouillement des offres, CCTP, plans, actes d'engagement, plan de prévention, procès verbaux... ...Ouvrir le détail
      1994-1996
    • 1906 W 19 -
      Groupe scolaire Robert Doisneau, construction du bâtiment (concours de maîtrise d'œuvre) : programme, délibération du conseil municipal, règlement du concours, procès verbaux du jury, études... ...Ouvrir le détail
      1994-1995
    • 1906 W 20 -
      Groupe scolaire Robert Doisneau, construction du bâtiment et aménagement des cours : plans généraux de coordination sécurité et de protection de la santé, plans particuliers de sécurité et de... ...Ouvrir le détail
      1994-1997
    • 1906 W 21 -
      Groupe scolaire Jean Rostand, extensions de l'école primaire et de l'école maternelle : étude de sols et fondations, APD, DCE annexes aux délibérations du conseil municipal, procès verbaux de... ...Ouvrir le détail
      1982-1989
    • 1906 W 22 -
      Ecole maternelle route de Lorient, travaux d'extension et de réfection intérieure des locaux : délibération du conseil municipal, compte rendu de dépouillement des offres, procès verbaux de... ...Ouvrir le détail
      1981-1993
    • 1906 W 23 -
      Groupe scolaire Moulin du Comte, travaux de rénovation de la cuisine et du restaurant : dossier d'étude, comptes rendus de réunions, actes d'engagement, additif au CCAP, rapport de présentation,... ...Ouvrir le détail
      1996-1998
  • 1906 W 24 à 58 - Etablissements socio-culturels - 1967/1999
    • 1906 W 24 -
      Maison de quartier de Villejean, restructuration du sous-sol et aménagement de l'espace enfance : dossier de rénovation, DCE annexe à la délibération du conseil municipal, CCTP, comptes rendus de... ...Ouvrir le détail
      1986-1991
    • 1906 W 25 - Maison des jeunes de Villejean, construction : plans annexes à l'arrêté préfectoral, devis descriptif et estimatif annexes à l'arrêté préfectoral, plans d'exécution, correspondance. - 1971-1974
    • 1906 W 26 - Complexe Clôteaux-Bréquigny, construction d'une MJC et d'une bibliothèque municipale : DCE annexe à la délibération du conseil municipal. - 1983
    • 1906 W 27 -
      Complexe Clôteaux-Bréquigny, construction d'une MJC et d'une bibliothèque municipale, aménagement d'une placette : études préalables, essai d'étude d'impact par méthode informatique de... ...Ouvrir le détail
      1980-1986
    • 1906 W 28 -
      Opération Mille Clubs de jeunes, aménagement d'un local square des Clôteaux, travaux d'entretien et d'aménagement : délibérations du conseil municipal, plans, conventions, contrat, correspondance,... ...Ouvrir le détail
      1967-1970
    • 1906 W 29 - Cercle Paul Bert Charles Géniaux, construction d'un gymnase et d'un pavillon pour le concierge, implantation d'un Mille Clubs : APS, plans correspondance. - 1971-1975
    • 1906 W 30 -
      Cercle Paul Bert Cleunay, remise en état : DCE annexe à la délibération du conseil municipal, compte rendu de dépouillement des offres, procès verbaux de la commission d'appel d'offres, actes... ...Ouvrir le détail
      1987-1990
    • 1906 W 31 -
      Cercle Paul Bert Centre (rue de Paris), construction d'un local pour paletistes : APS, DCE annexe à la délibération du conseil municipal, compte rendu de dépouillement des offres, procès verbaux... ...Ouvrir le détail
      1976-1984
    • 1906 W 32 -
      Cercle Paul Bert Centre (rue de Paris), construction d'un escalier extérieur pour la salle de gymnastique : DCE annexe à la délibération du conseil municipal, rapport d'analyse des offres, pièces... ...Ouvrir le détail
      1976-1978
    • 1906 W 33 -
      Cercle Paul Bert Centre (rue de Paris), aménagement de salles de sport spécialisées et de vestiaires douches : étude géotechnique, photographies, DCE annexe à la délibération du conseil municipal,... ...Ouvrir le détail
      1979-1981
    • 1906 W 34 - Cercle Paul Bert Centre (rue de Paris), restructuration des locaux : APS annexe à la délibération du conseil municipal. - 1982
    • 1906 W 35 -
      MJC de Cleunay, restructuration et extension de la salle polyvalente et de la bibliothèque : DCE annexe à la délibération du conseil municipal, délibérations du conseil municipal, arrêté... ...Ouvrir le détail
      1981-1993
    • 1906 W 36 -
      Maison de quartier Nord Saint-Martin, construction d'une maison de quartier et d'une bibliothèque (concours et choix du concepteur) : dossier de consultation des concepteurs, délibérations du... ...Ouvrir le détail
      1981-1982
    • 1906 W 37 -
      Maison de quartier Nord Saint-Martin, construction d'une maison de quartier et d'une bibliothèque (études préalables, contrôle sécurité, projet de décoration) : comptes rendus de réunions,... ...Ouvrir le détail
      1981-1983
    • 1906 W 38 - Maison de quartier Nord Saint-Martin, construction d'une maison de quartier et d'une bibliothèque (publicité) : APS, APD-DCE annexe à la délibération du conseil municipal. - 1982
    • 1906 W 39 -
      Maison de quartier Sainte Thérèse, construction : APS, étude géotechnique, DCE annexe à la délibération du conseil municipal, avis de consultation, procès verbaux d'ouverture des plis, procès... ...Ouvrir le détail
      1979-1982
    • 1906 W 40 -
      Maison de quartier Sainte Thérèse, construction et décoration : délibération du conseil municipal, convention, photographies, dossier de correspondance, bulletin spécial de la commune libre de... ...Ouvrir le détail
      1978-1983
    • 1906 W 41 - Maison de quartier Sainte Thérèse, construction d'un local rangement : plans, CCTP, compte rendu de dépouillement des offres, procès verbaux de rendez-vous de chantier, correspondance. - 1979-1987
    • 1906 W 42 - Maison des jeunes Le Grand Cordel, construction : comptes rendus de visites. - 1967-1968
    • 1906 W 43 -
      Théâtre national de Bretagne (TNB), reaménagement de la salle Serreau (phase préalable) : APS, APD-DCE annexe à la délibération du conseil municipal, comptes rendus de réunions, correspondance. - Ouvrir le détail
      1991-1992
    • 1906 W 44 -
      Théâtre national de Bretagne (TNB), réaménagement de la salle Serreau (examen des offres, dossier de marché, exécution) : procès verbaux de la commission d'appel d'offres, rapports d'analyse des... ...Ouvrir le détail
      1991-1993
    • 1906 W 45 - Théâtre national de Bretagne (TNB), réaménagement de la salle Serreau (examen des offres, dossier de marché, exécution) : correspondance. - 1991-1993
    • 1906 W 46 -
      Théâtre national de Bretagne (TNB), réaménagement de la salle Serreau (DOE) : photographies, plans, correspondance, fiches techniques, fiches de sécurité (dossier de l'architecte et lots 1 et 2). - Ouvrir le détail
      1992-1994
    • 1906 W 47 -
      Théâtre national de Bretagne (TNB), réaménagement de la salle Serreau (DOE) : plans, correspondance, fiches techniques, fiches de sécurité (lots 3 à 9), rapports de la commission de sécurité. - Ouvrir le détail
      1992-1994
    • 1906 W 48 -
      Théâtre national de Bretagne (TNB), aménagement des loges de la salle Serreau : APS, DCE annexe à la délibération du conseil municipal, compte rendu de dépouillement des offres, rapport d'analyse... ...Ouvrir le détail
      1992-1996

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