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Versement d'études urbaines des quartiers (1968-2001)

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Présentation des notices

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  • 1536 W 1 à 20 - Etudes Urbaines - 1901/2001
    • 1536 W 12 à 20 - ZAC (zone d'aménagement concerté) Patton - 1968/2001
      • 1536 W 12 à 18 - Création et évolution du PAZ (plan d'aménagement de zone) - 1968/1990
        • 1536 W 12 -
          ZAC-Patton, création : * - ZOH (zone opérationnelle d'habitation), exercice 1968 : correspondance (1968) ; * - ZAC-Patton, dossier de création : rapports, plans, correspondance, bilans financiers,... ...Ouvrir le détail
          1968-1971
        • 1536 W 13 - ZAC-Patton, dossier de réalisation : rapport, plan, règlement. - 1972
        • 1536 W 14 - ZAC-Patton, dossier de réalisation : plans. - 1970-1972
        • 1536 W 15 -
          ZAC-Patton, dossier de réalisation, dossier technique du PAZ : plans, bilan de surface, états de viabilité, programme des équipements publics, fiche de programmation de logements, programme... ...Ouvrir le détail
          1972
        • 1536 W 16 -
          ZAC-Patton, modification du PAZ, dossier de réalisation : correspondance, règlements, bilan financier prévisionnel, bilan de surface, bilan de répartition des terrains et logements, rapports,... ...Ouvrir le détail
          1973-1975
        • 1536 W 17 - ZAC-Patton, modification du PAZ, dossier de réalisation : rapport, règlements, correspondance, comptes-rendus de réunions, plans. - 1976-1977
        • 1536 W 18 -
          ZAC-Patton : modifications du PAZ et gestion, dossiers de réalisation : notices, arrêtés, bilans de surfaces, études, bilans financiers, avis, rapports, correspondance, plans, règlements,... ...Ouvrir le détail
          1977-1990
      • 1536 W 19 - Extensions de la ZAC - 1971/1985
        • 1536 W 19 -
          ZAC-Patton, extensions : * - La-Bellangerais : plans, correspondance, conventions, rapports (1971-1976) ; * - Le-Gast : plans, correspondance, rapport (1973-1975) ; * - Saint-Grégoire :... ...Ouvrir le détail
          1971-1985
      • 1536 W 20 - Aménagement des voies et gestion - 1987/2001
        • 1536 W 20 -
          ZAC-Patton, aménagement des voies et gestion : * - Avenue du Couësnon et avenue Patton : correspondance, plans, rapports, notice (1988-1993) ; * - Avenue des Monts-d'Arrée : correspondance,... ...Ouvrir le détail
          1987-2001


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