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Présentation des notices archivistiques par ligne
TypeCoteIntituléDateAction(s)
Fonds d'archives2 O 20
Tramways urbains, Société de l'ouest électrique, modifications des statuts et administration : cahier des charges, avenants au cahier des charges, rapports, avenants à la convention, décrets, arrêtés, délibérations du conseil municipal,......
1898-1951
Fonds d'archives2 O 21
Tramways urbains, société de l'ouest électrique, personnel, retraites et assurances sociales : délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1911-1936) ; * Salaires : tableaux et grilles, correspondance (1910-1945) ; *......
1900-1952
Fonds d'archives2 O 22
Tramways urbains, Société de l'ouest électrique, finances, droits dus à la ville : exemplaire du cahier des charges, arrêtés, minutes, délibérations du conseil municipal, convention, factures, correspondance (1897-1946) ; * Emprunts et avances de......
1897-1951
Fonds d'archives2 O 23Tramways urbains, Société de l'ouest électrique, contentieux avec la Compagnie générale des eaux : rapports, procès-verbaux, mémoires, arrêtés, minutes, délibérations du conseil municipal, cahier des charges, correspondance.1903-1908
Fonds d'archives2 O 24
Tramways urbains, réglementation : arrêtés relatifs à la circulation, règlements du tramways dans d'autres villes, note, délibérations du conseil municipal, correspondance sur la pose de publicité sur les engins et les installations (1897-1928) ;......
1897-1928
Fonds d'archives2 O 25Tramways urbains, Société de l'ouest électrique, horaires : tableau de pointage, délibérations du conseil municipal, affiches, rapports, correspondance.1898-1945
Fonds d'archives2 O 26
Tramways urbains, Société de l'ouest électrique, tarifs : affiches, rapports du maire et de la commission du commerce, avenants au cahier des charges, décrets, délibérations du conseil municipal, tableaux et télégrammes (1898-1950) ; * Tarifs......
1898-1950
Fonds d'archives2 O 27
Tramways urbains, Société de l'ouest électrique, entretien et améliorations, propositions de la compagnie : rapports, note, délibérations du conseil municipal, plan, correspondance (1898-1933) ; * Réclamations des usagers : délibérations du......
1899-1933
Fonds d'archives2 O 28
Tramways urbains, Société de l'ouest électrique, modifications dans le service, changements sur les lignes : délibérations du conseil municipal, cahier des charges et avenants, rapports, décrets d'utilité publique, arrêté, pétition,......
1896-1939
Fonds d'archives2 O 29Tramways urbains, Société de l'ouest électrique, aménagements complémentaires (garages essentiellement) : arrêtés, délibérations du conseil municipal et de la chambre de commerce, rapports et correspondance.1897-1932
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