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Présentation des notices archivistiques par ligne
TypeCoteIntituléDate Action(s)
Archives Bibliothèque2222 W 448Dossier des ouvrages exécutés (DOE) peinture : fiches techniques produits, procès-verbaux (PV), fiches de données de sécurité.2010-2010
Archives Bibliothèque2222 W 449Dossier des ouvrages exécutés (DOE) ascenseurs : déclaration de conformité, dossier d'installation, manuel d'instructions, tableau d'alimentation.2010-2010
Archives Bibliothèque2222 W 450Dossier des ouvrages exécutés (DOE) espaces verts : plans de récolement, schémas et fiches techniques.2010-2010
Archives Bibliothèque2222 W 451Programme de maîtrise d'œuvre, notice des prescriptions environnementales.2001-2001
Archives Bibliothèque2222 W 452Esquisses : pièces écrites.2002-2002
Archives Bibliothèque2222 W 453Avant-projet sommaire : pièces écrites.2003-2003
Archives Bibliothèque2222 W 454Avant-projet définitif (APD) : pièces graphiques.2003-2003
Archives Bibliothèque2222 W 455Avant-projet définitif (APD) : pièces écrites.2003-2003
Archives Bibliothèque2222 W 456Avant-projet définitif (APD) : pièces graphiques.2003-2003
Archives Bibliothèque2222 W 457Esquisses : pièces graphiques.2002-2002
Archives Bibliothèque2222 W 458Dossier de pré-permis de construire.2003-2003
Archives Bibliothèque2222 W 459Permis de construire (PC) : arrêté, déclaration d'ouverture de chantier, déclaration d'achèvement des travaux, plans, correspondance.2003-2003
Archives Bibliothèque2222 W 460Documents provenant de la SEMAEB : correspondance.2001-2002
Archives Bibliothèque2222 W 461Consultation des entreprises, analyse des offres.2003-2003
Archives Bibliothèque2222 W 462Dossier de correspondance échangée avec la maîtrise d'œuvre (MOE).2003-2003
Archives Bibliothèque2222 W 463Dossier de demande de financement auprès de l'Etat.2003-2003
Archives Bibliothèque2222 W 464Demande de financement : dépassement de charge foncière.2003-2003
Archives Bibliothèque2222 W 465Correspondance relative au financement.2003-2003
Archives Bibliothèque2222 W 466Codification des logements et financement : échanges internes.2004-2004
Archives Bibliothèque2222 W 467Dossier paysagiste.2003-2003
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