Présentation des notices archivistiques par ligne| Type | Cote | Intitulé | Date | | Action(s) |
|---|
| Archives Bibliothèque | 6 H 69 | Réparation d'immeubles endommagés. – Attribution de subventions aux propriétaires en application de la loi du 5 août 1940 (classement des dossiers par ordre alphabétique des noms de rue), rue de l'Alma à rue Châteaugiron : correspondance,...... | 1940-1941 | | |
| Archives Bibliothèque | 6 H 7 | Mobilisation. – Situation du personnel, nomination de conseillers municipaux et adjoints, demandes de sursis et affectations spéciales : correspondance, circulaires préfectorales, notes de service, documentation. | 1939-1945 | | |
| Archives Bibliothèque | 6 H 7 à 8 | Gestion du personnel municipal | 1939/1945 | | |
| Archives Bibliothèque | 6 H 70 | Réparation d'immeubles endommagés. – Attribution de subventions aux propriétaires en application de la loi du 5 août 1940 (classement des dossiers par ordre alphabétique des noms de rue), rue Châtillon à rue Fréron : correspondance, récépissés,...... | 1940-1941 | | |
| Archives Bibliothèque | 6 H 71 | Réparation d'immeubles endommagés. – Attribution de subventions aux propriétaires en application de la loi du 5 août 1940 (classement des dossiers par ordre alphabétique des noms de rue), rue Gambetta à rue de Léon : correspondance, récépissés,...... | 1940-1941 | | |
| Archives Bibliothèque | 6 H 72 | Réparation d'immeubles endommagés. – Attribution de subventions aux propriétaires en application de la loi du 5 août 1940 (classement des dossiers par ordre alphabétique des noms de rue), rue Alphonse-Leray à rue de la Palestine : correspondance,...... | 1940-1941 | | |
| Archives Bibliothèque | 6 H 73 | Réparation d'immeubles endommagés. – Attribution de subventions aux propriétaires en application de la loi du 5 août 1940 (classement des dossiers par ordre alphabétique des noms de rue), rue de Paris à rue Saint-Hélier : correspondance,...... | 1940-1941 | | |
| Archives Bibliothèque | 6 H 74 | Réparation d'immeubles endommagés. – Attribution de subventions aux propriétaires en application de la loi du 5 août 1940 (classement des dossiers par ordre alphabétique des noms de rue), rue Sainte-Marie à quai Émile-Zola : correspondance,...... | 1940-1941 | | |
| Archives Bibliothèque | 6 H 75 | Délivrance de cartes pour les sinistrés en vue d'une indemnisation en numéraire ou en nature (classement des fiches en quatre séries alphabétiques des patronymes), Aballeu à Gloux. – Attribution d'une fiche de sinistré provisoire par le service...... | 1943-1947 | | |
| Archives Bibliothèque | 6 H 76 | Délivrance de cartes pour les sinistrés en vue d'une indemnisation en numéraire ou en nature (classement des fiches en quatre séries alphabétiques des patronymes), Gobaille à Poupin. – Attribution d'une fiche de sinistré provisoire par le service...... | 1943-1947 | | |
| Archives Bibliothèque | 6 H 77 | Délivrance de cartes pour les sinistrés en vue d'une indemnisation en numéraire ou en nature (classement des fiches en quatre séries alphabétiques des patronymes), Priet à Boclaud. – Attribution d'une fiche de sinistré provisoire par le service...... | 1943-1947 | | |
| Archives Bibliothèque | 6 H 78 | Délivrance de cartes pour les sinistrés en vue d'une indemnisation en numéraire ou en nature (classement des fiches en quatre séries alphabétiques des patronymes), Bocquel à Cochard. – Attribution d'une fiche de sinistré provisoire par le service...... | 1943-1947 | | |
| Archives Bibliothèque | 6 H 79 | Délivrance de cartes pour les sinistrés en vue d'une indemnisation en numéraire ou en nature (classement des fiches en quatre séries alphabétiques des patronymes), Gabet à Létard. – Attribution d'une fiche de sinistré provisoire par le service...... | 1943-1947 | | |
| Archives Bibliothèque | 6 H 8 | Assistance. – Attribution d'indemnités pour éloignement familial : correspondance, état nominatif des agents ayant un double foyer, notes de service, documentation. | 1941-1944 | | |
| Archives Bibliothèque | 6 H 80 | Délivrance de cartes pour les sinistrés en vue d'une indemnisation en numéraire ou en nature (classement des fiches en quatre séries alphabétiques des patronymes), Létard à Noyer. – Attribution d'une fiche de sinistré provisoire par le service...... | 1943-1947 | | |
| Archives Bibliothèque | 6 H 81 | Délivrance de cartes pour les sinistrés en vue d'une indemnisation en numéraire ou en nature (classement des fiches en quatre séries alphabétiques des patronymes), Quemart à Duvigneau. – Attribution d'une fiche de sinistré provisoire par le...... | 1943-1947 | | |
| Archives Bibliothèque | 6 H 82 | Délivrance de cartes pour les sinistrés en vue d'une indemnisation en numéraire ou en nature (classement des fiches en quatre séries alphabétiques des patronymes), Eliès à Zito. – Attribution d'une fiche de sinistré provisoire par le service...... | 1943-1947 | | |
| Archives Bibliothèque | 6 H 83 | Relogement des sinistrés. – Gestion du relogement : correspondance, délibérations du conseil municipal, plan d'organisation du service logement des sinistrés, documentation. Recensement des logements disponibles : correspondance, état des locaux...... | 1943-1946 | | |
| Archives Bibliothèque | 6 H 84 | Relogement des sinistrés. – Réquisition de logements en faveur des sinistrés (classement des dossiers par ordre alphabétique des noms de rue), rue d'Antrain à boulevard Beaumont : correspondance, arrêtés, états des lieux, inventaires, ordres de...... | 1943-1947 | | |
| Archives Bibliothèque | 6 H 85 | Relogement des sinistrés. – Réquisition de logements en faveur des sinistrés (classement des dossiers par ordre alphabétique des noms de rue), rue de Belfort à rue Ferdinand-Buisson : correspondance, arrêtés, états des lieux, inventaires, ordres...... | 1943-1947 | | |
