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TypeCoteIntituléDate Action(s)
Archives Bibliothèque2222 W 426Chauffage urbain. - SOBREC : notice générale du constructeur, demande de branchement, plan, correspondance.2006-2010
Archives BibliothèqueDCM2007-0558Aménagement et services urbains, environnement * Plan Local d'Urbanisme * Prescription d'une révision simplifiée sur le quartier de Beauregard * Objectifs et modalités de la concertation * Rapporteur : M. Chardonnet10/09/2007
2 vues  - Aménagement et services urbains, environnement * Plan Local d\'Urbanisme * Prescription d\'une révision simplifiée sur le quartier de Beauregard * Objectifs et modalités de la concertation * Rapporteur : M. Chardonnet- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM2007-0771
Services à caractère industriel ou commercial. * Chauffage urbain nord (Villejean et Beauregard). * Mise à jour du programme de financement de Beauregard. * Réalisation et financement des travaux de mise en conformité de la chaufferie nord. *......
12/11/2007
5 vues  - Services à caractère industriel ou commercial. * Chauffage urbain nord (Villejean et Beauregard). * Mise à jour du programme de financement de Beauregard. * Réalisation et financement des travaux de mise en conformité de la chaufferie nord. * Contrat de concession avec la SOBREC. * Troisième avenant. * Rapporteur : M. Daubaire.- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM2007-0773Services à caractère industriel ou commercial. * Chauffage urbain nord (Villejean et Beauregard). * Délégation de service public. * Contrat de concession avec la SOBREC. * Rapport d'activité 2006. * Rapporteur : M. Daubaire.12/11/2007
3 vues  - Services à caractère industriel ou commercial. * Chauffage urbain nord (Villejean et Beauregard). * Délégation de service public. * Contrat de concession avec la SOBREC. * Rapport d\'activité 2006. * Rapporteur : M. Daubaire.- Ouvre la visionneuse
Archives Bibliothèque2222 W 410Dossier de demande de financements : acte de dépôt, demande de modification, correspondance.2007-2007
Archives Bibliothèque2222 W 411Certification Cerqual / Qualitel : dossier de suivi, contrat.2007-2007
Archives Bibliothèque2222 W 412Etude thermique, correspondance relative aux espaces verts.2007-2007
Archives Bibliothèque2222 W 431Réunion interservices : notice technique, codification des logements, correspondance.2007-2009
Archives BibliothèqueDCM2008-0109Aménagement et services urbains, environnement. * Plan Local d'Urbanisme. * Révision simplifiée sur le quartier de Beauregard. * Bilan de concertation et de l'enquête publique. * Approbation du dossier. * Rapporteur : M. Chardonnet.16/02/2008
4 vues  - Aménagement et services urbains, environnement. * Plan Local d\'Urbanisme. * Révision simplifiée sur le quartier de Beauregard. * Bilan de concertation et de l\'enquête publique. * Approbation du dossier. * Rapporteur : M. Chardonnet.- Ouvre la visionneuse
Archives Bibliothèque2222 W 414Concessionnaires : bons de commande, devis.2008-2008
Archives Bibliothèque2222 W 415Préparation de chantier : comptes rendus de réunions, perspective, plan d'installation du chantier, correspondance.2008-2009
Archives Bibliothèque2222 W 422Dossier technique : plans de réservation, plans d'exécution, plans de détails, schéma de câblage France Télécom, fiches techniques, correspondance.2008-2009
Archives Bibliothèque2222 W 416Comptes rendus de chantier avec la maîtrise d'œuvre (MOE).2008-2010
Archives Bibliothèque2222 W 417Comptes rendus de chantier avec l'ordonnance pilotage coordination (OPC).2008-2010
Archives Bibliothèque2222 W 418Rapport de contrôle technique : comptes rendus de visites, avis techniques, rapport de vérification de l'ascenseur.2008-2010
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