La salle de lecture des Archives de Rennes sera exceptionnellement fermée le 26/06/2025 matin (réouverture à 13h30). Cliquez ici pour retrouver nos jours et horaires d'ouverture.

En savoir plus sur la réutilisation

Principes généraux

  • La consultation de l'ensemble des contenus de ce site est libre et gratuite.
  • Sous réserve des éventuelles restrictions applicables aux documents représentés (droit d'auteur, droit à l'image, etc.), le téléchargement et la réutilisation, y compris commerciale, des archives numérisées ne sont pas soumis au paiement d'une redevance ; ils sont libres et gratuits.

Exceptions

  • Le droit d'auteur soumet la réutilisation des œuvres de l'esprit (photographies, affiches, etc.) au respect de certaines conditions, et peut également la limiter à quelques exceptions.
  • La réutilisation des documents d'archives privées peut être soumise à des conditions fixées par le donateur du fonds.
  • Le droit que toute personne a sur son image peut limiter certaines réutilisations d'images représentant une personne.
  • Les services publics d'archives peuvent bénéficier d'un régime dérogatoire concernant la mise en ligne de données à caractère personnel : ce régime n'est pas applicable à des tiers en cas de réutilisation.

Réutilisation des archives numérisées

La rubrique Archives numérisées vous permet d'accéder aux notices et aux archives numérisées issues de nos fonds. Ces archives numérisées peuvent, selon la nature des documents représentés et la législation applicable (certains documents d'archives constituent notamment des œuvres de l'esprit au sens du Code de la propriété intellectuelle et sont protégés, à ce titre, par le droit d'auteur), être librement réutilisables, réutilisables sous conditions, ou non réutilisables. Cette information figure dans le champ Conditions de reproduction de chaque notice. Dans le cas où elle serait manquante ou incomplète, veuillez nous contacter avant toute réutilisation.

Les trois différentes modalités de réutilisation que vous pourrez voir associées aux images d'archives numérisées sont les suivantes :

  • Images librement réutilisables

Les images accompagnées de la mention "Librement réutilisable" sont principalement des images de documents sans droits attachés ou entrés dans le domaine public. Vous pouvez les réutiliser librement et êtes notamment libres de les reproduire, les communiquer, les modifier et les exploiter, y compris dans le cadre d'un usage commercial, sous réserve de mentionner le nom de l'auteur et la provenance de l'image sous la forme : nom de l'auteur ou auteur inconnu le cas échéant, Archives de Rennes, cote du document.

  • Images réutilisables sous conditions

Les images accompagnées de la mention "Réutilisable sous conditions" sont principalement des images d'œuvres toujours protégées par des droits de propriété intellectuelle que nous avons pu publier grâce à l'accord des auteurs ou des titulaires des droits, qui ont souhaité en permettre la réutilisation et en ont défini les conditions. Ces conditions sont, le cas échéant, détaillées dans le champ Conditions de reproduction des notices des documents. Vous pouvez donc les réutiliser sous réserve de respecter les conditions indiquées et de mentionner le nom de l'auteur ainsi que la provenance de l'image sous la forme : nom de l'auteur ou auteur inconnu le cas échéant, Archives de Rennes, cote du document.

  • Images non réutilisables

Les images accompagnées de la mention "Non réutilisable" sont principalement des images d'œuvres qui demeurent protégées par le droit d'auteur et pour lesquelles nous n'avons obtenu des titulaires des droits qu'une autorisation de mise en ligne pour simple consultation. En dehors des usages exceptionnels prévus à l'article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, ou à moins d'avoir obtenu l'autorisation de l'auteur ou de ses ayants droit, vous ne pouvez pas réutiliser ces images. Dans le cas où vous auriez obtenu l'autorisation nécessaire pour réutiliser une image, vous devrez veiller à mentionner le nom de l'auteur et la provenance de l'image sous la forme : nom de l'auteur, Archives de Rennes, cote du document.

Pour toute question ou si vous avez le moindre doute sur la réutilisation des archives numérisées, n'hésitez pas à nous contacter.

Réutilisation des archives non numérisées consultables en salle de lecture

En salle de lecture, vous avez la possibilité de consulter des documents qui n'ont pas encore été numérisés et ne sont pas consultables en ligne pour le moment et d'en réaliser, ou d'en faire réaliser, une reproduction.

Les conditions de réutilisation définies dans la rubrique ci-dessus s'appliquent également aux reproductions que vous pouvez réaliser vous-même lors de la consultation des documents sur place.

Un document consultable n'est pas pour autant librement réutilisable. Notez également que la diversité des documents qui peuvent composer un dossier implique que différentes conditions de réutilisation peuvent être appliquées aux documents. Par exemple, une liasse peut être composée de documents dont les conditions de réutilisation diffèrent d'un document à l'autre. En tant que réutilisateur, vous devez vous renseigner sur les conditions de réutilisation appliquées à chaque document que vous souhaitez réutiliser afin de vous assurer que cela est possible et si oui, sous quelles conditions.

Réutilisation des textes éditoriaux du site et des instruments de recherche

Les différents textes qui composent les pages éditoriales de ce site ainsi que les instruments de recherche sont librement réutilisables. Vous êtes notamment libre de les reproduire, les communiquer, les modifier et les exploiter, y compris dans le cadre d'un usage commercial, sous réserve d'en mentionner la source (Archives de Rennes).

Un stage qui a du bon !

Le 21/05/2024 ActuMETIERS

Auteur : Morgan Cochennec, 2024

Gabriel Lancelin est actuellement étudiant en Master 2 Archives à l'université d'Angers. En stage aux Archives de Rennes depuis le mois de février 2024, il nous propose un retour sur son parcours et ses missions au sein de l'équipement.

" Avant mon Master 2 Archives, j’ai suivi des études d’histoire à l’université Rennes 2, en m’orientant vers l’histoire contemporaine, me permettant de valider un Master recherche. C’est au cours de celui-ci que j’ai fréquenté des services d’archives dans le cadre de mon mémoire sur l’observation électorale en URSS, en Russie et en Ukraine. Cette expérience a forgé progressivement mon intérêt pour ce champ professionnel.

Après un séjour Erasmus en Russie, j’ai donc choisi d’effectuer une formation en archivistique. J'ai pu intégrer le Master Archives d’Angers, et effectuer des stages au Service historique de la Défense de Brest et aux Archives départementales de Maine-et-Loire. J’y ai mené des missions de classement, mais aussi d’accueil et d’orientation du public en salle de lecture. Après cette première expérience archivistique, j’ai souhaité découvrir les missions de collecte, premier maillon de la chaine de traitement des documents, en choisissant de travailler dans un service d’archives municipales.

J’effectue donc mon stage de fin d’études au sein du pôle Gestion de l’information et conseil en archivage (GICA) des Archives de Rennes, en charge à la fois de la collecte des archives et de l’accompagnement des agents des services dans leur gestion de l’information.
Là, deux missions principales me sont confiées, mais dont les points communs sont de vouloir renforcer la collecte au sein des services, et de sensibiliser ces mêmes services à verser leurs archives.
Ma première mission consiste à organiser un temps fort à destination du réseau des correspondants archives. Les correspondants archives sont des agents référents identifiés dans de nombreux services et dont le rôle est de transmettre des préconisations en matière d’archivage, et de préparer les versements et les éliminations d’archives. Ces correspondants sont les premiers interlocuteurs du pôle GICA dans les services. L’idée est de les réunir le temps d’une matinée qui aura lieu le 21 mai prochain, pour leur présenter les actualités de la collectivité en matière d’archivage, leur transmettre des conseils à travers des retours d’expérience de correspondants archives, et tout simplement les réunir pour fédérer ce précieux réseau en provoquant des rencontres et des temps d'échanges entre eux et avec les archivistes.
Mon autre mission consiste à classer des versements des directions de quartiers. L'objectif est de sensibiliser ces services à l’archivage de leurs documents papiers et électroniques. Je dois pour cela réaliser et présenter à la fin de mon stage un instrument de recherche à la Direction de quartiers Nord-Est (DQNE). C'est un outil qui permet de décrire le contenu des archives (sujets, typologies documentaires) pour faciliter les recherches du public en salle de lecture. Ces services ont une histoire qui leur est propre et mérite un intérêt tout particulier. Créés en 2003 pour coordonner les services publics sur le terrain, appuyer l’organisation des conseils de quartier et soutenir la vie de quartier, leurs archives remontent jusqu’aux années 1980. Elles éclairent sur la "démarche quartier" créée à Rennes en 1983 et sur les dispositifs de la politique de la ville qui s’y sont succédés - Développement social des quartiers, Contrat de ville -, et qui sont à l’origine de ces services et du développement de la démocratie participative à Rennes."

Un stage assurément très apprécié par toute l'équipe des Archives de Rennes !


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