La salle de lecture des Archives de Rennes sera exceptionnellement fermée le 26/06/2025 matin (réouverture à 13h30). Cliquez ici pour retrouver nos jours et horaires d'ouverture.

En savoir plus sur la réutilisation

Principes généraux

  • La consultation de l'ensemble des contenus de ce site est libre et gratuite.
  • Sous réserve des éventuelles restrictions applicables aux documents représentés (droit d'auteur, droit à l'image, etc.), le téléchargement et la réutilisation, y compris commerciale, des archives numérisées ne sont pas soumis au paiement d'une redevance ; ils sont libres et gratuits.

Exceptions

  • Le droit d'auteur soumet la réutilisation des œuvres de l'esprit (photographies, affiches, etc.) au respect de certaines conditions, et peut également la limiter à quelques exceptions.
  • La réutilisation des documents d'archives privées peut être soumise à des conditions fixées par le donateur du fonds.
  • Le droit que toute personne a sur son image peut limiter certaines réutilisations d'images représentant une personne.
  • Les services publics d'archives peuvent bénéficier d'un régime dérogatoire concernant la mise en ligne de données à caractère personnel : ce régime n'est pas applicable à des tiers en cas de réutilisation.

Réutilisation des archives numérisées

La rubrique Archives numérisées vous permet d'accéder aux notices et aux archives numérisées issues de nos fonds. Ces archives numérisées peuvent, selon la nature des documents représentés et la législation applicable (certains documents d'archives constituent notamment des œuvres de l'esprit au sens du Code de la propriété intellectuelle et sont protégés, à ce titre, par le droit d'auteur), être librement réutilisables, réutilisables sous conditions, ou non réutilisables. Cette information figure dans le champ Conditions de reproduction de chaque notice. Dans le cas où elle serait manquante ou incomplète, veuillez nous contacter avant toute réutilisation.

Les trois différentes modalités de réutilisation que vous pourrez voir associées aux images d'archives numérisées sont les suivantes :

  • Images librement réutilisables

Les images accompagnées de la mention "Librement réutilisable" sont principalement des images de documents sans droits attachés ou entrés dans le domaine public. Vous pouvez les réutiliser librement et êtes notamment libres de les reproduire, les communiquer, les modifier et les exploiter, y compris dans le cadre d'un usage commercial, sous réserve de mentionner le nom de l'auteur et la provenance de l'image sous la forme : nom de l'auteur ou auteur inconnu le cas échéant, Archives de Rennes, cote du document.

  • Images réutilisables sous conditions

Les images accompagnées de la mention "Réutilisable sous conditions" sont principalement des images d'œuvres toujours protégées par des droits de propriété intellectuelle que nous avons pu publier grâce à l'accord des auteurs ou des titulaires des droits, qui ont souhaité en permettre la réutilisation et en ont défini les conditions. Ces conditions sont, le cas échéant, détaillées dans le champ Conditions de reproduction des notices des documents. Vous pouvez donc les réutiliser sous réserve de respecter les conditions indiquées et de mentionner le nom de l'auteur ainsi que la provenance de l'image sous la forme : nom de l'auteur ou auteur inconnu le cas échéant, Archives de Rennes, cote du document.

  • Images non réutilisables

Les images accompagnées de la mention "Non réutilisable" sont principalement des images d'œuvres qui demeurent protégées par le droit d'auteur et pour lesquelles nous n'avons obtenu des titulaires des droits qu'une autorisation de mise en ligne pour simple consultation. En dehors des usages exceptionnels prévus à l'article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, ou à moins d'avoir obtenu l'autorisation de l'auteur ou de ses ayants droit, vous ne pouvez pas réutiliser ces images. Dans le cas où vous auriez obtenu l'autorisation nécessaire pour réutiliser une image, vous devrez veiller à mentionner le nom de l'auteur et la provenance de l'image sous la forme : nom de l'auteur, Archives de Rennes, cote du document.

Pour toute question ou si vous avez le moindre doute sur la réutilisation des archives numérisées, n'hésitez pas à nous contacter.

Réutilisation des archives non numérisées consultables en salle de lecture

En salle de lecture, vous avez la possibilité de consulter des documents qui n'ont pas encore été numérisés et ne sont pas consultables en ligne pour le moment et d'en réaliser, ou d'en faire réaliser, une reproduction.

Les conditions de réutilisation définies dans la rubrique ci-dessus s'appliquent également aux reproductions que vous pouvez réaliser vous-même lors de la consultation des documents sur place.

Un document consultable n'est pas pour autant librement réutilisable. Notez également que la diversité des documents qui peuvent composer un dossier implique que différentes conditions de réutilisation peuvent être appliquées aux documents. Par exemple, une liasse peut être composée de documents dont les conditions de réutilisation diffèrent d'un document à l'autre. En tant que réutilisateur, vous devez vous renseigner sur les conditions de réutilisation appliquées à chaque document que vous souhaitez réutiliser afin de vous assurer que cela est possible et si oui, sous quelles conditions.

Réutilisation des textes éditoriaux du site et des instruments de recherche

Les différents textes qui composent les pages éditoriales de ce site ainsi que les instruments de recherche sont librement réutilisables. Vous êtes notamment libre de les reproduire, les communiquer, les modifier et les exploiter, y compris dans le cadre d'un usage commercial, sous réserve d'en mentionner la source (Archives de Rennes).

Rennes comme vous ne l'avez jamais vue !

Le 18/03/2022 ActuMETIERS

Autrice : C. Lemarchand

Près de 15 % des fonds conservés aux Archives de Rennes sont des archives privées. Ces dernières, au contraire des archives publiques, émanent de particuliers (personnes, familles, hommes politiques, etc.) ou de structures privées (associations, entreprises, etc.). Si les archives publiques rendent compte du point de vue de l’administration (elles sont produites par les services de la Ville et de la Métropole), les archives privées offrent un regard complémentaire, provenant de parcours individuels ou collectifs, et ainsi, un éclairage singulier sur l'histoire locale.

Les principaux modes d'entrées d'archives privées sont le don, l'achat, le legs, la dation (paiement d'impôts en nature) et le dépôt (sans transfert de propriété). Les achats peuvent être effectués de gré à gré (à une librairie spécialisée, à un particulier) ou bien lors d'une vente publique. La gravure présentée ici a été acquise lors d'une vente aux enchères fin 2021. Naturellement, avant la vente, vérification est faite que le document n'est pas déjà dans les fonds. Son intérêt pour l'enrichissement des fonds du service d'archives détermine la participation à la vente. Si celui-ci est avéré, les acquéreurs peuvent opérer sur place (en enchérissant en direct) ou à distance, en ayant fixé préalablement un montant maximal d'enchérissement, dont le commissaire-priseur tient compte lors de la montée des enchères.

Cette gravure de la ville de Rennes a probablement été réalisée par Matthäus Merian vers 1650. Il s'agit d'une gravure sur papier chiffon. Plus précisément, le procédé de gravure est une taille douce faite au burin (sur cuivre), ce que montrent plusieurs indices : les nombreux détails de la gravure, le trait propre, plus fin au départ et à l'arrivée, et les différentes tonalités de l'encrage. L'apogée de ce procédé de taille douce se situe de la fin 16e à la fin du 17e siècle. Quant au papier, il s'agit d'un papier artisanal chiffon de lin vergé, comme l'indique la présence de chaînettes et vergeures – c'est-à-dire les lignes perpendiculaires, qui apparaissent en filigrane dans le papier et s'observent par transparence, et qui sont laissées par les fils de laiton sur lesquels la pâte à papier était déposée – une pâte hétérogène, la forme simple déterminée par les chaînettes ombrées, ainsi que le défaut de lisibilité du filigrane. Ce papier, présentant ces particularités, a été fabriqué de 1336 à 1820. Ce type de gravure était réalisé sur des papiers nobles (chiffon lin vergé, chiffon lin vélin, linters vélins, linters vergé).

Cette gravure est la quatrième conservée aux Archives qui représente une vue générale de la ville de Rennes sous l'Ancien Régime (deux autres datent du 17e siècle et la dernière du 18e siècle). Ainsi, ce document enrichit nos fonds, d'autant que les gravures de Rennes de cette période ne sont pas nombreuses. Cette vue complète également les gravures de quartiers ou de monuments de la ville que nous conservons déjà sur cette période. Au chercheur de mettre en regard ces vues qui ont une visée informative mais aussi esthétique de plans de la ville de la même époque.

Vous souhaitez nous aider dans l'identification de cette vue ? Rendez-vous sur la page "Menez l'enquête".


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