La salle de lecture des Archives de Rennes sera exceptionnellement fermée le 26/06/2025 matin (réouverture à 13h30). Cliquez ici pour retrouver nos jours et horaires d'ouverture.

En savoir plus sur la réutilisation

Principes généraux

  • La consultation de l'ensemble des contenus de ce site est libre et gratuite.
  • Sous réserve des éventuelles restrictions applicables aux documents représentés (droit d'auteur, droit à l'image, etc.), le téléchargement et la réutilisation, y compris commerciale, des archives numérisées ne sont pas soumis au paiement d'une redevance ; ils sont libres et gratuits.

Exceptions

  • Le droit d'auteur soumet la réutilisation des œuvres de l'esprit (photographies, affiches, etc.) au respect de certaines conditions, et peut également la limiter à quelques exceptions.
  • La réutilisation des documents d'archives privées peut être soumise à des conditions fixées par le donateur du fonds.
  • Le droit que toute personne a sur son image peut limiter certaines réutilisations d'images représentant une personne.
  • Les services publics d'archives peuvent bénéficier d'un régime dérogatoire concernant la mise en ligne de données à caractère personnel : ce régime n'est pas applicable à des tiers en cas de réutilisation.

Réutilisation des archives numérisées

La rubrique Archives numérisées vous permet d'accéder aux notices et aux archives numérisées issues de nos fonds. Ces archives numérisées peuvent, selon la nature des documents représentés et la législation applicable (certains documents d'archives constituent notamment des œuvres de l'esprit au sens du Code de la propriété intellectuelle et sont protégés, à ce titre, par le droit d'auteur), être librement réutilisables, réutilisables sous conditions, ou non réutilisables. Cette information figure dans le champ Conditions de reproduction de chaque notice. Dans le cas où elle serait manquante ou incomplète, veuillez nous contacter avant toute réutilisation.

Les trois différentes modalités de réutilisation que vous pourrez voir associées aux images d'archives numérisées sont les suivantes :

  • Images librement réutilisables

Les images accompagnées de la mention "Librement réutilisable" sont principalement des images de documents sans droits attachés ou entrés dans le domaine public. Vous pouvez les réutiliser librement et êtes notamment libres de les reproduire, les communiquer, les modifier et les exploiter, y compris dans le cadre d'un usage commercial, sous réserve de mentionner le nom de l'auteur et la provenance de l'image sous la forme : nom de l'auteur ou auteur inconnu le cas échéant, Archives de Rennes, cote du document.

  • Images réutilisables sous conditions

Les images accompagnées de la mention "Réutilisable sous conditions" sont principalement des images d'œuvres toujours protégées par des droits de propriété intellectuelle que nous avons pu publier grâce à l'accord des auteurs ou des titulaires des droits, qui ont souhaité en permettre la réutilisation et en ont défini les conditions. Ces conditions sont, le cas échéant, détaillées dans le champ Conditions de reproduction des notices des documents. Vous pouvez donc les réutiliser sous réserve de respecter les conditions indiquées et de mentionner le nom de l'auteur ainsi que la provenance de l'image sous la forme : nom de l'auteur ou auteur inconnu le cas échéant, Archives de Rennes, cote du document.

  • Images non réutilisables

Les images accompagnées de la mention "Non réutilisable" sont principalement des images d'œuvres qui demeurent protégées par le droit d'auteur et pour lesquelles nous n'avons obtenu des titulaires des droits qu'une autorisation de mise en ligne pour simple consultation. En dehors des usages exceptionnels prévus à l'article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, ou à moins d'avoir obtenu l'autorisation de l'auteur ou de ses ayants droit, vous ne pouvez pas réutiliser ces images. Dans le cas où vous auriez obtenu l'autorisation nécessaire pour réutiliser une image, vous devrez veiller à mentionner le nom de l'auteur et la provenance de l'image sous la forme : nom de l'auteur, Archives de Rennes, cote du document.

Pour toute question ou si vous avez le moindre doute sur la réutilisation des archives numérisées, n'hésitez pas à nous contacter.

Réutilisation des archives non numérisées consultables en salle de lecture

En salle de lecture, vous avez la possibilité de consulter des documents qui n'ont pas encore été numérisés et ne sont pas consultables en ligne pour le moment et d'en réaliser, ou d'en faire réaliser, une reproduction.

Les conditions de réutilisation définies dans la rubrique ci-dessus s'appliquent également aux reproductions que vous pouvez réaliser vous-même lors de la consultation des documents sur place.

Un document consultable n'est pas pour autant librement réutilisable. Notez également que la diversité des documents qui peuvent composer un dossier implique que différentes conditions de réutilisation peuvent être appliquées aux documents. Par exemple, une liasse peut être composée de documents dont les conditions de réutilisation diffèrent d'un document à l'autre. En tant que réutilisateur, vous devez vous renseigner sur les conditions de réutilisation appliquées à chaque document que vous souhaitez réutiliser afin de vous assurer que cela est possible et si oui, sous quelles conditions.

Réutilisation des textes éditoriaux du site et des instruments de recherche

Les différents textes qui composent les pages éditoriales de ce site ainsi que les instruments de recherche sont librement réutilisables. Vous êtes notamment libre de les reproduire, les communiquer, les modifier et les exploiter, y compris dans le cadre d'un usage commercial, sous réserve d'en mentionner la source (Archives de Rennes).

"Les Quatre Renfortastiques !"

Le 01/04/2021 ActuMETIERS

Les Archives de Rennes ont demandé de l'aide pour cette année 2021 ! Cet appel a été entendu par nos supers héros : Toinon, Quentin, Julie et Clément. Nos "Quatre Renfortastiques", qui ont le mérite de respecter une totale parité, sont arrivés dans le service lundi 8 mars dernier.

Découvrons ensemble leurs supers pouvoirs :

  • Première héroïne de la "team" : Toinon Jubert.  Après l’obtention de sa licence d’histoire à l’université Bordeaux Montaigne, Toinon s'est dirigée vers un master Archives à l’université d’Angers où elle est actuellement en Master 2. Ce qui lui plaît dans le métier d'archiviste ? la préservation et la diffusion des sources de l'histoire. C'est à l'Antipode MJC qu'elle d'effectue son stage de fin d'études d'une durée de six mois. Ses missions consistent à traiter l’ensemble de la production documentaire papier et électronique de l'équipement, pour assurer la mémoire de ses activités. Un traitement essentiel, notamment dans la perspective de l’ouverture prochaine du nouvel Antipode au sein du quartier de La Courrouze.
  • Notre deuxième super héros : Quentin Rabier. Angevin "pur jus", Quentin est détenteur d'une licence d'histoire et d'un master Archives, tous deux décrochés à l'université d'Angers. Ses missions ? Assurer la collecte des archives contemporaines de la Ville de Rennes, de Rennes Métropole et du CCAS. Plus concrètement, il conseille et répond aux demandes de prêts des services et gère les versements d'archives publiques afin d'en assurer une bonne conservation. Quentin aide aussi à l'élaboration du système d'archivage électronique, accompagnant ainsi les collectivités dans leur transition numérique. Cette mission lui permet d'étoffer son expérience professionnelle dans la fonction publique territoriale.
  • Troisième héroïne : Julie Cordé. Originaire de la Mayenne, Julie a obtenu un bac STL (Sciences et technologies des laboratoires). Elle s'est ensuite lancée dans une licence d'histoire à l'Université Catholique de l'Ouest de Laval. Aujourd'hui en Master 2 Archives à l'université de Lyon, Julie a fait plusieurs stages de découverte, notamment aux Archives municipales de Laval, aux Archives départementales de la Mayenne et du Rhône. Présente jusqu'à l'été, Julie assure le classement du fonds privé du sculpteur Francis Pellerin.
  • Quatrième et dernier héros : Clément Tessier. Clément a développé un grand intérêt pour l'histoire et l'archéologie depuis la découverte de la mythique trilogie "Indiana Jones", qui l'a conduit à suivre une licence en Histoire et un master "Médiation du patrimoine en Europe" à l'université Rennes 2. Son héritage familial, ses loisirs et son intérêt pour les sujets historiques ont constitué le fil conducteur de son orientation professionnelle. Il a fait ses premières armes dans la conception, la production, la valorisation et la médiation de deux expositions : Terre-Neuve / Terre-Neuvas (musée de Bretagne, musées de Saint-Brieuc, Saint-Malo et Granville – 2011-2014), Oberthür : imprimeurs à Rennes, (Ecomusée du Pays de Rennes, 2014-2016). Depuis l'automne 2019, il travaille à la mise en ligne des collections conservées au Musée de Bretagne et à la négociation des cessions de droits d'auteur, démarche initiée par la création en 2017 du portail des collections du musée. Dans cet objectif de valorisation, de diffusion, de réappropriation, de partage et de réutilisation d'un patrimoine commun, il était nécessaire pour la collectivité de se mettre en règle avec la législation sur les droits d'auteurs et la propriété intellectuelle. En parallèle, Clément assure donc le rôle de chargé des droits pour la réutilisation des documents figurés aux Archives de Rennes.

Voici une équipe de choc pour aider le service à tenir des objectifs 2021 très ambitieux malgré les circonstances ! Restez informés en continuant de suivre nos actualités sur le site Internet et sur notre compte Twitter.


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