La salle de lecture des Archives de Rennes sera exceptionnellement fermée le 26/06/2025 matin (réouverture à 13h30). Cliquez ici pour retrouver nos jours et horaires d'ouverture.

En savoir plus sur la réutilisation

Principes généraux

  • La consultation de l'ensemble des contenus de ce site est libre et gratuite.
  • Sous réserve des éventuelles restrictions applicables aux documents représentés (droit d'auteur, droit à l'image, etc.), le téléchargement et la réutilisation, y compris commerciale, des archives numérisées ne sont pas soumis au paiement d'une redevance ; ils sont libres et gratuits.

Exceptions

  • Le droit d'auteur soumet la réutilisation des œuvres de l'esprit (photographies, affiches, etc.) au respect de certaines conditions, et peut également la limiter à quelques exceptions.
  • La réutilisation des documents d'archives privées peut être soumise à des conditions fixées par le donateur du fonds.
  • Le droit que toute personne a sur son image peut limiter certaines réutilisations d'images représentant une personne.
  • Les services publics d'archives peuvent bénéficier d'un régime dérogatoire concernant la mise en ligne de données à caractère personnel : ce régime n'est pas applicable à des tiers en cas de réutilisation.

Réutilisation des archives numérisées

La rubrique Archives numérisées vous permet d'accéder aux notices et aux archives numérisées issues de nos fonds. Ces archives numérisées peuvent, selon la nature des documents représentés et la législation applicable (certains documents d'archives constituent notamment des œuvres de l'esprit au sens du Code de la propriété intellectuelle et sont protégés, à ce titre, par le droit d'auteur), être librement réutilisables, réutilisables sous conditions, ou non réutilisables. Cette information figure dans le champ Conditions de reproduction de chaque notice. Dans le cas où elle serait manquante ou incomplète, veuillez nous contacter avant toute réutilisation.

Les trois différentes modalités de réutilisation que vous pourrez voir associées aux images d'archives numérisées sont les suivantes :

  • Images librement réutilisables

Les images accompagnées de la mention "Librement réutilisable" sont principalement des images de documents sans droits attachés ou entrés dans le domaine public. Vous pouvez les réutiliser librement et êtes notamment libres de les reproduire, les communiquer, les modifier et les exploiter, y compris dans le cadre d'un usage commercial, sous réserve de mentionner le nom de l'auteur et la provenance de l'image sous la forme : nom de l'auteur ou auteur inconnu le cas échéant, Archives de Rennes, cote du document.

  • Images réutilisables sous conditions

Les images accompagnées de la mention "Réutilisable sous conditions" sont principalement des images d'œuvres toujours protégées par des droits de propriété intellectuelle que nous avons pu publier grâce à l'accord des auteurs ou des titulaires des droits, qui ont souhaité en permettre la réutilisation et en ont défini les conditions. Ces conditions sont, le cas échéant, détaillées dans le champ Conditions de reproduction des notices des documents. Vous pouvez donc les réutiliser sous réserve de respecter les conditions indiquées et de mentionner le nom de l'auteur ainsi que la provenance de l'image sous la forme : nom de l'auteur ou auteur inconnu le cas échéant, Archives de Rennes, cote du document.

  • Images non réutilisables

Les images accompagnées de la mention "Non réutilisable" sont principalement des images d'œuvres qui demeurent protégées par le droit d'auteur et pour lesquelles nous n'avons obtenu des titulaires des droits qu'une autorisation de mise en ligne pour simple consultation. En dehors des usages exceptionnels prévus à l'article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, ou à moins d'avoir obtenu l'autorisation de l'auteur ou de ses ayants droit, vous ne pouvez pas réutiliser ces images. Dans le cas où vous auriez obtenu l'autorisation nécessaire pour réutiliser une image, vous devrez veiller à mentionner le nom de l'auteur et la provenance de l'image sous la forme : nom de l'auteur, Archives de Rennes, cote du document.

Pour toute question ou si vous avez le moindre doute sur la réutilisation des archives numérisées, n'hésitez pas à nous contacter.

Réutilisation des archives non numérisées consultables en salle de lecture

En salle de lecture, vous avez la possibilité de consulter des documents qui n'ont pas encore été numérisés et ne sont pas consultables en ligne pour le moment et d'en réaliser, ou d'en faire réaliser, une reproduction.

Les conditions de réutilisation définies dans la rubrique ci-dessus s'appliquent également aux reproductions que vous pouvez réaliser vous-même lors de la consultation des documents sur place.

Un document consultable n'est pas pour autant librement réutilisable. Notez également que la diversité des documents qui peuvent composer un dossier implique que différentes conditions de réutilisation peuvent être appliquées aux documents. Par exemple, une liasse peut être composée de documents dont les conditions de réutilisation diffèrent d'un document à l'autre. En tant que réutilisateur, vous devez vous renseigner sur les conditions de réutilisation appliquées à chaque document que vous souhaitez réutiliser afin de vous assurer que cela est possible et si oui, sous quelles conditions.

Réutilisation des textes éditoriaux du site et des instruments de recherche

Les différents textes qui composent les pages éditoriales de ce site ainsi que les instruments de recherche sont librement réutilisables. Vous êtes notamment libre de les reproduire, les communiquer, les modifier et les exploiter, y compris dans le cadre d'un usage commercial, sous réserve d'en mentionner la source (Archives de Rennes).

Le plan d'urgence des Archives de Rennes

Le 10/06/2020 ActuMETIERS

Le plan d'urgence des Archives de Rennes

L'année 2020 aux Archives de Rennes rime avec "plan d'urgence". Un plan d'urgence est un document de référence qui pose et précise toutes les actions à mettre en place dans le cadre d'un sinistre, comme une inondation, un incendie, une tempête, etc.

Les Archives peuvent être confrontées à plusieurs types de sinistres, mais, pour l'instant, ce plan d'urgence s'attache aux risques majeurs que sont les inondations et les incendies. Dans les deux cas, les documents d'archives risquent d'être abimés par l'eau, ce qui nécessite le recours à l'action humaine quand cela est encore possible.

Moyens humains, matériel, aménagement d'espaces… tout est passé au crible afin de pouvoir agir rapidement et efficacement face à ce genre de sinistres. L'objectif de ce document est donc de permettre à chacun des acteurs d'agir en toute connaissance de cause, en limitant ainsi le stress et les questionnements de dernière minute, afin d'atténuer autant que possible les effets du sinistre.

Nos "Messieurs plan d'urgence" aux Archives de Rennes, ce sont Christophe et Olivier. Ils connaissent sur le bout des doigts les forces et les faiblesses du site et du bâtiment. Une lézarde dans un mur, une hygrométrie trop élevée dans un magasin, des accès trop contraints… tout est répertorié et porté à la connaissance des partenaires. La collaboration de ces derniers est d'ailleurs essentielle, tant sur le plan de la connaissance que sur celui de l'intervention : le SDIS (service départemental d'incendie et de secours), les Archives départementales d'Ille-et-Vilaine, l'opérateur de service de sécurité, la Ville de Rennes, etc. La réflexion sur la sauvegarde des fonds publics dépasse le seul équipement des Archives de Rennes et s'engage dans un travail collectif.

L'enjeu est de taille et nécessite d'être pris au sérieux. Ainsi, chaque archiviste du service doit pouvoir trouver sa place pour être utile en cas de sinistre. Pour cela, Christophe et Olivier ont misé sur le collectif : gros enjeu d'appropriation du plan d'urgence par les collègues, constitution de quatre équipes opérationnelles, et surtout… tests grandeur nature !

Reportés à cause des conditions sanitaires actuelles nécessitant une distanciation sociale, ces tests seront réalisés dès que possible. Leur intérêt est de voir les failles du plan d'urgence, à partir d'une mise en scène de documents mouillés (pas de vraies archives, bien sûr), de la constitution des équipes, de l'utilisation du matériel, afin de savoir s'il est viable en l'état ou s'il nécessite des ajustements.

Cette crise sanitaire aura eu le mérite de nous conforter dans notre conviction de l'importance de la mise en place du plan d'urgence. Elle nous rappelle que ce travail de réflexion, trop souvent reporté par manque de temps, peut en un instant devenir l'essentiel de notre activité.


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