La salle de lecture des Archives de Rennes sera exceptionnellement fermée le 26/06/2025 matin (réouverture à 13h30). Cliquez ici pour retrouver nos jours et horaires d'ouverture.

En savoir plus sur la réutilisation

Principes généraux

  • La consultation de l'ensemble des contenus de ce site est libre et gratuite.
  • Sous réserve des éventuelles restrictions applicables aux documents représentés (droit d'auteur, droit à l'image, etc.), le téléchargement et la réutilisation, y compris commerciale, des archives numérisées ne sont pas soumis au paiement d'une redevance ; ils sont libres et gratuits.

Exceptions

  • Le droit d'auteur soumet la réutilisation des œuvres de l'esprit (photographies, affiches, etc.) au respect de certaines conditions, et peut également la limiter à quelques exceptions.
  • La réutilisation des documents d'archives privées peut être soumise à des conditions fixées par le donateur du fonds.
  • Le droit que toute personne a sur son image peut limiter certaines réutilisations d'images représentant une personne.
  • Les services publics d'archives peuvent bénéficier d'un régime dérogatoire concernant la mise en ligne de données à caractère personnel : ce régime n'est pas applicable à des tiers en cas de réutilisation.

Réutilisation des archives numérisées

La rubrique Archives numérisées vous permet d'accéder aux notices et aux archives numérisées issues de nos fonds. Ces archives numérisées peuvent, selon la nature des documents représentés et la législation applicable (certains documents d'archives constituent notamment des œuvres de l'esprit au sens du Code de la propriété intellectuelle et sont protégés, à ce titre, par le droit d'auteur), être librement réutilisables, réutilisables sous conditions, ou non réutilisables. Cette information figure dans le champ Conditions de reproduction de chaque notice. Dans le cas où elle serait manquante ou incomplète, veuillez nous contacter avant toute réutilisation.

Les trois différentes modalités de réutilisation que vous pourrez voir associées aux images d'archives numérisées sont les suivantes :

  • Images librement réutilisables

Les images accompagnées de la mention "Librement réutilisable" sont principalement des images de documents sans droits attachés ou entrés dans le domaine public. Vous pouvez les réutiliser librement et êtes notamment libres de les reproduire, les communiquer, les modifier et les exploiter, y compris dans le cadre d'un usage commercial, sous réserve de mentionner le nom de l'auteur et la provenance de l'image sous la forme : nom de l'auteur ou auteur inconnu le cas échéant, Archives de Rennes, cote du document.

  • Images réutilisables sous conditions

Les images accompagnées de la mention "Réutilisable sous conditions" sont principalement des images d'œuvres toujours protégées par des droits de propriété intellectuelle que nous avons pu publier grâce à l'accord des auteurs ou des titulaires des droits, qui ont souhaité en permettre la réutilisation et en ont défini les conditions. Ces conditions sont, le cas échéant, détaillées dans le champ Conditions de reproduction des notices des documents. Vous pouvez donc les réutiliser sous réserve de respecter les conditions indiquées et de mentionner le nom de l'auteur ainsi que la provenance de l'image sous la forme : nom de l'auteur ou auteur inconnu le cas échéant, Archives de Rennes, cote du document.

  • Images non réutilisables

Les images accompagnées de la mention "Non réutilisable" sont principalement des images d'œuvres qui demeurent protégées par le droit d'auteur et pour lesquelles nous n'avons obtenu des titulaires des droits qu'une autorisation de mise en ligne pour simple consultation. En dehors des usages exceptionnels prévus à l'article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, ou à moins d'avoir obtenu l'autorisation de l'auteur ou de ses ayants droit, vous ne pouvez pas réutiliser ces images. Dans le cas où vous auriez obtenu l'autorisation nécessaire pour réutiliser une image, vous devrez veiller à mentionner le nom de l'auteur et la provenance de l'image sous la forme : nom de l'auteur, Archives de Rennes, cote du document.

Pour toute question ou si vous avez le moindre doute sur la réutilisation des archives numérisées, n'hésitez pas à nous contacter.

Réutilisation des archives non numérisées consultables en salle de lecture

En salle de lecture, vous avez la possibilité de consulter des documents qui n'ont pas encore été numérisés et ne sont pas consultables en ligne pour le moment et d'en réaliser, ou d'en faire réaliser, une reproduction.

Les conditions de réutilisation définies dans la rubrique ci-dessus s'appliquent également aux reproductions que vous pouvez réaliser vous-même lors de la consultation des documents sur place.

Un document consultable n'est pas pour autant librement réutilisable. Notez également que la diversité des documents qui peuvent composer un dossier implique que différentes conditions de réutilisation peuvent être appliquées aux documents. Par exemple, une liasse peut être composée de documents dont les conditions de réutilisation diffèrent d'un document à l'autre. En tant que réutilisateur, vous devez vous renseigner sur les conditions de réutilisation appliquées à chaque document que vous souhaitez réutiliser afin de vous assurer que cela est possible et si oui, sous quelles conditions.

Réutilisation des textes éditoriaux du site et des instruments de recherche

Les différents textes qui composent les pages éditoriales de ce site ainsi que les instruments de recherche sont librement réutilisables. Vous êtes notamment libre de les reproduire, les communiquer, les modifier et les exploiter, y compris dans le cadre d'un usage commercial, sous réserve d'en mentionner la source (Archives de Rennes).

Entretien avec deux archivistes

Le 02/12/2021 ActuMETIERS

Marie-Pierre Bras et Adélaïde Laloux viennent de rejoindre l'équipe des Archives de Rennes.  Leurs parcours et leurs savoir-faire sont différents mais elles poursuivent les mêmes objectifs : conserver les archives de la ville afin de répondre aux besoins de gestion de l'administration, garantir l'exercice des droits des citoyens et mettre à disposition les sources de l'histoire de Rennes.


Des parcours très riches...


Marie-Pierre Bras : "Ma passion pour le livre en tant qu'objet et pour la lecture m'a naturellement orientée vers l'apprentissage de la reliure-dorure. Ce métier, dont les techniques n'ont guère changé depuis le Moyen Âge, est né dans les monastères. Il ne cesse pourtant d'évoluer et permet une créativité illimitée où plusieurs arts se rencontrent. "L'ivre de papier" que je suis est particulièrement intéressée par ce support vivant qui, comme l'humain, réagit à son environnement, tombe malade, s'affaiblit, selon sa constitution d'origine. Intervenir pour le soigner, le préserver, le remettre en forme nécessite des connaissances multiples. Aussi, je continue de me former et d'apprendre auprès d'Olivier Maupin au Centre de Formation et de Restauration du Patrimoine Ecrit de Tours. Mettre en pratique ce savoir et ces techniques au sein des Archives de Rennes est une aubaine. C'est grâce aux échanges entre collègues que l'on fait avancer nos tâtonnements, questionnements sur la conservation préventive, une étape incontournable de sauvegarde patrimoniale."
Adélaïde Laloux : "De mon côté, j'ai un parcours plus atypique qui mêle à la fois l'aspect pratique du métier et l'aspect recherche. J'ai d'abord suivi une formation en histoire à l'université Paris IV. C'est à partir du master que j'ai décidé de me spécialiser dans la gestion des archives en intégrant la formation de l'université d'Angers. Diplômée en 2014, j'ai commencé à travailler dans différents types de services : archives diplomatiques, diocésaines, départementales ou encore communales. En parallèle, il m'a semblé intéressant de pouvoir prendre du recul sur ma pratique en rédigeant une thèse sur la question de l'accès aux archives contemporaines en lien avec l'enfance. Ces expériences très enrichissantes m'ont permis de savoir que je voulais désormais travailler en équipe et apporter mes compétences sur le terrain, en collectivité, auprès des services."

 

... à des missions d'envergure !


M-P. B. : "Je suis en renfort sur la conservation des documents. Mon rôle est d'intervenir de façon préventive sur les différents risques de dégradation que peuvent subir les supports, comme l'humidité, la poussière, etc. Le conditionnement des documents dans des matériaux au pH neutre, des boites d'archives ignifugées et des magasins respectant les règles de conservation (50 % d'humidité relative, 18° C, etc.). Une vigilance constante qui permet d'éviter au maximum d'atteindre l'étape de la conservation curative : le moment où le document doit être restauré car il a subi une dégradation. Des soins apportés au quotidien qui permettront de sauvegarder l'information le temps souhaité."
A. L. : "Au sein de l'équipe des Archives de Rennes, en lien avec cinq autres collègues, j'interviens principalement en amont de la chaîne archivistique, c'est-à-dire que je travaille aussi avec les documents avant qu'ils n'entrent aux Archives. Chargée de la gestion des archives publiques contemporaines, j'échange avec les services de la ville et je les accompagne dans leur archivage. Mes missions se focalisent sur le conseil, la sélection, la réception et la conservation des documents, qu'ils soient papier ou numériques. L'objectif est de pouvoir garder les documents sélectionnés le plus longtemps possible et de les rendre accessibles au plus grand nombre, selon le cadre juridique en vigueur."

Si ces deux profils semblent de prime abord très éloignés, ils sont pourtant indissociables et très complémentaires. Adélaïde conseille les services et collecte les documents, alors que Marie-Pierre conserve les documents et les protège. Deux étapes clés dans le cycle de vie d'un document, qui n'ont de sens l'une sans l'autre, et dont l'objectif commun est la sauvegarde de l'information.


Bienvenue à nos deux nouvelles collègues !


Demande de renseignement en vue d'une réutilisation

Foire aux questions

Retrouvez ici les réponses aux questions fréquemment posées.

Tarifs des reproductions

Préparer votre visite

Vos réutilisations nous intéressent !

N'hésitez pas à nous faire part de vos réutilisations via le formulaire de contact : nous sommes curieux de savoir de quelle manière vous réutilisez les archives numérisées et de découvrir vos projets.

Dans le rétro des archives

haut de page